Le présent marché a pour objet la fourniture de grands appareillages orthopédiques sur mesure pour le Groupe Hospitalier de la Haute-Saône.

Avis de marché (2026-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Le présent marché a pour objet la fourniture de grands appareillages orthopédiques sur mesure pour le Groupe Hospitalier de la Haute-Saône.
Numéro de référence: 26-16
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la fourniture de grands appareillages orthopédiques sur mesure pour le Groupe Hospitalier de la Haute-Saône.”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures orthopédiques 📦
Description
Titre: Fourniture de grands appareillages orthopédiques pour le Groupe Hospitalier de la Haute-Saône
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet la fourniture de grands appareillages orthopédiques sur mesure pour le Groupe Hospitalier de la Haute-Saône.”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures orthopédiques 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Saône 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-08 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur les enchères électroniques
Une vente aux enchères électronique sera utilisée ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 100
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable:
“Sans objet”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Groupe hospitalier de la haute saone
Numéro d'enregistrement national: 26700661700109
Département: 70
Adresse postale: 2 AVENUE RENE HEYMES
Code postal: 70014
Commune postale: Vesoul cedex
Région: Haute-Saône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Valentine POISSENOT
Courrier électronique: marches.publics@gh70.fr 📧
Téléphone: +33384962930 📞
URL: http://www.gh70.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 17250005000015
Département: 25
Adresse postale: 30 Rue Charles Nodier
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besanson@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 3 81 82 60 00 📞
URL: https://besancon.tribunal-administratif.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://besancon.tribunal-administratif.fr 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 17250005000015
Département: 25
Adresse postale: 30 Rue Charles Nodier
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besanson@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 3 81 82 60 00 📞
URL: https://besancon.tribunal-administratif.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://besancon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 17250005000015
Département: 25
Adresse postale: 30 Rue Charles Nodier
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besanson@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 3 81 82 60 00 📞
URL: https://besancon.tribunal-administratif.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://besancon.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“31 jours”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Source: OJS 2026/S 087-309425 (2026-05-05)