maîtrise d'oeuvre pour les études et le suivi de travaux relatifs au projet de restauration des plantations du Canal du Midi, de ses embranchements et annexes
Voies navigables de France
maîtrise d'oeuvre pour les études et le suivi de travaux relatifs au projet de restauration des plantations du Canal du Midi, de ses embranchements et annexes
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-08-25. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-07-18 | Avis de marché |
| 2023-08-04 | Informations complémentaires |
| 2023-08-17 | Informations complémentaires |
| 2024-01-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture paysagère
Numéro de référence: 2385IP04
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture paysagère 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture paysagère 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Occitanie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: voies navigables de France
Adresse postale: direction Territoriale Sud-Ouest , 2 Port St-Etienne , BP 7204
Code postal: 31073
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Contact
Adresse Internet: https://www.vnf.fr/vnf/regions/vnf-sud-ouest/ 🌏
Courrier électronique: si3e-dt-sud-ouest@vnf.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2347375&orgAcronyme=d4t 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2347375&orgAcronyme=d4t 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-18 📅
Date limite de soumission: 2023-08-25 📅
Date de publication: 2023-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 139-442737
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Intitulé du lot: de toulouse jusqu'au pont canal du répudre à ventenac-en-minervois (11)
Numéro du lot: 1
Brève description: de toulouse jusqu'au pont canal du répudre à ventenac-en-minervois (11)
Valeur estimée hors TVA: 424 040 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Conditions d'exécution du contrat: la qualification AIPR profil concepteur est exigée au titre de la candidature
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-08-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2347375&orgAcronyme=d4t 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV,BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 139-442737 (2023-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture paysagère
Numéro de référence: 2385IP04
Brève description:
maîtrise d'oeuvre pour les études et le suivi de travaux relatifs au projet de restauration des plantations du Canal du Midi, de ses embranchements et annexes
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture paysagère 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture paysagère 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Occitanie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: voies navigables de France
Adresse postale: direction Territoriale Sud-Ouest , 2 Port St-Etienne , BP 7204
Code postal: 31073
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Contact
Adresse Internet: https://www.vnf.fr/vnf/regions/vnf-sud-ouest/ 🌏
Courrier électronique: si3e-dt-sud-ouest@vnf.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2347375&orgAcronyme=d4t 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2347375&orgAcronyme=d4t 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-18 📅
Date limite de soumission: 2023-08-25 📅
Date de publication: 2023-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 139-442737
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires
le montant maximum de l'accord-cadre pour l'ensemble de sa durée est de 580 000 euros HT pour le lot 1 et 400 000 euros HT pour le lot 2.L'accord-cadre donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents mono-attributaires.L'accord-cadre prévoit une clause sociale relative à l'insertion professionnelle de personnes rencontrant des difficultés d'accès à l'emploi.Une avance est prévue pour les marchés subséquents supérieurs à 50 000 euros et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Intitulé du lot: de toulouse jusqu'au pont canal du répudre à ventenac-en-minervois (11)
Numéro du lot: 1
Brève description: de toulouse jusqu'au pont canal du répudre à ventenac-en-minervois (11)
Valeur estimée hors TVA: 424 040 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Intitulé du lot: du pont canal du répudre à ventenac-en-minervois (11) jusqu'à marseillan (34) y compris les canaux de jonction et de la robine et ses annexes
Numéro du lot: 2
Brève description:
du pont canal du répudre à ventenac-en-minervois (11) jusqu'à marseillan (34) y compris les canaux de jonction et de la robine et ses annexes
Valeur estimée hors TVA: 297 765 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
dc1, Dc2 et déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle:
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: la qualification AIPR profil concepteur est exigée au titre de la candidature
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-08-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2347375&orgAcronyme=d4t 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
au terme du présent accord-cadre, le renouvellement de l'accord-cadre fera l'objet d'une consultation des opérateurs économiques dans les conditions définies par le code de la commande publique en vigueur au moment du renouvellement
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV,BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 139-442737 (2023-07-18)
Informations complémentaires (2023-08-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-04 📅
Date limite de soumission: 2023-09-05 📅
Date de publication: 2023-08-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 152-485443
Se réfère à l'avis: 2023/S 139-442737
Numéro JO-S: 152
Source: OJS 2023/S 152-485443 (2023-08-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-04 📅
Date limite de soumission: 2023-09-05 📅
Date de publication: 2023-08-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 152-485443
Se réfère à l'avis: 2023/S 139-442737
Numéro JO-S: 152
Source: OJS 2023/S 152-485443 (2023-08-04)
Informations complémentaires (2023-08-17)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-17 📅
Date limite de soumission: 2023-09-13 📅
Date de publication: 2023-08-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 160-506065
Numéro JO-S: 160
Source: OJS 2023/S 160-506065 (2023-08-17)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-17 📅
Date limite de soumission: 2023-09-13 📅
Date de publication: 2023-08-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 160-506065
Numéro JO-S: 160
Source: OJS 2023/S 160-506065 (2023-08-17)
Avis d'attribution de marché (2024-01-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 980 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-04 📅
Date de publication: 2024-01-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 006-012584
Numéro JO-S: 6
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-06 📅
Nom: agence PAYSAGES
Adresse postale: 3 rue Henri Fabre
Commune postale: Avignon
Code postal: 84000
Pays: France 🇫🇷
Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️
Adresse Internet: https://www.f-f-p.org/membre/plemaner/ 🌏
Valeur totale du marché: 580 000 EUR 💰
Nom: cap vert ingenierie
Adresse postale: 52 rue de Créqui
Commune postale: Lyon
Code postal: 69006
Pays: Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️
Adresse Internet: https://www.capvert-inge.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2024/S 006-012584 (2024-01-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 980 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-04 📅
Date de publication: 2024-01-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 006-012584
Numéro JO-S: 6
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-06 📅
Nom: agence PAYSAGES
Adresse postale: 3 rue Henri Fabre
Commune postale: Avignon
Code postal: 84000
Pays: France 🇫🇷
Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️
Adresse Internet: https://www.f-f-p.org/membre/plemaner/ 🌏
Valeur totale du marché: 580 000 EUR 💰
Nom: cap vert ingenierie
Adresse postale: 52 rue de Créqui
Commune postale: Lyon
Code postal: 69006
Pays: Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️
Adresse Internet: https://www.capvert-inge.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2024/S 006-012584 (2024-01-04)
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