les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono attributaire, exécuté parémission de bons de commande. Il est conclu sans montant minimum et avec unmontant maximum annuel.La valeur estimée indiquée dans la rubrique "Quantité ou étendue", estsans engagement de la part du Département, concerne la période initiale, et comprend tousles lots
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-25.
L'appel d'offres a été publié le 2023-08-18.
Avis de marché (2023-08-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: conseil Départemental du Rhône
Numéro d'enregistrement national: 22690001700014
Adresse postale: 29-31 cours de la Liberté
Commune postale: Lyon
Code postal: 69483
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472617777📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com📧
Région: Rhône🏙️
URL: https://www.rhone.fr/🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.rhone.fr/🌏 Communication
URL des documents: https://www.rhone.fr/🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: département du Rhône
Adresse postale: 29-31 cours de la Liberté
Commune postale: Lyon
Code postal: 69483
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472617842📞
Courrier électronique: marches.publics@rhone.fr📧
Fax: +33 478620957 📠
Région: Rhône🏙️
URL: https://www.rhone.fr/🌏
URL de l'acheteur: https://www.rhone.fr/🌏 Communication
URL de participation: https://www.rhone.fr/🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: maintenance technique des bâtiments du Département du Rhône
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Produits/services: Services de maintenance préventive📦
Brève description:
“les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono attributaire, exécuté parémission de bons de commande. Il est conclu sans montant minimum et avec...”
Brève description
les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono attributaire, exécuté parémission de bons de commande. Il est conclu sans montant minimum et avec unmontant maximum annuel.La valeur estimée indiquée dans la rubrique "Quantité ou étendue", estsans engagement de la part du Département, concerne la période initiale, et comprend tousles lots
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 444 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ascenseur - tous secteurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien d'ascenseurs📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: département du Rhône 69000 - lyon
Description du marché: ascenseur - tous secteurs
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 250 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Description
Informations complémentaires: montant maximum pour la période initiale : 350 000 euro(s) (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: contrôles réglementaires - tous secteurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Services de contrôle technique de bâtiments📦
Description du marché: contrôles réglementaires - tous secteurs
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 135 000 💰
Description
Informations complémentaires: montant maximum pour la période initiale : 180 000 euro(s) (H.T.).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: portes et portails motorisés - secteur I
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Portails📦
Description du marché: portes et portails motorisés - secteur I
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 75 000 💰
Description
Informations complémentaires: montant maximum pour la période initiale : 110 000 euro(s) (H.T.).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: portes et portails motorisés - secteurs Ii, Iii, Iv et V
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: portes et portails motorisés - secteurs Ii, Iii, Iv et V
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
Description
Informations complémentaires: montant maximum pour la période initiale : 160 000 euro(s) (H.T.).
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: courants faibles et forts - secteur I
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'électricité📦
Description du marché: courants faibles et forts - secteur I
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 115 000 💰
Description
Informations complémentaires: montant maximum pour la période initiale : 250 000 euro(s) (H.T.).
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: courants faibles et forts - secteurs Ii et Iv
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: courants faibles et forts - secteurs Ii et Iv
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 141 000 💰
Description
Informations complémentaires: montant maximum pour la période initiale : 240 000 euro(s) (H.T.).
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: courants faibles et forts - secteurs Iii et V
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché: courants faibles et forts - secteurs Iii et V
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 95 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: alarmes incendies - secteur I
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Produits/services supplémentaires: Systèmes d'alarme incendie📦
Description du marché: alarmes incendies - secteur I
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: alarmes incendies - secteurs Ii et Iv
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché: alarmes incendies - secteurs Ii et Iv
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 53 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: alarmes incendies - secteur Iii et V
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: alarmes incendies - secteur Iii et V
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 33 000 💰
Description
Informations complémentaires: montant maximum pour la période initiale : 50 000 euro(s) (H.T.).
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: extincteurs - tous secteurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation d'extincteurs📦
Description du marché: extincteurs - tous secteurs
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 84 000 💰
Description
Informations complémentaires: montant maximum pour la période initiale : 140 000 euro(s) (H.T.).
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: cordiste - secteurs Iii, Iv et V
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de remise en état📦
Description du marché: cordiste - secteurs Iii, Iv et V
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 34 000 💰
Description
Informations complémentaires: montant maximum pour la période initiale : 120 000 euro(s) (H.T.).
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: groupe électrogène - secteurs Iv et V
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Groupes électrogènes📦
Description du marché: groupe électrogène - secteurs Iv et V
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 21 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: occultations - secteur I
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Stores📦
Description du marché: occultations - secteur I
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 83 000 💰
Description
Informations complémentaires: montant maximum pour la période initiale : 130 000 euro(s) (H.T.).
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: occultations - secteurs Ii, Iii, Iv et V
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: occultations - secteurs Ii, Iii, Iv et V
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: plomberie Serrurerie - tous secteurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie📦
Description du marché: plomberie Serrurerie - tous secteurs
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 45 000 💰
Description
Informations complémentaires: montant maximum pour la période initiale : 80 000 euro(s) (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesdéclaration...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-25
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-29
10:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.rhone.fr/ -Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2023/S 161-510624 (2023-08-18)