La présente consultation a pour objet des prestations d’animation des dispositifs participatifs physiques.
Conseil économique social et environnemental
La présente consultation a pour objet des prestations d’animation des dispositifs participatifs physiques.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-05-26. L'appel d'offres a été publié le 2026-04-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-04-14 | Avis de marché |
| 2026-09-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2026-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: La présente consultation a pour objet des prestations d’animation des dispositifs participatifs physiques.
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de conseil et d'évaluation 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Animation de dispositifs présentiels au CESE
Valeur estimée hors TVA: 2 400 000 EUR 💰
Description du marché:
Informations complémentaires:
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 36 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Animation de dispositifs présentiels décentralisés (ateliers dans les territoires, dispositifs d’aller-vers, etc.)
Description du marché:
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-26 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-05-15 12:00:00.000 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil économique social et environnemental
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 75775
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service des marchés
Courrier électronique: marches@lecese.fr 📧
Téléphone: +33144436135 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 75181
Commune postale: paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Sans objet
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 074-259703 (2026-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: La présente consultation a pour objet des prestations d’animation des dispositifs participatifs physiques.
Numéro de référence:
26MAR04
Brève description:
La présente consultation a pour objet des prestations d’animation des dispositifs participatifs physiques.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil et d'évaluation 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Animation de dispositifs présentiels au CESE
Valeur estimée hors TVA: 2 400 000 EUR 💰
Description du marché:
Le présent accord-cadre porte sur l’animation des dispositifs de participation citoyenne qui associent des citoyennes et citoyens aux travaux du CESE, sur un thème donné. Ces dispositifs délibératifs pourront se tenir soit à l’échelle nationale en réunissant les citoyens au Palais d’Iéna
Afficher plus
Le montant maximum annuel fixé pour ce lot est de 800 000 euros hors taxes. Le marché est conclu pour une durée d’un an à compter de la date de sa notification. Il est reconductible tacitement 2 fois pour une durée d’un an, sans que sa durée totale ne puisse être supérieure à trois (3) années.
Afficher plus
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 36 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Animation de dispositifs présentiels décentralisés (ateliers dans les territoires, dispositifs d’aller-vers, etc.)
Description du marché:
Le présent accord-cadre porte sur l’animation des dispositifs de participation citoyenne qui associent des citoyennes et citoyens aux travaux du CESE, sur un thème donné. Ces dispositifs délibératifs pourront se tenir soit à l’échelle des territoires en déployant des modalités participatives dans les régions de France métropolitaine et des Outre-mer .
Afficher plus
Le montant maximum annuel fixé pour ce lot est de 300 000 euros hors taxes. Le marché est conclu pour une durée d’un an à compter de la date de sa notification. Il est reconductible tacitement 2 fois pour une durée d’un an, sans que sa durée totale ne puisse être supérieure à trois (3) années.
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-26 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-05-15 12:00:00.000 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil économique social et environnemental
Numéro d'enregistrement national:
11000003100010
Code postal: 75775
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service des marchés
Courrier électronique: marches@lecese.fr 📧
Téléphone: +33144436135 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
177500055 00013
Code postal: 75181
Commune postale: paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Sans objet
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 074-259703 (2026-04-14)
Avis d'attribution de marché (2026-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 3 300 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations,
Critère de qualité (pondération): 65
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-07-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 400 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Chef de file du soumissionnaire ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Eurogroup consulting
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 92400
Commune postale: courbevoie
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Nom: Missions publiques
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 75002
Commune postale: paris
Région: Paris 🏙️
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Nom: Res publica
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 94110
Commune postale: Arcueil
Région: Val-de-Marne 🏙️
Nom: Artelia
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 94600
Commune postale: Choisy-le-roi
Nom: Eclectic experience
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 13001
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
Identifiant de l’offre:
Rang de classement du candidat/lauréat: 3
Identifiant de l’offre:
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 10
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 900 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Identifiant de l’offre:
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Code de la commande publique
Source: OJS 2026/S 186-663477 (2026-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 3 300 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations,
Critère de qualité (pondération): 65
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
26MAR04_lot 1
Date de conclusion du contrat: 2026-07-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 400 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
offre eurogroup lot 1
Chef de file du soumissionnaire ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Eurogroup consulting
Numéro d'enregistrement national:
32391299800081
Code postal: 92400
Commune postale: courbevoie
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Nom: Missions publiques
Numéro d'enregistrement national:
94112675700017
Code postal: 75002
Commune postale: paris
Région: Paris 🏙️
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Nom: Res publica
Numéro d'enregistrement national:
45265113600031
Code postal: 94110
Commune postale: Arcueil
Région: Val-de-Marne 🏙️
Nom: Artelia
Numéro d'enregistrement national:
908 515 703 00019
Code postal: 94600
Commune postale: Choisy-le-roi
Nom: Eclectic experience
Numéro d'enregistrement national:
509 452 660 00053
Code postal: 13001
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
Identifiant de l’offre:
offre mission publique
Rang de classement du candidat/lauréat: 3
Identifiant de l’offre:
offre res publica
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 10
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 900 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre Eurogroup Lot2
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Identifiant de l’offre:
Offre Artelia lot 2
Offre Eclectic experience
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Code de la commande publique
Source: OJS 2026/S 186-663477 (2026-09-23)
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