maîtrise d'oeuvre pour les études et le suivi de travaux relatifs au projet de restauration des plantations du Canal du Midi, de ses embranchements et annexes
maîtrise d'oeuvre pour les études et le suivi de travaux relatifs au projet de restauration des plantations du Canal du Midi, de ses embranchements et annexes
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-08-25.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“maîtrise d'oeuvre pour les études et le suivi de travaux relatifs au projet de restauration des plantations du Canal du Midi, de ses embranchements et...”
Titre
maîtrise d'oeuvre pour les études et le suivi de travaux relatifs au projet de restauration des plantations du Canal du Midi, de ses embranchements et annexes
2385IP04
Afficher plus
Produits/services: Services d'architecture paysagère📦
Brève description:
“maîtrise d'oeuvre pour les études et le suivi de travaux relatifs au projet de restauration des plantations du Canal du Midi, de ses embranchements et annexes” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: de toulouse jusqu'au pont canal du répudre à ventenac-en-minervois (11)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture paysagère📦
Lieu d'exécution: Occitanie🏙️
Description du marché: de toulouse jusqu'au pont canal du répudre à ventenac-en-minervois (11)
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 424 040 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant...”
Description des options
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“du pont canal du répudre à ventenac-en-minervois (11) jusqu'à marseillan (34) y compris les canaux de jonction et de la robine et ses annexes” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“du pont canal du répudre à ventenac-en-minervois (11) jusqu'à marseillan (34) y compris les canaux de jonction et de la robine et ses annexes” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 297 765 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“dc1, Dc2 et déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: la qualification AIPR profil concepteur est exigée au titre de la candidature
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-08-25
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-08-25
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“au terme du présent accord-cadre, le renouvellement de l'accord-cadre fera l'objet d'une consultation des opérateurs économiques dans les conditions...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
au terme du présent accord-cadre, le renouvellement de l'accord-cadre fera l'objet d'une consultation des opérateurs économiques dans les conditions définies par le code de la commande publique en vigueur au moment du renouvellement
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“le montant maximum de l'accord-cadre pour l'ensemble de sa durée est de 580 000 euros HT pour le lot 1 et 400 000 euros HT pour le lot 2.L'accord-cadre...”
le montant maximum de l'accord-cadre pour l'ensemble de sa durée est de 580 000 euros HT pour le lot 1 et 400 000 euros HT pour le lot 2.L'accord-cadre donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents mono-attributaires.L'accord-cadre prévoit une clause sociale relative à l'insertion professionnelle de personnes rencontrant des difficultés d'accès à l'emploi.Une avance est prévue pour les marchés subséquents supérieurs à 50 000 euros et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV,BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 139-442737 (2023-07-18)
Informations complémentaires (2023-08-04)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 139-442737
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2023-08-25 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-09-05 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2023/S 152-485443 (2023-08-04)
Informations complémentaires (2023-08-17)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6
Numéro d'identification du lot: Lot no1
Emplacement du texte à modifier: Valeur estimée
Ancienne valeur
Texte: 424 040 euros (H.T.).
Nouvelle valeur
Texte: 307 490 euros (H.T.).
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6
Numéro d'identification du lot: Lot no2
Emplacement du texte à modifier: Valeur estimée
Ancienne valeur
Texte: 297 765 euros (H.T.).
Nouvelle valeur
Texte: 245 265 euros (H.T.).
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2023-09-05 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-09-13 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2023/S 160-506065 (2023-08-17)
Avis d'attribution de marché (2024-01-04) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 980 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 139-442737
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2385IP04A
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: de Toulouse jusqu'au pont canal du Répudre à Ventenac-En-Minervois (11)
Date de conclusion du contrat: 2023-12-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: agence PAYSAGES
Adresse postale: 3 rue Henri Fabre
Commune postale: Avignon
Code postal: 84000
Pays: France 🇫🇷
Région: Provence-Alpes-Côte d’Azur🏙️
URL: https://www.f-f-p.org/membre/plemaner/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 580 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 2385IP04B
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“du pont canal du Répudre à Ventenac-En-Minervois (11) jusqu'à Marseillan (34) y compris les canaux de Jonction et de la Robine et ses annexes” Nom et adresse du contractant
Nom: cap vert ingenierie
Adresse postale: 52 rue de Créqui
Commune postale: Lyon
Code postal: 69006
Région: Auvergne-Rhône-Alpes🏙️
URL: https://www.capvert-inge.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
Source: OJS 2024/S 006-012584 (2024-01-04)