maintien en condition operationnelle (mco) de L'Infrastructure SECURITE

Département de l'Oise

la consultation a pour objet :
- la réalisation par le Titulaire, des prestations de maintenance et de suivi d'exploitation de l'architecture sécurité propriétaire et de solutions Open Source du Département de l'oise
- la réalisation de prestations d'assistance technique: assistance personnalisée sur site, configurations spécifiques, déploiements de matériel et logiciel.
- la supervision en temps réel de l'architecture sécurité (Détection d'incident et de dysfonctionnement)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-05-10. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• zenetys sas

Qui ?

• Département de l'Oise

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Picardie › Oise

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-03-30	Avis de marché
2023-10-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-03-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de maintenance des systèmes et services d'assistance
Numéro de référence: CG_60_20230130W2_01
Brève description:

la consultation a pour objet : - la réalisation par le Titulaire, des prestations de maintenance et de suivi d'exploitation de l'architecture sécurité propriétaire et de solutions Open Source du Département de l'oise - la réalisation de prestations d'assistance technique: assistance personnalisée sur site, configurations spécifiques, déploiements de matériel et logiciel. - la supervision en temps réel de l'architecture sécurité (Détection d'incident et de dysfonctionnement)

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de maintenance des systèmes et services d'assistance 📦
Code CPV supplémentaire: Services de maintenance des systèmes et services d'assistance 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Oise 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: département de l'oise
Adresse postale: centre administratif François BENARD Avenue de l'europe 1 rue Cambry
Code postal: 60000
Commune postale: Beauvais
Contact
Adresse Internet: http://www.oise.fr 🌏
Courrier électronique: ld-commandepublique@oise.fr 📧
Téléphone: +33 344066092 📞
URL des documents: http://www.marches-securises.fr/perso/cg60/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr/perso/cg60/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-30 📅
Date limite de soumission: 2023-05-10 📅
Date de publication: 2023-04-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 067-201130
Numéro JO-S: 67
Informations complémentaires

l'Accord-Cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 150 000 euros HT pour chaque période, ainsi que sans montant minimum et pour un montant maximum de 600 000 euros HT sur sa durée totale (périodes de reconduction comprises). L'Accord cadre est estimé à 125 000 euros HT par période soit 500 000 euros HT sur sa durée totale (48 mois, périodes de reconduction comprises)

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

la consultation a pour objet :

- la réalisation par le Titulaire, des prestations de maintenance et de suivi d'exploitation de l'architecture sécurité propriétaire et de solutions Open Source du Département de l'oise

- la réalisation de prestations d'assistance technique: assistance personnalisée sur site, configurations spécifiques, déploiements de matériel et logiciel.

- la supervision en temps réel de l'architecture sécurité (Détection d'incident et de dysfonctionnement)

Valeur totale estimée: 500 000 EUR 💰
Brève description:

la description des prestations et leurs spécifications techniques sont précisées dans le cahier des clauses techniques particulières (Cctp) et son annexe

Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: les modalités de reconduction sont précisées à l'article 3.1 du CCAP
Description des options:

conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du code de la commande publique, des prestations similaires au présent marché public de services pourront être réalisées

Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département de l'oise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

chaque candidat produira la lettre de candidature dûment remplie comprenant notamment l'identification de l'opérateur économique ainsi qu'une déclaration sur l'honneur du candidat attestant que celui-ci ne fait l'objet d'aucune exclusion de plein droit de la procédure de passation conformément à l'article L2141-1 du code de la commande publique

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Cette consultation ne comporte pas de conditions particulières d'exécution prenant en compte des considérations relatives à l'économie, à l'innovation, à l'environnement, au domaine social, à l'emploi ou à la lutte contre les discriminations, conformément aux dispositions de l'article L2112-2 du Code de la commande publique

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: beauvais
Informations complémentaires: la séance d'ouverture n'est pas publique

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la Présidente du Conseil départemental, Direction générale Adjointe Finances et Modernisation, Direction de l'achat public
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr/perso/cg60/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr/perso/cg60/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

l'Accord-Cadre est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1 et 2 et R. 2124-1 et 2-1° et R. 2161-1 à -5 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord cadre exécuté par l'émission de bons de commande en application des articles L. 2125-1-1° et R. 2162-1 à -6 et R.2162-13 et 14 dudit code. Il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique. L'Accord-Cadre, exécuté par l'émission de bons de commande, est conclu pour une durée totale de 48 mois à compter de sa date de notification (périodes de reconduction comprises). La notification intervient par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de sa réception. L'Avis de réception ou le reçu donné par le destinataire fait foi de la notification. Les montants maximums sont indiqués à la rubrique Ii.2.14). Le montant indiqué aux rubriques Ii.1.5) et Ii.2.6) correspond à l'estimation de l'accord-cadre, sur sa durée totale (48 mois périodes de reconduction comprises). Des précisions sur les délais d'exécution sont indiquées à l'art. 3.2 du CCAP. Les modalités de règlement financier sont fixées à l'art. 10 du CCAP. Les documents du marché public sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet à l'adresse du profil acheteur. Le contenu et les modalités de retrait du dossier de consultation des entreprises sont précisés à l'art. 7 du RC. Les conditions de dépôt des dossiers sont précisées à l'art. 9 du RC, étant précisé que les offres doivent être envoyées par voie électronique à l'adresse du profil acheteur. La sous-traitance est autorisée conformément à l'article L2193-3 du code de la commande publique. La cotraitance est autorisée dans les conditions indiquées à l'art. 6.3.2 du RC. S'Agissant des éléments relatifs à la capacité économique, financière, technique et professionnelle tels que visés à la rubrique Iii.1), les renseignements demandés pour la présentation des candidatures sont indiqués à l'art. 8.1 du R.C. S'Agissant des éléments relatifs aux critères d'attribution tels que visés à la rubrique Ii.2.5), les documents demandés pour la présentation de l'offre sont indiqués à l'art. 8.2 du R.C. Pour attribuer l'accord cadre au candidat dont l'offre sera économiquement la plus avantageuse, les offres seront appréciées en fonction des critères pondérés suivants : 1-valeur technique : 60 pts; 2-prix: 40 pts. Les modalités de mise en oeuvre de ces critères sont précisées à l'art. 10.2 du R.C. Les candidats peuvent obtenir des renseignements complémentaires pour l'étude de leur dossier en interrogeant, le Département au plus tard 8 jours avant les date et heure limites de remise des offres (soit jusqu'au 2 mai 2023 à 17 heures) selon les modalités précisées à l'art. 14 du R.C. Les réponses seront adressées, par écrit (de préférence via la plateforme), au plus tard 6 jours avant la date limite fixée pour la remise des offres (soit avant le 4 mai 2023 à 17 heures) à toutes les entreprises enregistrées sur le profil d'acheteur pour ce dossier. Les modalités d'attribution de l'accord cadre sont indiquées à l'art. 11 du R.C. Le pouvoir adjudicateur peut à tout moment ne pas donner suite à la procédure. La date prévisionnelle de notification de l'accord-cadre est fixée au mois de juillet 2023. L'Acheteur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un Dume dont les modalités sont indiquées à l'art. 8.1.2 du RC

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier CS 81114,
Commune postale: Amiens
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170 📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.amiens.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

peuvent être formés devant la juridiction visée au Vi.4.1) : - un référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du code de justice administrative (Cja). - un référé contractuel à compter de la signature du marché et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA. - un recours en contestation de la validité du marché, conformément à l'arrêt du Conseil d'etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif d'amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier CS 81114
Source: OJS 2023/S 067-201130 (2023-03-30)

Avis d'attribution de marché (2023-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

l'Accord-Cadre a pour objet : - la réalisation par le titulaire, des prestations de maintenance et de suivi d'exploitation de l'architecture sécurité propriétaire et de solutions Open Source du Département de l'oise ; - la réalisation de prestations d'assistance technique: assistance personnalisée sur site, configurations spécifiques, déploiements de matériel et logiciel ; - la supervision en temps réel de l'architecture sécurité (Détection d'incident et de dysfonctionnement).

Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: ld-commandepublique-sao@oise.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-02 📅
Date de publication: 2023-10-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 193-604947
Se réfère à l'avis: 2023/S 067-201130
Numéro JO-S: 193
Informations complémentaires

l'Accord-Cadre est conclu selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1 et 2 et R. 2124-1 et 2-1° et R. 2161-1 à -5 du Code de la commande publique et exécuté par l'émission de bons de commande en application des articles L2125-1-1° et R2162-1 à 6, et R2162-13 et 14 dudit code. Il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique. L'accord-cadre, exécuté par l'émission de bon de commande, est conclu pour une durée totale de 48 mois (périodes de reconduction comprises) à compter de sa date de notification. La période initiale de l'accord-cadre est de 12 mois à compter de sa date de notification. L'accord-cadre est conclu sur sa durée totale de 48 mois (périodes de reconduction comprises), sans montant minimum et avec un montant maximum de 600 000 euro ht, soit sans montant minimum et avec un montant maximum de 150 000 euro ht pour chaque période. La valeur totale de l'accord-cadre telle qu'indiquée aux rubriques Ii.1.7) et V.2.4) correspond au montant maximum de l'accord-cadre sur sa durée totale. Il est précisé que l'accord-cadre peut être consulté dans le respect des secrets protégés par la loi selon les modalités suivantes : - par consultation gratuite (sur rendez-vous) dans les locaux du Conseil Départemental de l'oise à l'adresse mentionnée à la rubrique I.1) ; - par la délivrance d'une copie sur un support papier, dans les conditions définies à l'article R311-11 du code des relations entre le public et l'administration ; - par courrier électronique et sans frais. Les demandes sont à formuler auprès du Conseil Départemental de l'oise à l'adresse mentionnée à la rubrique I.1)

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

l'Accord-Cadre a pour objet :

- la réalisation par le titulaire, des prestations de maintenance et de suivi d'exploitation de l'architecture sécurité propriétaire et de solutions Open Source du Département de l'oise ;

- la réalisation de prestations d'assistance technique: assistance personnalisée sur site, configurations spécifiques, déploiements de matériel et logiciel ;

- la supervision en temps réel de l'architecture sécurité (Détection d'incident et de dysfonctionnement).

Description des options:

conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique, des prestations similaires au marché public de services pourront être réalisées

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-09-27 📅
Nom: zenetys sas
Adresse postale: 12 avenue des pres
Commune postale: Montigny-le-Bretonneux
Code postal: 78180
Pays: France 🇫🇷
Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Référence
Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique.

L'accord-cadre, exécuté par l'émission de bon de commande, est conclu pour une durée totale de 48 mois (périodes de reconduction comprises) à compter de sa date de notification.

La période initiale de l'accord-cadre est de 12 mois à compter de sa date de notification.

L'accord-cadre est conclu sur sa durée totale de 48 mois (périodes de reconduction comprises), sans montant minimum et avec un montant maximum de 600 000 euro ht, soit sans montant minimum et avec un montant maximum de 150 000 euro ht pour chaque période.

La valeur totale de l'accord-cadre telle qu'indiquée aux rubriques Ii.1.7) et V.2.4) correspond au montant maximum de l'accord-cadre sur sa durée totale. Il est précisé que l'accord-cadre peut être consulté dans le respect des secrets protégés par la loi selon les modalités suivantes : - par consultation gratuite (sur rendez-vous) dans les locaux du Conseil Départemental de l'oise à l'adresse mentionnée à la rubrique I.1) ; - par la délivrance d'une copie sur un support papier, dans les conditions définies à l'article R311-11 du code des relations entre le public et l'administration ; - par courrier électronique et sans frais. Les demandes sont à formuler auprès du Conseil Départemental de l'oise à l'adresse mentionnée à la rubrique I.1)

Informations complémentaires
Organe de révision
Fax: +33 322336171 📠
Source: OJS 2023/S 193-604947 (2023-10-02)

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