marché de fouilles archéologiques ZAC Village à Villiers-Le-Bel (95)

Grand Paris Aménagement

marché de fouilles archéologiques ZAC Village à Villiers-Le-Bel (95)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-05-26. L'appel d'offres a été publié le 2023-04-24.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-04-24 Avis de marché
Avis de marché (2023-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services archéologiques
Numéro de référence: VIVI_Fouilles_Archeo
Brève description: marché de fouilles archéologiques ZAC Village à Villiers-Le-Bel (95)
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services archéologiques 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'excavation sur sites archéologiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: grand paris amenagement
Adresse postale: 11 rue de Cambrai
Code postal: 75019
Commune postale: Pari S
Contact
Adresse Internet: https://www.grandparisamenagement.fr/ 🌏
Courrier électronique: serviceachatsetmarches@grandparisamenagement.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2271556&orgAcronyme=d4t 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2271556&orgAcronyme=d4t 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-24 📅
Date limite de soumission: 2023-05-26 📅
Date de publication: 2023-04-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 084-258192
Numéro JO-S: 84

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le contrat porte sur les prestations suivantes : Marché de fouilles archéologiques Et notamment : - la préparation de l'opération ;- le décapage archéologique et la gestion des terres ;- la fouille archéologique ;- le remblaiement ;- la réalisation des études et du rapport final d'opération ;- e conditionnement des archives et du mobilier archéologique
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Durée de l'accord: 29 mois
Description des options:
l'Acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique, dans la limite de 500 000 euro(s) HT, présent marché compris
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
? Conformément au cahier des charges annexé à l'arrêté préfectoral modifié (annexe 4 au cctp ), l'opérateur doit être titulaire de l'habilitation ou de l'agrément prévus par les articles R. 522-14 et R.522-8 du Code du Patrimoine. Cette habilitation ou cet agrément devra couvrir la période et domaine suivant moyen Age
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Aménagement et foncier
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2271556&orgAcronyme=d4t 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://Paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 084-258192 (2023-04-24)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Paris
Produits/services:
Travaux de construction Travaux de préparation de chantier Travaux de démolition de bâtiments et... Travaux de fouille et de terrassement Travaux d'excavation Travaux d'excavation sur sites archéologiques Services d'architecture, services de... Services d'ingénierie Services scientifiques et techniques dans... Services de prospection géologique et...