la Ville du Chambon-Feugerolles bénéficie du label " Terre de jeux 2024 ". Dans ce contexte, elle porte un projet de construction d'équipements de sport et de loisirs de plein air multisites. La volonté municipale est de renouveler l'offre existante en sortant d'une logique de quartier et en portant la réflexion à l'échelle du territoire communal par l'interconnexion des sites notamment par la voie verte et les pistes cyclables actuelles et à venir.Enfin, la Ville s'inscrit dans une logique d'inclusion et souhaite privilégier une démarche intergénérationnelle et d'accessibilité pour tous.La Ville a confié à un prestataire, Cite Service, l'élaboration du programme/cahier des charges de ce projet. La société avait en charge la coordination du programme d'études, les études d'usage et la conception.La durée prévisionnelle d'exécution des prestations est de 30 mois à compter de la date fixée par ordre de service
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-15.
L'appel d'offres a été publié le 2023-05-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“marche De Maitrise D'Oeuvre Pour Le Projet De Construction D'Equipements De Sports Et De Loisirs Plein Air Multisites
Vl2303”
Produits/services: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification📦
Brève description:
“la Ville du Chambon-Feugerolles bénéficie du label " Terre de jeux 2024 ". Dans ce contexte, elle porte un projet de construction d'équipements de sport et...”
Brève description
la Ville du Chambon-Feugerolles bénéficie du label " Terre de jeux 2024 ". Dans ce contexte, elle porte un projet de construction d'équipements de sport et de loisirs de plein air multisites. La volonté municipale est de renouveler l'offre existante en sortant d'une logique de quartier et en portant la réflexion à l'échelle du territoire communal par l'interconnexion des sites notamment par la voie verte et les pistes cyclables actuelles et à venir.Enfin, la Ville s'inscrit dans une logique d'inclusion et souhaite privilégier une démarche intergénérationnelle et d'accessibilité pour tous.La Ville a confié à un prestataire, Cite Service, l'élaboration du programme/cahier des charges de ce projet. La société avait en charge la coordination du programme d'études, les études d'usage et la conception.La durée prévisionnelle d'exécution des prestations est de 30 mois à compter de la date fixée par ordre de service
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“les sites concernés par le projet sont repartis sur l'ensemble du territoire de la Ville 42500 - le Chambon-Feugerolles”
Description du marché:
“la Ville du Chambon-Feugerolles bénéficie du label " Terre de jeux 2024 ". Dans ce contexte, elle porte un projet de construction d'équipements de sport et...”
Description du marché
la Ville du Chambon-Feugerolles bénéficie du label " Terre de jeux 2024 ". Dans ce contexte, elle porte un projet de construction d'équipements de sport et de loisirs de plein air multisites. La volonté municipale est de renouveler l'offre existante en sortant d'une logique de quartier et en portant la réflexion à l'échelle du territoire communal par l'interconnexion des sites notamment par la voie verte et les pistes cyclables actuelles et à venir.Enfin, la Ville s'inscrit dans une logique d'inclusion et souhaite privilégier une démarche intergénérationnelle et d'accessibilité pour tous.La Ville a confié à un prestataire, Cite Service, l'élaboration du programme/cahier des charges de ce projet. La société avait en charge la coordination du programme d'études, les études d'usage et la conception.La durée prévisionnelle d'exécution des prestations est de 30 mois à compter de la date fixée par ordre de service
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 55
Prix (pondération): 45
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 30
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail- déclaration sur l'honneur pour...”
Liste et brève description des conditions
- Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années- une attestation de l'architecte prouvant une inscription à l'ordre des Architectes ou diplôme D'État reconnu au titre de la directive 85-384 Cee ou équivalent
Afficher plus Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente: - La prestation est réservée à un architecte ou équivalent
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-15
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-16
08:30 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.loire.fr/e-marchespublics -La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. A ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (cd-rom, dvd-rom, clé usb) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention " copie de sauvegarde ", ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants : - lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique ; - lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis. La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante : cf. RC. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant,Les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants : Chaque document pour lequel une signature est requise doit faire l'objet d'une signature électronique au format Xades, Cades ou Pades. La signature électronique du pli ne vaut pas signature des documents qu'il contient. Conformément à l'arrêté du 22 mars 2019 relatif à la signature électronique des contrats de la commande publique, la signature doit être une signature avancée reposant sur un certificat qualifié, tel que défini par le règlement européen no 910/2014 du 23 juillet 2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (eidas). Toutefois, les certificats de signature de type RGS demeurent valables jusqu'à leur expiration. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats.Une visite sur site est préconisée. Les conditions de visites sont les suivantes : Service Commande Publique (04 77 40 30 03) : Mme BEAL lbeal@lechambon.fr ou Mme SEIDI oseidi@lechambon.fr Les visites se dérouleront du jeudi 11 mai au jeudi 1er juin 2023. Une prise de rendez-vous devra être effectuée auprès des contacts susmentionnés.La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume).La date d'ouverture des offres indiquée ci-dessus est indicative
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2023/S 093-286479 (2023-05-10)
Avis d'attribution de marché (2023-08-07) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 75 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“les sites concernés par le projet sont repartis sur l'ensemble du territoire de la Ville 42500 Le Chambon-Feugerolles”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 093-286479
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023vl2303
Date de conclusion du contrat: 2023-08-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: groupement Real Sport/Morpho Architectes
Adresse postale: 45 Che Du Fraton
Commune postale: Apprieu
Code postal: 38140
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 75 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
“le marché a été attribué au groupement suivant :Mandataire :Real Sport Ingenierie45 chemin du Fraton38 140 AprieuCotraitant :Morpho Architectes10 avenue...”
le marché a été attribué au groupement suivant :Mandataire :Real Sport Ingenierie45 chemin du Fraton38 140 AprieuCotraitant :Morpho Architectes10 avenue Virlogeux63 200 RiomCependant, le titulaire n'a pas déclaré de sous-traitant au moment de l'attribution du marché
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Source: OJS 2023/S 154-487209 (2023-08-07)