Marché de conception réalisation pour la réhabilitation de 132 logements sur 5 sites - HERICOURT - LURE - LUXEUIL LES BAINS
OPH de la Haute-Saône
Marché de conception réalisation pour la réhabilitation de 132 logements sur 5 sites - HERICOURT - LURE - LUXEUIL LES BAINS
Date limiteDeadline 2026-09-07
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Franche-Comté › Doubs
- • Franche-Comté › Haute-Saône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-06-11 | Avis de marché |
| 2026-06-15 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-06-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de conception réalisation pour la réhabilitation de 132 logements sur 5 sites - HERICOURT - LURE - LUXEUIL LES BAINS
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Travaux de restructuration 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Quantité: 1
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Ville: Haute Saône
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Saône 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-07 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: OPH de la Haute-Saône
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 26, rue de Fleurier B.P. 309
Code postal: 70006
Commune postale: Vesoul cedex
Région: Haute-Saône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MME CARD Marlène - Assistante Entretien et Réhabilitation
Courrier électronique: mcard@habitat70.fr 📧
Téléphone: 0384961365 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_ZlOoo6KpZF 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_ZlOoo6KpZF 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 113-406537 (2026-06-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de conception réalisation pour la réhabilitation de 132 logements sur 5 sites - HERICOURT - LURE - LUXEUIL LES BAINS
Numéro de référence:
MC-REHAB GLOBALE-26.01
Brève description:
Marché de conception réalisation pour la réhabilitation de 132 logements sur 5 sites - HERICOURT - LURE - LUXEUIL LES BAINS
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de restructuration 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
1
Quantité: 1
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Ville: Haute Saône
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Saône 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours : 2 mois
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-07 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: OPH de la Haute-Saône
Numéro d'enregistrement national:
39960618500011
Adresse postale: 26, rue de Fleurier B.P. 309
Code postal: 70006
Commune postale: Vesoul cedex
Région: Haute-Saône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MME CARD Marlène - Assistante Entretien et Réhabilitation
Courrier électronique: mcard@habitat70.fr 📧
Téléphone: 0384961365 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_ZlOoo6KpZF 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_ZlOoo6KpZF 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
17250005000015
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours : 2 mois
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 113-406537 (2026-06-11)
Avis de marché (2026-06-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Description
0 EUR 💰
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
Nouvelle valeur
Texte:
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2026-10-05 📅
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: c9c1c84d-1cfd-41d3-b2ff-df386689ba56-01
Source: OJS 2026/S 114-413422 (2026-06-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Description
0 EUR 💰
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte:
Afin de permettre aux opérateurs économiques de disposer d'un délai supplémentaire pour préparer leur offre, la date limite de remise des offres est reportée du 07 septembre 2026 au 05 octobre 2026 à 17h00.
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2026-10-05 📅
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: c9c1c84d-1cfd-41d3-b2ff-df386689ba56-01
Source: OJS 2026/S 114-413422 (2026-06-15)
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