Le présent accord-cadre a pour objet les prestations de services de traiteurs pour Université Côte d'Azur
universite Côte d'azur
Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire par classement, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande (pour l'ensemble des lots) en application des dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique
Date limiteDeadline 2026-09-14
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-07-31 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Le présent accord-cadre a pour objet les prestations de services de traiteurs pour Université Côte d'Azur
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services traiteur 📦
Valeur estimée hors TVA: 6 600 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations traiteur pour événements de grande envergure - Campus secteur de Nice
Valeur estimée hors TVA: 2 400 000 EUR 💰
Description du marché:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: 28 avenue Valrose
Code postal: 06103
Ville: Nice
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-11-02 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations traiteur pour événements de grande envergure - Campus secteur de Sophia Antipolis et Cannes
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations traiteur pour événements courants - Campus secteur de Nice
Description du marché: Prestations traiteur pour événements courants - Campus secteur de Nice
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations traiteur pour événements courants - Campus secteur de Sophia Antipolis et Cannes
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestation de pause café et galette des rois - Campus secteurs de Nice
Description du marché: Prestation de pause café et galette des rois - Campus secteurs de Nice
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestation de pause café et galette des rois - Campus secteurs de Sophia Antipolis et Cannes
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-14 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-09-14 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-09-14 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Mesures pour garantir la qualité
Liste et brève description des règles et critères: Le Plan de Maîtrise Sanitaire (Pms)
Critère de sélection: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Liste et brève description des règles et critères: Responsabilité civile
Critère de sélection: Outils, usines ou équipements techniques
Liste et brève description des règles et critères: Capacités techniques
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel moyen
Liste et brève description des règles et critères: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global
Critère de sélection: Effectif moyen annuel
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des règles et critères: Attestation de formation Haccp du personnel encadrant
Critère de sélection: Références sur des services spécifiés
Liste et brève description des règles et critères: Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Université Côte d'Azur
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Grand Château
28, Avenue Valrose
Code postal: 06103
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Président
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0489151005 📞
URL: http://univ-cotedazur.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://unice.fr/universite/marches-publics 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1857627 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1857627 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Cs
Code postal: 06050
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: 0489978600 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 147-534222 (2026-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Le présent accord-cadre a pour objet les prestations de services de traiteurs pour Université Côte d'Azur
Numéro de référence:
S26-09 a 14
Brève description:
Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire par classement, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande (pour l'ensemble des lots) en application des dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique
Afficher plus
Produits/services: Services traiteur 📦
Valeur estimée hors TVA: 6 600 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Prestations traiteur pour événements de grande envergure - Campus secteur de Nice
Valeur estimée hors TVA: 2 400 000 EUR 💰
Description du marché:
Prestations traiteur pour événements de grande envergure - Campus secteur de Nice
Produits/services supplémentaires: Services traiteur
📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: 28 avenue Valrose
Code postal: 06103
Ville: Nice
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-11-02 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le marché prend effet à compter de sa notification pour une durée d'un (1) an. Il pourra être reconduit trois (3) fois pour une période d'une (1) année sans que la durée totale de celui-ci ne puisse excéder quatre (4) années
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Prestations traiteur pour événements de grande envergure - Campus secteur de Sophia Antipolis et Cannes
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 EUR 💰
Description du marché:
Prestations traiteur pour événements de grande envergure - Campus secteur de Sophia Antipolis et Cannes
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Prestations traiteur pour événements courants - Campus secteur de Nice
Description du marché: Prestations traiteur pour événements courants - Campus secteur de Nice
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Prestations traiteur pour événements courants - Campus secteur de Sophia Antipolis et Cannes
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché:
Prestations traiteur pour événements courants - Campus secteur de Sophia Antipolis et Cannes
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Prestation de pause café et galette des rois - Campus secteurs de Nice
Description du marché: Prestation de pause café et galette des rois - Campus secteurs de Nice
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Prestation de pause café et galette des rois - Campus secteurs de Sophia Antipolis et Cannes
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché:
Prestation de pause café et galette des rois - Campus secteurs de Sophia Antipolis et Cannes
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-14 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-09-14 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-09-14 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Mesures pour garantir la qualité
Liste et brève description des règles et critères: Le Plan de Maîtrise Sanitaire (Pms)
Critère de sélection: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Liste et brève description des règles et critères: Responsabilité civile
Critère de sélection: Outils, usines ou équipements techniques
Liste et brève description des règles et critères: Capacités techniques
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel moyen
Liste et brève description des règles et critères: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global
Critère de sélection: Effectif moyen annuel
Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel spécifique
Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère de sélection: Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Liste et brève description des règles et critères:
Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise
Critère de sélection: Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité
Liste et brève description des règles et critères: Attestation de formation Haccp du personnel encadrant
Critère de sélection: Références sur des services spécifiés
Liste et brève description des règles et critères: Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Université Côte d'Azur
Numéro d'enregistrement national:
57920
Adresse postale: Grand Château
28, Avenue Valrose
Code postal: 06103
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Président
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0489151005 📞
URL: http://univ-cotedazur.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://unice.fr/universite/marches-publics 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1857627 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1857627 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Le Dce est disponible et téléchargeable à l'adresse électronique suivante : https://www.marches-publics.info/fournisseurs.htm Pour pouvoir consulter les procédures en cours et télécharger le Dce, les entreprises devront s'inscrire : Pour cela une notice d'explication est accessible en bas de page en cliquant sur le lien indiqué ci-dessus (lien direct : http://www.marches-publics.info/kiosque/inscription.pdf ). >> Vérifiez bien votre mot de passe, pour éviter les problèmes de reprise, faites un copier-coller. >> Vérifiez votre anti-spam et autorisez l'adresse courrier@aws-france.com >> en cas problème contacter le support : support-entreprises@aws-france.com Les candidats sont invités à consulter les conditions générales de la plateforme Aws accessible à l'adresse http://www.marches-publics.info/kiosque/conditions-generales.pdf La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse Url suivante : https://www.marches-publics.info/fournisseurs.htm Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est autorisée que pour la copie de sauvegarde ou dans le cas où le dépôt électronique est impossible, pour des raisons indépendantes de la volonté du candidat
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Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national:
2C8A29AC-EEE9-70F1-0F75C0E882F5FF2E
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Cs
Code postal: 06050
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: 0489978600 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 147-534222 (2026-07-31)
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