MARCHE DE FOURNITURES DE PRODUITS D'ENTRETIEN ET PRODUITS D'HYGIENE

Ville de Montbéliard

Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 204000.0 Euro(s) H.T. Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 480000.0 Euro(s) H.T. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction

Date limite

Deadline 2026-11-09

Qui ?

• Ville de Montbéliard

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Franche-Comté › Doubs
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-10-06	Avis de marché

Avis de marché (2026-10-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marche de fournitures de produits d'entretien et produits d'hygiene
Numéro de référence: 2026 - EJE
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits d'entretien des sols 📦
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Produits d'essuyage, hygiene, et collecte des dechets
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché:

PRODUITS D'ESSUYAGE, HYGIENE, ET COLLECTE DES DECHETS<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 72 000,00 Euro(s) H.T

Produits/services supplémentaires:

Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager 📦

Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table 📦

Produits de nettoyage 📦

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Territoire de la Ville
Code postal: 25200
Ville: Montbéliard
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Date de fin: 2027-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Produits pour les sanitaires et restaurants collectifs
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché:

PRODUITS POUR LES SANITAIRES ET RESTAURANTS COLLECTIFS<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 68 000,00 Euro(s) H.T

Produits/services supplémentaires:

Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager 📦

Produits de nettoyage 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Petits materiels pour l'entretien menager
Valeur estimée hors TVA: 28 000 EUR 💰
Description du marché:

PETITS MATERIELS POUR L'ENTRETIEN MENAGER<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 16 000,00 Euro(s) H.T

Produits/services supplémentaires:

Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager 📦

Produits de nettoyage 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Papier essuie mains et papier hygienique
Valeur estimée hors TVA: 132 000 EUR 💰
Description du marché:

PAPIER ESSUIE MAINS ET PAPIER HYGIENIQUE<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 48 000,00 Euro(s) H.T

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-09 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-11-09 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Montbéliard
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-11-09 13:00:00 📅
Lieu: Montbéliard
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de montbeliard
Numéro d'enregistrement national: 57008
Adresse postale: Hôtel de Ville
Code postal: 25205
Commune postale: Montbeliard Cedex
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mme le MAIRE
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0381992200 📞
URL: https://www.montbeliard.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1885073 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1885073 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: AF846317-94D7-BA52-ABD21DB4C6065F4C
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 195-696348 (2026-10-06)

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