hydrocurage et desobstruction des reseaux et ouvrages D'Assainissement ET D'Eaux pluviales sur le territoire du bassin de pompey-

COM de communes du BSN de Pompey

hydrocurage et désobstruction des réseaux et ouvrages d'assainissement et d'eaux pluviales sur le territoire du Bassin de Pompey pour la période 2024-2027

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-09-29. L'appel d'offres a été publié le 2023-08-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Entreprise Malezieux
• sarp-osis est

Qui ?

• COM de communes du BSN de Pompey

Qu'est-ce que c'est ?

• Services des eaux usées › Services de curage des égouts

Où ?

• Lorraine › Meurthe-et-Moselle

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-08-17	Avis de marché
2023-12-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-08-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de curage des égouts
Brève description:

hydrocurage et désobstruction des réseaux et ouvrages d'assainissement et d'eaux pluviales sur le territoire du Bassin de Pompey pour la période 2024-2027

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de curage des égouts 📦
Code CPV supplémentaire: Services de curage des égouts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Meurthe-et-Moselle 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: com de communes du bsn de pompey
Adresse postale: 112 rue des 4 éléments
Code postal: 54340
Commune postale: Pompey
Contact
Adresse Internet: https://www.xmarches.fr 🌏
Courrier électronique: eau@bassinpompey.fr 📧
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=28060 🌏
URL pour la participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=28060 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-17 📅
Date limite de soumission: 2023-09-29 📅
Date de publication: 2023-08-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 160-507939
Numéro JO-S: 160

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: avaloirs
Numéro du lot: 1
Brève description: curage préventif des avaloirs
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements: 2 reconductions de 1 an pour une durée totale de 48 mois
Description des options: pas d'option
Nom du projet ou programme financé par l’UE: sans objet
Intitulé du lot: réseaux, débouchage et ITV
Numéro du lot: 2
Brève description: service d'astreinte inclus
Intitulé du lot: postes de relevage et ouvrages divers (bassin d'orage, déversoirs, etc)
Numéro du lot: 3
Brève description:

entretien préventif des postes de relevage et ouvrages divers (bassin d'orage, déversoirs, etc)

Intitulé du lot: séparateurs à hydrocarbure et ouvrages spécifiques
Numéro du lot: 4
Brève description: entretien des séparateurs à hydrocarbure et ouvrages spécifiques
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 112 rue des 4 éléments, 54340 Pompey

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations de même nature que celles objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;

Capacité technique et professionnelle:

- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement ;- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Les certificats de qualifications professionnelles et références (de moins de trois ans pour des prestations similaires exécutées ou en cours d'exécution avec références des maîtres d'ouvrage, des montants et des dates) du mandataire et de ses cotraitants pour des prestations de même nature et de même importance

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Critère environnemental
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=28060 🌏
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=28060 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: direction Eau et Assainissement
Adresse postale: 112 rue des 4 éléments
Commune postale: Pompey
Code postal: 54340
Pays: France 🇫🇷
Meurthe-et-Moselle 🏙️

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nancy
Adresse postale: 5, place de la carrière
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ;Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ;Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Nancy
Adresse postale: 5, place de la carrière
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 160-507939 (2023-08-17)

Avis d'attribution de marché (2023-12-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Hydrocurage et désobstruction des réseaux et ouvrages d'assainissement et d'eaux pluviales sur le territoire du Bassin de Pompey pour la période 2024-2027

Valeur totale du marché: 1 140 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-14 📅
Date de publication: 2023-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 244-767120
Se réfère à l'avis: 2023/S 160-507939
Numéro JO-S: 244

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

avaloirs

réseaux, débouchage et ITV

postes de relevage et ouvrages divers (bassin d'orage, déversoirs, etc)

séparateurs à hydrocarbure et ouvrages spécifiques

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-14 📅
Nom: entreprise malezieux
Numéro d'enregistrement national: 32133614100080
Adresse postale: 1 rue saint vincent cs 60640
Commune postale: Woippy Cedex
Code postal: 57146
Pays: France 🇫🇷
Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 66483.79 EUR 💰
139 110 EUR 💰
33 302 EUR 💰
Nom: sarp-osis est
Numéro d'enregistrement national: 31845599500031
Adresse postale: 14 rue de rouen
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 24946.50 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
3
4

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ;Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ;Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché

Source: OJS 2023/S 244-767120 (2023-12-14)

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