marché de fouilles archéologiques pour la ZAC Gare Ardoines à Vitry-Sur-Seine

EPA ORSA

marché de fouilles archéologiques pour la ZAC Gare Ardoines à Vitry-Sur-Seine (94)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-10-06. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-01.

Qui ?

• EPA ORSA

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de géologie, d'océanographie et d'hydrologie › Services de géologie › Services archéologiques
• Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement › Travaux de fouille et de terrassement

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-09-01	Avis de marché
2023-09-28	Informations complémentaires

Avis de marché (2023-09-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services archéologiques
Numéro de référence: VIGAFouillesArcheo
Brève description:

marché de fouilles archéologiques pour la ZAC Gare Ardoines à Vitry-Sur-Seine (94)

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services archéologiques 📦
Code CPV supplémentaire: Services archéologiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: epa orsa
Adresse postale: 2 Avenue Jean Jaurès
Code postal: 94600
Commune postale: Choisy-le-Roi
Contact
Adresse Internet: https://www.epa-orsa.fr/ 🌏
Courrier électronique: serviceachats@grandparisamenagement.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2374074&orgAcronyme=d4t 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2374074&orgAcronyme=d4t 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-01 📅
Date limite de soumission: 2023-10-06 📅
Date de publication: 2023-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 171-538292
Numéro JO-S: 171

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: marché de fouilles archéologiques pour la ZAC Gare Ardoines à Vitry-Sur-Seine
Durée de l'accord: 36 mois
Description des options:

l'Acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat, dans la limite de 2 000 000 euro(s) HT montant du présent marché compris, conformément aux dispositions de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

conformément au cahier des charges annexé à l'arrêté préfectoral modifié (annexe 12/13/14 au Cctp), l'opérateur doit être titulaire de l'habilitation ou de l'agrément prévus par les articles R. 522-14 et R.522-8 du Code du Patrimoine. Cette habilitation ou cet agrément devra couvrir la période et domaine suivant :- mésolithique- néolithique

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Aménagement et foncier
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2374074&orgAcronyme=d4t 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 171-538292 (2023-09-01)

Informations complémentaires (2023-09-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-28 📅
Date limite de soumission: 2023-10-16 📅
Date de publication: 2023-10-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 190-594585
Se réfère à l'avis: 2023/S 171-538292
Numéro JO-S: 190
Source: OJS 2023/S 190-594585 (2023-09-28)

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