Inspections détaillées subaquatiques des ouvrages d'art et fluviaux du patrimoine départemental du Lot
Département du Lot
Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire de services
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-05-29. L'appel d'offres a été publié le 2026-04-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Midi-Pyrénées › Haute-Garonne
- • Midi-Pyrénées › Lot
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-04-28 | Avis de marché |
| 2026-10-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2026-04-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Inspections détaillées subaquatiques des ouvrages d'art et fluviaux du patrimoine départemental du Lot
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de contrôle technique d'ouvrages de génie civil 📦
Valeur estimée hors TVA: 520 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Produits/services supplémentaires: Services de contrôle technique d'ouvrages de génie civil 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Regourd Bp 291 Avenue de l'Europe
Code postal: 46005
Ville: Cahors cedex 9
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Lot 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-01 📅
Date de fin: 2029-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-29 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-06-02 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Cahors
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-06-02 09:00:00 📅
Lieu: Cahors
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Departement du lot
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Avenue de l'Europe
Code postal: 46005
Commune postale: Cahors
Région: Lot 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le Président
Courrier électronique: cellule-marche@lot.fr 📧
Téléphone: 0565534000 📞
URL: https://www.lot.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1814045 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1814045 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 68 rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 084-298838 (2026-04-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Inspections détaillées subaquatiques des ouvrages d'art et fluviaux du patrimoine départemental du Lot
Numéro de référence:
2026-0007
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire de services
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de contrôle technique d'ouvrages de génie civil 📦
Valeur estimée hors TVA: 520 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
S-PF-1814045
Produits/services supplémentaires: Services de contrôle technique d'ouvrages de génie civil 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Regourd Bp 291 Avenue de l'Europe
Code postal: 46005
Ville: Cahors cedex 9
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Lot 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-01 📅
Date de fin: 2029-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-29 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-06-02 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Cahors
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-06-02 09:00:00 📅
Lieu: Cahors
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Departement du lot
Numéro d'enregistrement national:
50167
Adresse postale: Avenue de l'Europe
Code postal: 46005
Commune postale: Cahors
Région: Lot 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le Président
Courrier électronique: cellule-marche@lot.fr 📧
Téléphone: 0565534000 📞
URL: https://www.lot.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1814045 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1814045 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Absence d'interdiction de soumissionner
Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Capacités économiques et financières
Capacités techniques et professionnelles
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
4C5CC5DE-FB2F-5E2E-3C96AE14BF4FDC94
Adresse postale: 68 rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 084-298838 (2026-04-28)
Avis d'attribution de marché (2026-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 520 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 520 000 EUR 💰
Description
Adresse postale: Avenue de l'Europe
Ville: Cahors
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: La consultation comporte 4 reconduction(s)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-10-01 📅
Titre: Inspections détaillées subaquatiques des ouvrages d'art et fluviaux du patrimoine départemental du Lot
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 520 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 520 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Ingenierie superstructure ouvrage d'art
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Bd De L Industrie
Code postal: 42170
Commune postale: Saint-Just-Saint-Rambert
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 298838-2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Source: OJS 2026/S 205-731187 (2026-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 520 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 520 000 EUR 💰
Description
Adresse postale: Avenue de l'Europe
Ville: Cahors
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: La consultation comporte 4 reconduction(s)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Numéro de contrat:
2026/057
Date de conclusion du contrat: 2026-10-01 📅
Titre: Inspections détaillées subaquatiques des ouvrages d'art et fluviaux du patrimoine départemental du Lot
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 520 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 520 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0000
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Ingenierie superstructure ouvrage d'art
Numéro d'enregistrement national:
1814045-1-0-1
Adresse postale: Bd De L Industrie
Code postal: 42170
Commune postale: Saint-Just-Saint-Rambert
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 298838-2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
A94613B8-E28D-73E7-B71AA01A06452097
Source: OJS 2026/S 205-731187 (2026-10-21)
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