Objet Champ d'application du marché
Titre:
“marché de fouilles archéologiques ZAC Village à Villiers-Le-Bel (95)
VIVI_Fouilles_Archeo”
Produits/services: Services archéologiques📦
Brève description: marché de fouilles archéologiques ZAC Village à Villiers-Le-Bel (95)
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Travaux d'excavation sur sites archéologiques📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Description du marché:
“le contrat porte sur les prestations suivantes : Marché de fouilles archéologiques Et notamment : - la préparation de l'opération ;- le décapage...”
Description du marché
le contrat porte sur les prestations suivantes : Marché de fouilles archéologiques Et notamment : - la préparation de l'opération ;- le décapage archéologique et la gestion des terres ;- la fouille archéologique ;- le remblaiement ;- la réalisation des études et du rapport final d'opération ;- e conditionnement des archives et du mobilier archéologique
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 29
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“l'Acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la...”
Description des options
l'Acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique, dans la limite de 500 000 euro(s) HT, présent marché compris
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“? Conformément au cahier des charges annexé à l'arrêté préfectoral modifié (annexe 4 au cctp ), l'opérateur doit être titulaire de l'habilitation ou de...”
Liste et brève description des conditions
? Conformément au cahier des charges annexé à l'arrêté préfectoral modifié (annexe 4 au cctp ), l'opérateur doit être titulaire de l'habilitation ou de l'agrément prévus par les articles R. 522-14 et R.522-8 du Code du Patrimoine. Cette habilitation ou cet agrément devra couvrir la période et domaine suivant moyen Age
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-26
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-26
12:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
URL: http://Paris.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Source: OJS 2023/S 084-258192 (2023-04-24)