Les prestations concernent la réalisation des études pour la construction de réseaux électriques de distribution exploités par Enedis, les Investigations complémentaires (IC) et les Opérations de localisation (OL) non intrusives de tout ouvrage dont ceux exploités par Enedis, sur le territoire de la Direction Régionale Bretagne pour le raccordement et délibéré séparément.
Période d'exécution : 36 mois (2024 à 2027)
+ 12 mois et 12 mois (2027 à 2029) en option.
Enedis confie la mission d'étude détaillée, de réalisation des dossiers administratifs et techniques permettant l'obtention des autorisations administratives et la commande de la réalisation des travaux.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-08.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-28.
Avis de marché (2023-07-28) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Enedis
Adresse postale: Tour Enedis 34 Place des Corolles COURBEVOIE
Commune postale: Paris la defense
Code postal: 92079
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: PFA de Nantes Mme Julie Bouteau 13 Allée des Tanneurs 44000 NANTES
Téléphone: +33 786305904📞
Courrier électronique: julie-externe.bouteau@enedis.fr📧
Région: France🏙️
URL: http://www.enedis.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://pha2.enedis.fr🌏 Communication
L'accès aux documents d'appel d'offres est restreint
URL des documents: https://pha2.enedis.fr🌏
URL de participation: https://pha2.enedis.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“L'affaire concerne des prestations d'études de réseaux aériens et souterrains sur le territoire de la Direction Régionale Bretagne.”
Produits/services: Études techniques📦
Brève description:
“Les prestations concernent la réalisation des études pour la construction de réseaux électriques de distribution exploités par Enedis, les Investigations...”
Brève description
Les prestations concernent la réalisation des études pour la construction de réseaux électriques de distribution exploités par Enedis, les Investigations complémentaires (IC) et les Opérations de localisation (OL) non intrusives de tout ouvrage dont ceux exploités par Enedis, sur le territoire de la Direction Régionale Bretagne pour le raccordement et délibéré séparément.
Période d'exécution : 36 mois (2024 à 2027)
+ 12 mois et 12 mois (2027 à 2029) en option.
Enedis confie la mission d'étude détaillée, de réalisation des dossiers administratifs et techniques permettant l'obtention des autorisations administratives et la commande de la réalisation des travaux.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 12218321.25 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“L'affaire concerne des prestations d'études de réseaux aériens et souterrains sur le territoire de la Direction Bretagne sur les départements Côte d'Armor...”
Titre
L'affaire concerne des prestations d'études de réseaux aériens et souterrains sur le territoire de la Direction Bretagne sur les départements Côte d'Armor (22) et Finistère (29).
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Études techniques📦
Lieu d'exécution: Côtes-d’Armor🏙️
Lieu d'exécution: Finistère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les prestations auront lieu sur les départements des Côte d'Armor (22) et Finistère (29).”
Description du marché:
“Les prestations concernent la réalisation des études pour la construction de réseaux électriques de distribution exploités par Enedis, les Investigations...”
Description du marché
Les prestations concernent la réalisation des études pour la construction de réseaux électriques de distribution exploités par Enedis, les Investigations complémentaires (IC) et les Opérations de localisation (OL) non intrusives de tout ouvrage dont ceux exploités par Enedis, sur le territoire de la Direction Régionale Bretagne, pour la période 36 mois (2024 à 2027) + 12 mois et 12 mois (2027 à 2029) en option.
Enedis confie la mission d'étude détaillée, de réalisation des dossiers administratifs et techniques permettant l'obtention des autorisations administratives et la commande de la réalisation des travaux. Ces études seront dédiées aux travaux d'extension, de renforcement et de modification du réseau de distribution. (Délibéré)
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 139 925 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 60
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“La durée du marché mentionnée à la rubrique ll.2.7 comprend deux options de durée de 12 mois. Le marché est d'une durée ferme de 36 mois prolongeable 2 fois...”
Description des options
La durée du marché mentionnée à la rubrique ll.2.7 comprend deux options de durée de 12 mois. Le marché est d'une durée ferme de 36 mois prolongeable 2 fois pour 12 mois et 12 mois.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Le montant indiqué au II.2.6 constitue la valeur haute de l'estimation du montant sur la durée maximale du marché.
Le montant est en effet estimé entre 3...”
Informations complémentaires
Le montant indiqué au II.2.6 constitue la valeur haute de l'estimation du montant sur la durée maximale du marché.
Le montant est en effet estimé entre 3 289 552 et 5 139 925 EUR HT.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“L'affaire concerne des prestations d'études de réseaux aériens et souterrains sur le territoire de la Direction Bretagne sur les départements...”
Titre
L'affaire concerne des prestations d'études de réseaux aériens et souterrains sur le territoire de la Direction Bretagne sur les départements l'Ille-et-Vilaine (35) et Morbihan (56).
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Ille-et-Vilaine🏙️
Lieu d'exécution: Morbihan🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les prestations auront lieu sur les départements de l'Ille-et-Vilaine (35) et Morbihan (56).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3572183.75 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le montant indiqué au II.2.6 constitue la valeur haute de l'estimation du montant sur la durée maximale du marché.
Le montant est en effet estimé entre 2...”
Informations complémentaires
Le montant indiqué au II.2.6 constitue la valeur haute de l'estimation du montant sur la durée maximale du marché.
Le montant est en effet estimé entre 2 286 197,60 et 3 572 183,75 EUR HT.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“L'affaire concerne des prestations d'études de réseaux aériens et souterrains de raccordements sur le territoire de la Direction Bretagne sur les...”
Titre
L'affaire concerne des prestations d'études de réseaux aériens et souterrains de raccordements sur le territoire de la Direction Bretagne sur les départements Côte d'Armor (22) et Finistère (29).
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Les prestations concernent la réalisation des études pour la construction de réseaux électriques de distribution exploités par Enedis, les Investigations...”
Description du marché
Les prestations concernent la réalisation des études pour la construction de réseaux électriques de distribution exploités par Enedis, les Investigations complémentaires (IC) et les Opérations de localisation (OL) non intrusives de tout ouvrage dont ceux exploités par Enedis, sur le territoire de la Direction Régionale Bretagne, pour la période 36 mois (2024 à 2027) + 12 mois et 12 mois (2027 à 2029) en option.
Enedis confie la mission d'étude détaillée, de réalisation des dossiers administratifs et techniques permettant l'obtention des autorisations administratives et la commande de la réalisation des travaux. Ces marchés seront dédiés aux raccordements des clients Enedis.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2020837.50 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le montant indiqué au II.2.6 constitue la valeur haute de l'estimation du montant sur la durée maximale du marché.
Le montant est en effet estimé entre 1...”
Informations complémentaires
Le montant indiqué au II.2.6 constitue la valeur haute de l'estimation du montant sur la durée maximale du marché.
Le montant est en effet estimé entre 1 293 336 et 2 020 837,50 EUR HT.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“L'affaire concerne des prestations d'études de réseaux aériens et souterrains de raccordements sur le territoire de la Direction Bretagne sur les...”
Titre
L'affaire concerne des prestations d'études de réseaux aériens et souterrains de raccordements sur le territoire de la Direction Bretagne sur les départements l'Ille-et-Vilaine (35) et Morbihan (56).
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1485412.50 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le montant indiqué au II.2.6 constitue la valeur haute de l'estimation du montant sur la durée maximale du marché.
Le montant est en effet estimé entre 950...”
Informations complémentaires
Le montant indiqué au II.2.6 constitue la valeur haute de l'estimation du montant sur la durée maximale du marché.
Le montant est en effet estimé entre 950 664 et 1 485 412,50 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat doit fournir une déclaration sur l'honneur datée et signée justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat doit fournir une déclaration sur l'honneur datée et signée justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés dans le code de la commande publique du 05 décembre 2018.
Cette déclaration est à fournir par les candidats individuels et par chacun des membres d'un groupement candidat le cas échéant.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le candidat doit fournir les états financiers (bilans et comptes de résultats) des 3 derniers exercices disponibles attestant de sa pérennité financière....”
Liste et brève description des critères de sélection
Le candidat doit fournir les états financiers (bilans et comptes de résultats) des 3 derniers exercices disponibles attestant de sa pérennité financière. Si, compte tenu de la date de création de son entreprise, le candidat ne dispose pas de l'ensemble des informations, remettre des justificatifs équivalents.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:
Pour réaliser les prestations du marché, tout...”
Liste et brève description des critères de sélection
Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:
Pour réaliser les prestations du marché, tout soumissionnaire doit être déclaré apte par Enedis sur les produits suivants: études de réseau électricité aérien (ETA) et études de réseau électricité souterrain (ETS) ou être en situation d'obtenir cette reconnaissance d'aptitude dans des délais compatibles avec la date de début du marché.
Les aptitudes ETA/ETS correspondent à un ensemble de prestations relatives à la réalisation d'études pour des travaux d'extension, de renforcement ou de modification d'ouvrages électriques, Enedis confie au Titulaire la réalisation d'études qui permettent:
— l'obtention des autorisations administratives,
— le choix de la meilleure solution technico-économique,
— la préparation des documents constitutifs du dossier de consultation des entreprises,
— la réalisation des travaux par un prestataire désigné par une commande ou suite à une procédure d'appel d'offres.
Afficher plus Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement sur ressources propres.
Paiement à 60 jours à compter de la date d'émission de facture.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“En cas de Groupement momentané d'entreprises (GME) attributaire du marché, l'un des membres du groupement est désigné comme mandataire. Celui-ci coordonne...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
En cas de Groupement momentané d'entreprises (GME) attributaire du marché, l'un des membres du groupement est désigné comme mandataire. Celui-ci coordonne les prestations de chacun des membres du groupement et représente ceux-ci auprès d'Enedis et est solidaire des obligations contractuelles de chacun d'entre eux.
Enedis accepte les groupements conjoints ou solidaires. Le groupement sera limité à 2 cotraitants (dont le mandataire).
Sans préjudice de code de la commande publique du 05 décembre 2018, la composition du groupement ne peut pas être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché, sauf en cas de restructuration de société ou si le groupement apporte la preuve qu'un de ses membres se trouve dans l'impossibilité d'accomplir sa tâche pour des raisons qui ne sont pas de son fait.
Le fait de répondre au titre d'un groupement rend impossible pour ses membres de soumissionner à titre individuel ou au sein d'un autre groupement.
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-08
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
“Les candidats sont invités à manifester leur intérêt, prendre connaissance de documents, et fournir l'ensemble des informations demandées dans le présent...”
Les candidats sont invités à manifester leur intérêt, prendre connaissance de documents, et fournir l'ensemble des informations demandées dans le présent avis via le portail achats d'Enedis, en respectant la date et l'heure limites précisées au IV.2.2.
En cas de manquement, l'entité adjudicatrice se réserve le droit de rejeter la demande de participation.
Les candidats sont invités à s'enregistrer au préalable, si ce n'est pas déjà le cas, dans le portail achat.
Afin de vous porter candidat, vous devrez vous connecter à la demande d'information (AVIS004705) afin de compléter le questionnaire et y déposer les documents requis.
Pour accéder à ces demandes d'information, connectez vous sur le portail achat https://pha2.enedis.fr
Pour tout renseignement relatif au portail achats, contactez le centre support et assistance Ivalua: (+33) 1 75 25 48 59 (un seul numéro pour la France et l'international) du lundi au vendredi de 8h00 à 18h00 CET (heure française), ou par courrier électronique: support-edfgroupe-pha2@ivalua.com.
La consultation sera lancée via le portail achat: https://pha2.enedis.fr
Enedis se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 147-468425
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.5
Numéro d'identification du lot: Tous
Ancienne valeur
Texte: Valeur hors TVA: 12 218 321.25 EUR
Nouvelle valeur
Texte: Valeur hors TVA: 13 317 970,16 EUR
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6
Numéro d'identification du lot: 1
Ancienne valeur
Texte: Valeur hors TVA: 5 139 925.00 EUR
Nouvelle valeur
Texte: Valeur hors TVA: 5 602 518,25 EUR
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.11
Numéro d'identification du lot: 1
Ancienne valeur
Texte:
“La durée du marché mentionnée à la rubrique ll.2.7 comprend deux options de durée de 12 mois. Le marché est d'une durée ferme de 36 mois prolongeable 2 fois...”
Texte
La durée du marché mentionnée à la rubrique ll.2.7 comprend deux options de durée de 12 mois. Le marché est d'une durée ferme de 36 mois prolongeable 2 fois pour 12 mois et 12 mois.
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“La durée du marché mentionnée à la rubrique ll.2.7 comprend deux options de durée de 12 mois. Le marché est d'une durée ferme de 36 mois prolongeable 2 fois...”
Texte
La durée du marché mentionnée à la rubrique ll.2.7 comprend deux options de durée de 12 mois. Le marché est d'une durée ferme de 36 mois prolongeable 2 fois pour 12 mois et 12 mois.
Le marché comprend également des tranches conditionnelles financières, pouvant être débloquées chaque année ou non, sous certaines conditions.
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.14
Numéro d'identification du lot: 1
Ancienne valeur
Texte: Le montant est en effet estimé entre 3 289 552 EUR et 5 139 925 EUR HT.
Nouvelle valeur
Texte: Le montant est en effet estimé entre 3 289 552 EUR et 5 602 518,25 EUR HT.
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6
Numéro d'identification du lot: 2
Ancienne valeur
Texte: Valeur hors TVA: 3 572 183.75 EUR
Nouvelle valeur
Texte: Valeur hors TVA: 3 893 639,41 EUR
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.11
Numéro d'identification du lot: 2
Ancienne valeur
Texte:
“La durée du marché mentionnée à la rubrique ll.2.7 comprend deux options de durée de 12 mois. Le marché est d'une durée ferme de 36 mois prolongeable 2 fois...”
Texte
La durée du marché mentionnée à la rubrique ll.2.7 comprend deux options de durée de 12 mois. Le marché est d'une durée ferme de 36 mois prolongeable 2 fois pour 12 mois et 12 mois.
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“La durée du marché mentionnée à la rubrique ll.2.7 comprend deux options de durée de 12 mois. Le marché est d'une durée ferme de 36 mois prolongeable 2 fois...”
Texte
La durée du marché mentionnée à la rubrique ll.2.7 comprend deux options de durée de 12 mois. Le marché est d'une durée ferme de 36 mois prolongeable 2 fois pour 12 mois et 12 mois.
Le marché comprend également des tranches conditionnelles financières, pouvant être débloquées chaque année ou non, sous certaines conditions.
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.14
Numéro d'identification du lot: 2
Ancienne valeur
Texte: Le montant est en effet estimé entre 2 286 197,60 et 3 572 183,75 EUR HT.
Nouvelle valeur
Texte: Le montant est en effet estimé entre 2 286 197,60 et 3 893 639,41 EUR HT.
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6
Numéro d'identification du lot: 3
Ancienne valeur
Texte: Valeur hors TVA: 2 020 837.50 EUR
Nouvelle valeur
Texte: Valeur hors TVA: 2 202 712,88 EUR
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.11
Numéro d'identification du lot: 3
Ancienne valeur
Texte:
“La durée du marché mentionnée à la rubrique ll.2.7 comprend deux options de durée de 12 mois. Le marché est d'une durée ferme de 36 mois prolongeable 2 fois...”
Texte
La durée du marché mentionnée à la rubrique ll.2.7 comprend deux options de durée de 12 mois. Le marché est d'une durée ferme de 36 mois prolongeable 2 fois pour 12 mois et 12 mois.
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“La durée du marché mentionnée à la rubrique ll.2.7 comprend deux options de durée de 12 mois. Le marché est d'une durée ferme de 36 mois prolongeable 2 fois...”
Texte
La durée du marché mentionnée à la rubrique ll.2.7 comprend deux options de durée de 12 mois. Le marché est d'une durée ferme de 36 mois prolongeable 2 fois pour 12 mois et 12 mois.
Le marché comprend également des tranches conditionnelles financières, pouvant être débloquées chaque année ou non, sous certaines conditions.
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.14
Ancienne valeur
Texte: Le montant est en effet estimé entre 1 293 336 et 2 020 837,50 EUR HT.
Nouvelle valeur
Texte: Le montant est en effet estimé entre 1 293 336 et 2 202 712,88 EUR HT.
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6
Numéro d'identification du lot: 4
Ancienne valeur
Texte: Valeur hors TVA: 1 485 412.50 EUR
Nouvelle valeur
Texte: Valeur hors TVA: 1 619 099,63 EUR
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.11
Numéro d'identification du lot: 4
Ancienne valeur
Texte:
“La durée du marché mentionnée à la rubrique ll.2.7 comprend deux options de durée de 12 mois. Le marché est d'une durée ferme de 36 mois prolongeable 2 fois...”
Texte
La durée du marché mentionnée à la rubrique ll.2.7 comprend deux options de durée de 12 mois. Le marché est d'une durée ferme de 36 mois prolongeable 2 fois pour 12 mois et 12 mois.
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“La durée du marché mentionnée à la rubrique ll.2.7 comprend deux options de durée de 12 mois. Le marché est d'une durée ferme de 36 mois prolongeable 2 fois...”
Texte
La durée du marché mentionnée à la rubrique ll.2.7 comprend deux options de durée de 12 mois. Le marché est d'une durée ferme de 36 mois prolongeable 2 fois pour 12 mois et 12 mois.
Le marché comprend également des tranches conditionnelles financières, pouvant être débloquées chaque année ou non, sous certaines conditions.
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.14
Numéro d'identification du lot: 4
Ancienne valeur
Texte: Le montant est en effet estimé entre 950 664 et 1 485 412,50 EUR HT.
Nouvelle valeur
Texte: Le montant est en effet estimé entre 950 664 et 1 619 099,63 EUR HT.
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3
Ancienne valeur
Texte:
“Afin de vous porter candidat, vous devrez vous connecter à la demande d'information (AVIS004705) afin de compléter le questionnaire et y déposer les...”
Texte
Afin de vous porter candidat, vous devrez vous connecter à la demande d'information (AVIS004705) afin de compléter le questionnaire et y déposer les documents requis.
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“Afin de vous porter candidat, vous devrez vous connecter à la demande d'information (AVIS007004) afin de compléter le questionnaire et y déposer les...”
Texte
Afin de vous porter candidat, vous devrez vous connecter à la demande d'information (AVIS007004) afin de compléter le questionnaire et y déposer les documents requis.
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Numéro d'identification du lot: Tous
Ancienne valeur
Date: 2023-09-08 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2024-01-05 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2023/S 242-760763 (2023-12-12)