marché de maitrise d'oeuvre école primaire Jean Boichard
Ville de Besançon
la présente consultation concerne: Le marché de maitrise d'oeuvre école primaire Jean Boichard
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-06-13. L'appel d'offres a été publié le 2023-05-10.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Franche-Comté › Doubs
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-05-10 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-05-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecte pour les bâtiments
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecte pour les bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecte pour les bâtiments 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Besançon
Commune postale: Besancon
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublicsdab@grandbesancon.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-10 📅
Date limite de soumission: 2023-06-13 📅
Date de publication: 2023-05-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 093-285555
Numéro JO-S: 93
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: marche de maitrise D'OEUvre ecole primaire jean boichard
Valeur estimée hors TVA: 410 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 46 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de candidats envisagé: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Date d'envoi des invitations: 2023-07-07 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Source: OJS 2023/S 093-285555 (2023-05-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecte pour les bâtiments
Brève description:
la présente consultation concerne: Le marché de maitrise d'oeuvre école primaire Jean Boichard
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecte pour les bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecte pour les bâtiments 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Besançon
Commune postale: Besancon
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublicsdab@grandbesancon.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-10 📅
Date limite de soumission: 2023-06-13 📅
Date de publication: 2023-05-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 093-285555
Numéro JO-S: 93
Informations complémentaires
niveau(X) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : le candidat (opérateur économique unique ou groupement) présentera à minima des compétences :
- en architecture au sens de l'article 3 de la loi no77-2 du 3 janvier 1977 sur l'architecture, DPLG ou Hmonp.
L'Architecte mandataire de l'équipe devra être inscrit à l'ordre des architectes pour les architectes établis-en
france ou posséder un diplôme reconnu équivalent au titre de la directive 85/384/cee du Conseil du 10 juin
1985.
- en économie de la construction,
- en structure,
- en génie électrique cfo cfa (courant fort et faible, intrusion, contrôle d'accès)
- en génie thermique et fluide
- en cuisiniste
- en acoustique.
la mission de maîtrise d'oeuvre est établie en application des articles L. 2410-1 et suivants du Code de la commande publique
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: marche de maitrise D'OEUvre ecole primaire jean boichard
Valeur estimée hors TVA: 410 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 46 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de candidats envisagé: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Date d'envoi des invitations: 2023-07-07 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
niveau(X) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : le candidat (opérateur économique unique ou groupement) présentera à minima des compétences :
- en architecture au sens de l'article 3 de la loi no77-2 du 3 janvier 1977 sur l'architecture, DPLG ou Hmonp.
L'Architecte mandataire de l'équipe devra être inscrit à l'ordre des architectes pour les architectes établis-en
france ou posséder un diplôme reconnu équivalent au titre de la directive 85/384/cee du Conseil du 10 juin
1985.
- en économie de la construction,
- en structure,
- en génie électrique cfo cfa (courant fort et faible, intrusion, contrôle d'accès)
- en génie thermique et fluide
- en cuisiniste
- en acoustique.
la mission de maîtrise d'oeuvre est établie en application des articles L. 2410-1 et suivants du Code de la commande publique
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Source: OJS 2023/S 093-285555 (2023-05-10)
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