hnp Accord-Cadre unique de Maîtrise d'oeuvre à Marchés subséquents pour la conception et la mise en oeuvre des travaux relatifs à la restauration des clos et couverts de l'infirmerie et Ecuries 3 et 6
SHEMA
accord Cadre de maîtrise d'oeuvre pour la conception et la mise en oeuvre des travaux relatifs à la restauration des clos et couverts des ensembles suivants : Infirmerie, Ecuries 3 et 6. Mission complète de MOE
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-07-31. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-28.
Qui ?- • SHEMA
- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'urbanisme et d'architecture paysagère
- • Basse-Normandie › Calvados
- • Basse-Normandie › Orne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-06-28 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-06-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'urbanisme et d'architecture paysagère
Numéro de référence: 4565 HNP Infirmerie écuries
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'urbanisme et d'architecture paysagère 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'urbanisme et d'architecture paysagère 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Orne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: shema
Adresse postale: shema au nom et pour le compte du Haras National du Pin - conseil Départemental de l'orne 15 Avenue Pierre Mendes France, Les Rives de l'orne
Code postal: 14018
Commune postale: Caen
Contact
Adresse Internet: https://www.shema.fr 🌏
Courrier électronique: bienvenue@shema.fr 📧
Téléphone: +33 231066783 📞
URL des documents: https://shema.e-marchespublics.com/ 🌏
URL pour la participation: https://shema.e-marchespublics.com/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-28 📅
Date limite de soumission: 2023-07-31 📅
Date de publication: 2023-07-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 125-397690
Numéro JO-S: 125
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 700 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 84 mois
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: le pin au haras (61310)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: cf. Règlement de consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de candidats envisagé: 3
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats: cf. Règlement de consultation
Justification de l’accord-cadre:
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 35282361100053
Autre type de pouvoir adjudicateur: Haras National du Pin - Conseil Départemental de l'Orne
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://shema.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_31462_948922.html 🌏
URL des documents: https://shema.e-marchespublics.com/ 🌏
Adresse Internet: https://shema.e-marchespublics.com/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de CAEN
Adresse postale: 3, rue Arthur Le Duc
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Source: OJS 2023/S 125-397690 (2023-06-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'urbanisme et d'architecture paysagère
Numéro de référence: 4565 HNP Infirmerie écuries
Brève description:
accord Cadre de maîtrise d'oeuvre pour la conception et la mise en oeuvre des travaux relatifs à la restauration des clos et couverts des ensembles suivants : Infirmerie, Ecuries 3 et 6. Mission complète de MOE
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'urbanisme et d'architecture paysagère 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'urbanisme et d'architecture paysagère 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Orne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: shema
Adresse postale: shema au nom et pour le compte du Haras National du Pin - conseil Départemental de l'orne 15 Avenue Pierre Mendes France, Les Rives de l'orne
Code postal: 14018
Commune postale: Caen
Contact
Adresse Internet: https://www.shema.fr 🌏
Courrier électronique: bienvenue@shema.fr 📧
Téléphone: +33 231066783 📞
URL des documents: https://shema.e-marchespublics.com/ 🌏
URL pour la participation: https://shema.e-marchespublics.com/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-28 📅
Date limite de soumission: 2023-07-31 📅
Date de publication: 2023-07-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 125-397690
Numéro JO-S: 125
Informations complémentaires
procédure avec négociation. Nb candidats admis à soumettre une offre : 3. Négociation en 1 seule phase.
Exigences min. Requises :
- architecture De/Hmonp, architecte en chef des monuments historiques ou architecte du patrimoine ayant au moins 10 ans d'activité d'architecte.
- Economie de la construction,
- bET Structures
Cf. Règlement de consultation
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
accord-cadre à marchés subséquents pour la réalisation des prestations suivantes : Mission complète de maîtrise d'oeuvre telle que défini par le livre IV de la partie 2 du Code de la Commande Publique (ex Loi Mop), pour la conception et la mise en oeuvre des travaux relatifs la restauration des clos et couverts des ensembles suivants : Infirmerie et Ecuries 3 et 6
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Durée de l'accord: 84 mois
Informations complémentaires:
procédure avec négociation. Nb candidats admis à soumettre une offre : 3. Négociation en 1 seule phase.
Exigences min. Requises :
- architecture De/Hmonp, architecte en chef des monuments historiques ou architecte du patrimoine ayant au moins 10 ans d'activité d'architecte.
- Economie de la construction,
- bET Structures
Cf. Règlement de consultation
Site principal ou lieu d'exécution: le pin au haras (61310)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: cf. Règlement de consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de candidats envisagé: 3
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats: cf. Règlement de consultation
Justification de l’accord-cadre:
les contraintes administratives et patrimoniales inhérentes au site concerné ; La complexité des conditions techniques, juridiques et financières nécessaires à la réalisation des missions d'études et de travaux ; L'Étendue géographique des secteurs couverts, et les différentes problématiques liées au caractéristiques propres à chacun
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les contraintes administratives et patrimoniales inhérentes au site concerné ; La complexité des conditions techniques, juridiques et financières nécessaires à la réalisation des missions d'études et de travaux ; L'Étendue géographique des secteurs couverts, et les différentes problématiques liées au caractéristiques propres à chacun
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Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 35282361100053
Autre type de pouvoir adjudicateur: Haras National du Pin - Conseil Départemental de l'Orne
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://shema.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_31462_948922.html 🌏
URL des documents: https://shema.e-marchespublics.com/ 🌏
Adresse Internet: https://shema.e-marchespublics.com/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
la visite des lieux d'exécution n'est pas obligatoire en vue de la remise des offres, elle est néanmoins fortement recommandée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de CAEN
Adresse postale: 3, rue Arthur Le Duc
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Source: OJS 2023/S 125-397690 (2023-06-28)
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