maîtrise d'oeuvre architecturale, urbaine, paysagère environnementale et des espaces publics - zAC de Montévrain Val d'europe, ZAC de la Charbonnière, ZAC du Clos-Rose et ZAC de Montévrain Université

Epamarne

accord-Cadre de maîtrise d'oeuvre architecturale, urbaine, paysagère environnementale et des espaces publics - zAC de Montévrain Val d'europe, ZAC de la Charbonnière, ZAC du Clos-Rose et ZAC de Montévrain Université - commune de Montévrain (77). Mission A : Mission d'urbaniste en chef; Missions B : Missions de maîtrise d'oeuvre des espaces publics; Missions C : Missions de paysagiste concepteur; Missions D : Missions d'expertise écologique; Missions E : Missions de démarche BIM; Mission F : Mission d'élaboration d'un modèle de réplicabilité. Les prestations attendues sont détaillées dans le cahier des clauses techniques particulières (Cctp)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-12-19. L'appel d'offres a été publié le 2023-11-10.

Qui ?

• Epamarne

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection

Où ?

• Ile-de-France › Seine-et-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-11-10	Avis de marché
2023-12-12	Informations complémentaires
2024-02-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-11-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
Numéro de référence: M2023-0011 SA/IR - DO1/MLB/SP
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: epamarne
Adresse postale: 8, avenue André-Marie Ampère -CS 71058 - champs-Sur-Marne
Code postal: 77447
Commune postale: Marne-la-Vallee Cedex 2
Contact
Adresse Internet: https://www.epamarne-epafrance.fr/ 🌏
Courrier électronique: service-achats@epa-marnelavallee.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_rAtUi4pbIR 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2023_rAtUi4pbIR 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-10 📅
Date limite de soumission: 2023-12-19 📅
Date de publication: 2023-11-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 220-693065
Numéro JO-S: 220
Informations complémentaires

accord-Cadre est passé dans le cadre d'un appel d'offres ouvert en application des articles L2142-2, R2142-2-1° et R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre est passé en application des articles L2125-1-1°, R2162-1, R2162-2, R2162-4 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique.L'accord-cadre est mono-attributaire. Il s'exécute par l'émission de bons de commande pour la partie à prix unitaires et comporte une partie à prix global et forfaitaire s'exécutant par des marchés subséquents.L'accord-cadre est conclu avec un montant maximum de 7 338 600 euro(s) HT sur la durée totale de l'accord-cadre.La répartition des prestations à prix unitaires s'exécutant par bons de commande et la partie à prix global et forfaitaire est la suivante:missions à prix unitaires et à bons de commande: mission A - 1 à 14 Urbaniste en chef et opérationnel, missions B3 et B4 OPC et Etudes techniques spécifiques, missions C2 :plan de gestion, missions D1 et D2 : Missions d'expertise écologique, missions E - 1 à 4 : Démarche BIM, missions F - 1 à 3 : réplicabilité.Missions à prix forfaitaires et à marchés subséquents: missions B1 et B2 MOE des espaces publics, missions C1 : Conception paysage.le présent accord-cadre ne se décompose pas en lots au motif que la mission de maîtrise d'oeuvre est une mission globale.L'accord-cadre n'est pas décomposé en tranches.justification du dépassement de la durée maximale de 4 ans d'un accord-cadre : Le projet urbain de la commune de Montévrain se dessine autour de quatre ZAC encore très actives. D'Un côté, les ZAC de la Charbonnière et de Montévrain Val d'europe prévoient des livraisons de lots jusqu'à 2027. De l'autre, les ZAC du Clos Rose et de Montévrain Université n'en sont qu'au stade d'élaboration de plan guide et les aménagements et constructions prévus ne seront donc pas livrés avant 2030.concernant les moyens humains, les compétences minimum attendues sont celles listées ci-dessous.Le mandataire devra présenter la compétence urbaniste. Afin d'apprécier les compétences attendues, il est demandé trois références pour chacune des compétences attendues.- urbaniste, - architecte (compétence affiliée à une compétence existante dans le groupement possible) ; - paysagiste ;- bet vrd ;- programmiste ;- be bim / bim manager ;- génie écologique/ Ecologue ;Conformément à l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique, dans l'hypothèse où des prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire de l'accord-cadre seraient nécessaires de réaliser, celles-ci pourront donner lieu à un nouveau marché sans publicité ni mise en concurrence préalables

Informations complémentaires

Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est conclu pour une durée ferme de 4 ans à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement pour une durée de 4 ans sans que la durée totale ne puisse excéder 8 ans

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

zac de Montévrain Val d'europe, ZAC de la Charbonnière, ZAC du Clos-Rose et ZAC de Montévrain Université - commune de Montévrain (77)

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-12-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Aménagement du territoire
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2023_rAtUi4pbIR 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_rAtUi4pbIR 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle BP 8630
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Fax: +33 160566610 📠
Adresse Internet: http://Melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 220-693065 (2023-11-10)

Informations complémentaires (2023-12-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-12 📅
Date limite de soumission: 2024-01-03 📅
Date de publication: 2023-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 242-759240
Se réfère à l'avis: 2023/S 220-693065
Numéro JO-S: 242
Source: OJS 2023/S 242-759240 (2023-12-12)

Avis d'attribution de marché (2024-02-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maîtrise d'oeuvre architecturale, urbaine, paysagère environnementale et des espaces publics - ZAC de Montévrain Val d'Europe, ZAC de la Charbonnière, ZAC du Clos-Rose et ZAC de Montévrain
Numéro de référence: M2023-0011 SA/IR - DO1/MLB/SP
Brève description:

Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre architecturale, urbaine, paysagère environnementale et des espaces publics - ZAC de Montévrain Val d'Europe, ZAC de la Charbonnière, ZAC du Clos-Rose et ZAC de Montévrain Université - Commune de Montévrain (77). Mission A : Mission d'urbaniste en chef; Missions B : Missions de maîtrise d'oeuvre des espaces publics; Missions C : Missions de paysagiste concepteur; Missions D : Missions d'expertise écologique; Missions E : Missions de démarche BIM; Mission F : Mission d'élaboration d'un modèle de réplicabilité. Les prestations attendues sont détaillées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).

Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Valeur estimée hors TVA: 6 115 500 EUR 💰
Description
Identifiant interne: M2023-0011 SA/IR - DO1/MLB/SP
Titre: Maîtrise d'oeuvre architecturale, urbaine, paysagère environnementale et des espaces publics - ZAC de Montévrain Val d'Europe, ZAC de la Charbonnière, ZAC du Clos-Rose et ZAC de Montévrain Université
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique 70%
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Adresse postale: ZAC de Montévrain Val d'Europe, ZAC de la Charbonnière, ZAC du Clos-Rose et ZAC de Montévrain Université
Code postal: 77144
Ville: Montévrain
Pays: France 🇫🇷

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:

Conformément à l'article R. 2185- 1 du Code de la Commande Publique de déclarer la procédure sans suite pour motif d'intérêt général lié à une insuffisance de concurrence et de relancer une nouvelle consultation.

Base juridique:

L'accord-cadre est passé en application des articles L2125-1-1°, R2162-1, R2162-2, R2162-4 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. L'accord-cadre est mono-attributaire. Il s'exécute par l'émission de bons de commande pour la partie à prix unitaires et comporte une partie à prix global et forfaitaire s'exécutant par des marchés subséquents. L'accord-cadre est conclu avec un montant

Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅

Attribution du marché
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Epamarne
Numéro d'enregistrement national: 30821376800028
Adresse postale: 8, avenue André Marie Ampère
Code postal: 77448
Commune postale: Champs-sur-Marne
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service-achats@epa-marnelavallee.fr 📧
Téléphone: +33 164624444 📞
URL: https://www.epamarneepafrance.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 693065-2023

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national: 177 707 049 00017
Commune postale: 43 rue du Général de Gaulle BP 8630, F Melun 77000
URL: http://Melun.tribunaladministratif. fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Conformément à l'article R. 2185- 1 du Code de la Commande Publique la procédure est déclarée sans suite pour motif d'intérêt général lié à une insuffisance de concurrence et de relancer une nouvelle consultation. Cette décision peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif de Melun dans un délai de 2 mois à compter de la réception du présent courrier. Tribunal administratif de Melun 43 rue du Général de Gaulle BP 8630, F 77000 Melun Greffe.ta-melun@juradm.fr +33 160566630

Source: OJS 2024/S 041-120156 (2024-02-23)

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