la présente consultation concerne la prestation suivante :Insertion professionnelle par le nettoyage et entretien des espaces publics, d'espaces verts et des bâtiments communaux, le renfort du personnel municipal sur des opérations logistiques et sécurisation des abords des écoles, et le renfort du personnel municipal sur des missions d'encadrement des temps périscolaires maternelslieux d'exécution :Ville de Vénissieux
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-08-07.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: insertion professionnelle
2023m18
Produits/services: Services de réinsertion📦
Brève description:
“la présente consultation concerne la prestation suivante :Insertion professionnelle par le nettoyage et entretien des espaces publics, d'espaces verts et...”
Brève description
la présente consultation concerne la prestation suivante :Insertion professionnelle par le nettoyage et entretien des espaces publics, d'espaces verts et des bâtiments communaux, le renfort du personnel municipal sur des opérations logistiques et sécurisation des abords des écoles, et le renfort du personnel municipal sur des missions d'encadrement des temps périscolaires maternelslieux d'exécution :Ville de Vénissieux
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 195 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 12
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: nettoyage des espaces extérieurs : Secteur Vénissy, Armstrong, Léo Lagrange
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de nettoyage extérieur de bâtiments📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Vénissieux 69200 - vénissieux
Description du marché: nettoyage des espaces extérieurs :Secteur Vénissy, Armstrong, Léo Lagrange
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction estfixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction estfixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutespériodes confondues, est de 4 ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“nettoyage des espaces extérieurs : Secteur Lénine, Maurice Thorez, Division Leclerc” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“nettoyage des espaces extérieurs :Secteur Lénine, Maurice Thorez, Division Leclerc” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“nettoyage des espaces extérieurs : Secteur Bourdarias, Pyramide, Jacques Brel Monmousseau, Couloud” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“nettoyage des espaces extérieurs :Secteur Bourdarias, Pyramide, Jacques Brel Monmousseau,Couloud” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: nettoyage Espaces extérieurs Darnaise
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: nettoyage Espaces extérieurs Darnaise
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: nettoyage Complémentaire du marché des Minguettes
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: nettoyage Complémentaire du marché des Minguettes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 70 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: entretien et nettoyage des espaces verts municipaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Entretien de pelouses décoratives ou d'agrément📦
Description du marché: entretien et nettoyage des espaces verts municipaux
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: nettoyage de certains bâtiments communaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de bâtiments📦
Description du marché: nettoyage de certains bâtiments communaux
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“renfort du personnel municipal sur des missions d'entretien de bâtiments communaux et de leurs espaces extérieurs : Territoire 1 (Nord)” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“renfort du personnel municipal sur des missions d'entretien debâtiments communaux et de leurs espaces extérieurs :Territoire 1 (Nord)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“renfort du personnel municipal sur des missions d'entretien de bâtiments communaux et de leurs espaces extérieurs : Territoire 2 (Sud)” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“renfort du personnel municipal sur des missions d'entretien debâtiments communaux et de leurs espaces extérieurs :Territoire 2 (Sud)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 75 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: renfort de la logistique événementielle
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de montage📦
Description du marché: renfort de la logistique événementielle
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sécurisation des entrées et sorties des écoles
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Services de sécurité publique📦
Description du marché: sécurisation des entrées et sorties des écoles
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“encadrement des temps périscolaires sur l'ensemble des groupes scolaires de la ville” Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Services scolaires divers📦
Description du marché:
“encadrement des temps périscolaires sur l'ensemble desgroupes scolaires de la ville” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: nettoyage du parc des Minguettes
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: nettoyage du parc des Minguettes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Liste et brève description des conditions
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- a défaut de transmission du Dc1, la déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.- Pouvoirs : Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat (statuts, kbis ou équivalent et délégation de signature le cas échéant).- Jugement : En cas d'ouverture de procédure collective, la copie du ou des jugements prononcés. Attention, dans l'hypothèse où un candidat serait placé en redressement ou liquidation judiciaire après le dépôt de son offre, il doit en informer la ville sans délai
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.-...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.- Qualification : Agrément de la Direccte ou tout moyen de preuve permettant d'établir que ce candidat est une Siae ou une structure équivalente au sens des articles L2113-13 et L2113-7 du Ccp.- Toutes pièces complémentaires apportées au dossier candidature
Afficher plus Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“au sens de l'article L2113-13 du Ccp, ce marché est réservé à des Siae mentionnées à l'article L5132.4 du Code du travail et à des structures équivalentes,...”
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente
au sens de l'article L2113-13 du Ccp, ce marché est réservé à des Siae mentionnées à l'article L5132.4 du Code du travail et à des structures équivalentes, lorsqu'elles emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs défavorisés. La proportion minimale est fixée à 50% (article R2113.7 du Ccp)
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-08-07
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-08-07
13:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): vénissieux
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Les lots 8 et 9 ne pourront pas avoir le même attributaire. Si un candidat soumissionne pour ces deux lots, il doit déclarer de sa préférence d'attribution sous la forme d'un courrier joint à l'offre.Procédures de recours :La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de Lyon - 184, rue Duguesclin, 69003 Lyon
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: cf. Le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2023/S 130-414984 (2023-07-05)
Avis d'attribution de marché (2024-01-05) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 195 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Vénissieux 69200 Vénissieux
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 130-414984
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023m1801
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: nettoyage des espaces extérieurs : Secteur Vénissy, Armstrong, Léo Lagrange
Date de conclusion du contrat: 2023-11-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: entreprise Ecole
Adresse postale: 32 rue charles antoine martin
Commune postale: Saint-Fons
Code postal: 69190
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 74 880 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023m1802
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“nettoyage des espaces extérieurs : Secteur Lénine, Maurice Thorez, Division Leclerc” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 62 400 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2023m1803
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“nettoyage des espaces extérieurs : Secteur Bourdarias, Pyramide, Jacques Brel Monmousseau, Couloud” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 74 880 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2023m1804
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: nettoyage Espaces extérieurs Darnaise
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 62 400 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2023m1805
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: nettoyage Complémentaire du marché des Minguettes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19 968 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2023m1806
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: entretien et nettoyage des espaces verts municipaux
Date de conclusion du contrat: 2023-11-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: aije
Adresse postale: 15 avenue division leclerc
Commune postale: Venissieux
Code postal: 69200
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 53355.70 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2023m1807
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: nettoyage de certains bâtiments communaux
Nom et adresse du contractant
Nom: estime
Adresse postale: 68 bd Ambroize Croizat
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 88628.44 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2023m1808
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“renfort du personnel municipal sur des missions d'entretien de bâtiments communaux et de leurs espaces extérieurs : Territoire 1 (Nord)” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 240 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 2023m1809
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“renfort du personnel municipal sur des missions d'entretien de bâtiments communaux et de leurs espaces extérieurs : Territoire 2 (Sud)” Nom et adresse du contractant
Nom: aiden Services
Adresse postale: 39 rue d'aubigny
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 240 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2023m1810
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: renfort de la logistique événementielle
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 27721.20 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2023m1811
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: sécurisation des entrées et sorties des écoles
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11980.80 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2023m1812
Numéro d'identification du lot: 12
Titre:
“encadrement des temps périscolaires sur l'ensemble des groupes scolaires de la ville” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10483.20 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 2023m1813
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: nettoyage du parc des Minguettes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 51 480 💰
Source: OJS 2024/S 007-015460 (2024-01-05)