HA_SLX_202341_AC ETUDES ENVIRONNEMENTALES

SOCIETE HYDROELECTRIQUE DU MIDI

Accord cadre multi-attributaires pour des prestations d'études environnementales pour l'ensemble des sites de la SHEM.
Durée de 3 ans renouvelable 1 fois pour 3 ans supplémentaires.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-01. L'appel d'offres a été publié le 2023-08-03.

Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2023-08-03 Avis de marché
Avis de marché (2023-08-03)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Societe hydroelectrique du midi
Numéro d'enregistrement national: 55213938800805
Adresse postale: 1 RUE LOUIS RENAULT
Commune postale: Balma
Code postal: 31133
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 561171544 📞
Courrier électronique: simon.leroux@shem.engie.com 📧
Région: Haute-Garonne 🏙️
URL: https://shem.fr/appels-doffres/ 🌏
Communication
L'accès aux documents d'appel d'offres est restreint
URL des documents: https://shem.fr/appels-doffres/ 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: HA_SLX_202341_AC ETUDES ENVIRONNEMENTALES 202341
Produits/services: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Brève description:
“Accord cadre multi-attributaires pour des prestations d'études environnementales pour l'ensemble des sites de la SHEM. Durée de 3 ans renouvelable 1 fois...”    Afficher plus

1️⃣
Lieu d'exécution: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Lieu d'exécution: Corrèze 🏙️
Lieu d'exécution: Pyrénées-Orientales 🏙️
Lieu d'exécution: Aveyron 🏙️
Lieu d'exécution: Lot 🏙️
Lieu d'exécution: Hautes-Pyrénées 🏙️
Lieu d'exécution: Tarn 🏙️
Lieu d'exécution: Tarn-et-Garonne 🏙️
Lieu d'exécution: Cantal 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les sites de la SHEM sont situés principalement dans les Pyrénées et dans le Massif Central.”
Description du marché:
“Réalisation de dossiers d'étude de continuité écologique Réalisation de dossiers d'exécution et d'autorisation de travaux Réalisation de dossiers de...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: Les modalités seront décrites dans les documents de la consultation.
Informations complémentaires: Consultation MAPA

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Entreprise enregistrée sur un registre professionnel (KBIS ou attestation INSEE ou équivalent à transmettre)”
Chiffre d'affaires annuel supérieur à 300.000 € HT
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés: Les garanties seront indiquées dans les CPA.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire ou groupement conjoint avec mandataire solidaire

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-01 12:00 📅
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2023-09-11 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Dans 3 ou 6 ans.
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: Tribunal de commerce de Toulouse
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal de commerce de Toulouse
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Consultation MAPA. Le délai de recours de 11 jours ne s'applique pas.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal de commerce de Toulouse
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 151-481586 (2023-08-03)