Objet Champ d'application du marché
Titre:
“marché de fouilles archéologiques pour la ZAC Gare Ardoines à Vitry-Sur-Seine
VIGAFouillesArcheo”
Produits/services: Services archéologiques📦
Brève description:
“marché de fouilles archéologiques pour la ZAC Gare Ardoines à Vitry-Sur-Seine (94)”
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services archéologiques📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de fouille et de terrassement📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Description du marché: marché de fouilles archéologiques pour la ZAC Gare Ardoines à Vitry-Sur-Seine
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“l'Acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la...”
Description des options
l'Acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat, dans la limite de 2 000 000 euro(s) HT montant du présent marché compris, conformément aux dispositions de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“conformément au cahier des charges annexé à l'arrêté préfectoral modifié (annexe 12/13/14 au Cctp), l'opérateur doit être titulaire de l'habilitation ou de...”
Liste et brève description des conditions
conformément au cahier des charges annexé à l'arrêté préfectoral modifié (annexe 12/13/14 au Cctp), l'opérateur doit être titulaire de l'habilitation ou de l'agrément prévus par les articles R. 522-14 et R.522-8 du Code du Patrimoine. Cette habilitation ou cet agrément devra couvrir la période et domaine suivant :- mésolithique- néolithique
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-06
12:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr📧
Source: OJS 2023/S 171-538292 (2023-09-01)
Informations complémentaires (2023-09-28)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 171-538292
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Ancienne valeur
Date: 2023-10-06 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-10-16 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2023/S 190-594585 (2023-09-28)