le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Le présent marché concerne l'exécution , à titre principal, de services réguliers, routiers de transports scolaires, à partir du début de l'année scolaire 2024/2025 pour le compte de Saint-Étienne Métropole
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-02-16.
L'appel d'offres a été publié le 2023-12-18.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“marché d'exécution de services réguliers routiers de transports scolaires pour le compte de Saint-Étienne Métropole
2023-Tm-0012”
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Brève description:
“le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées...”
Brève description
le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Le présent marché concerne l'exécution , à titre principal, de services réguliers, routiers de transports scolaires, à partir du début de l'année scolaire 2024/2025 pour le compte de Saint-Étienne Métropole
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lignes 201-202-209-211-212-213-214-222
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Saint-Étienne Métropole 42000 - saint-Etienne
Description du marché: lignes 201-202-209-211-212-213-214-222
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 96
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lignes -218-219-220-261-265-239-252
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: lignes -218-219-220-261-265-239-252
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lignes 227-228-232-233-234-235-252-259-264-266-253-254-255-256-257
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: lignes 227-228-232-233-234-235-252-259-264-266-253-254-255-256-257
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lignes 106-217-220-229-230- -237-238- 258-260-262-263
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: lignes 106-217-220-229-230- -237-238- 258-260-262-263
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lignes 210-215-216-223-224-225-226-240
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: lignes 210-215-216-223-224-225-226-240
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lignes 203-204-205-206-207-208-221-267-268-269
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: lignes 203-204-205-206-207-208-221-267-268-269
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lignes 241-242-243-244-245-246
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché: lignes 241-242-243-244-245-246
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lignes 247-248-249-250-251-270
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché: lignes 247-248-249-250-251-270
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lignes 271-272-273-274-275
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché: lignes 271-272-273-274-275
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“les pièces de candidature à remettre par les candidats sont définies dans le règlement de la consultation”
Dépôts et garanties exigés: aucune clause de garantie financière prévue
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Fonds propre de Saint-Étienne Métropole
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-02-16
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2024-02-16
14:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saint-etienne-metropole.fr -S'Agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre; L'Intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.Les candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le Règlement de la Consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne ", dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
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Source: OJS 2023/S 247-780131 (2023-12-18)