Marché de maîtrise d'œuvre pour la démolition et l'aménagement de l'ilot pareille à Saint-Etienne, avec les missions d'architecte conseil et d'assistance à la concertation.

Avis de marché (2026-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de maîtrise d'œuvre pour la démolition et l'aménagement de l'ilot pareille à Saint-Etienne, avec les missions d'architecte conseil et d'assistance à la concertation.
Numéro de référence: MD/CV-01138 RU TBC-Ilot Pareille MOE
Brève description: Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture 📦
Description
Identifiant interne: 1
Titre: Lot 1 - MOE-ARCHITECTE CONSEIL-CONCERTATION
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Description du marché: MISSION MOE-ARCHITECTE CONSEIL-CONCERTATION
Adresse postale: Impasse de la Paix et Impasse du Coin
Code postal: 42000
Ville: Saint etienne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire 🏙️
Durée de l'accord: 60 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Critère technique, noté sur 100 points, avec une pondération de 60%. Se référer au règlement de consultation.
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-23 18:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Spl cap metropole
Numéro d'enregistrement national: 75102459700021
Adresse postale: 21 rue Pierre et Dominique Ponchardier - CS60138
Code postal: 42015
Commune postale: Saint-etienne cedex 2
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: christelle.vasic@capmetropole.fr 📧
Téléphone: 0477492537 📞
URL: https://www.capmetropole.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Q6J1jKNipG 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Q6J1jKNipG 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Q6J1jKNipG 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire saint-etienne
Numéro d'enregistrement national: 17690111400247
Adresse postale: Palais de Justice
Code postal: 42020
Commune postale: SAINT ETIENNE CEDEX 1
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-st-etienne@justice.fr 📧
URL: https://www.justice.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Tribunal judiciaire Saint-Etienne
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 139-506023 (2026-07-21)