GROUPEMENT DE COMMANDE - Entretien des canalisations du réseau d'eaux usées, d'eaux pluviales et d'eaux vannes, pompage et nettoyage sur les sites de Léman Habitat et de la SA MONT BLANC

Avis de marché (2026-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: GROUPEMENT DE COMMANDE - Entretien des canalisations du réseau d'eaux usées, d'eaux pluviales et d'eaux vannes, pompage et nettoyage sur les sites de Léman Habitat et de la SA MONT BLANC
Numéro de référence: 2026-CANAL-02
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix...”    Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de curage des égouts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Chablais ouest
Valeur estimée hors TVA: 520 000 EUR 💰
Description du marché:
“CHABLAIS OUEST”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de curage des égouts 📦
Produits/services supplémentaires: Services de curage des égouts 📦
Adresse postale: sur le parc de Léman Habitat et de la Sa Mont Blanc
Code postal: 74000
Ville: Annecy
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-01 📅
Date de fin: 2030-07-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Chablais est
Valeur estimée hors TVA: 519 999 EUR 💰
Description du marché:
“CHABLAIS EST”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Bassin annecien
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché:
“BASSIN ANNECIEN”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Secteur arve - genevois - chablais
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Description du marché:
“SECTEUR ARVE - GENEVOIS - CHABLAIS”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de curage des égouts 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-08 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-06-08 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-06-08 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix...”    Afficher plus

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Leman habitat oph de thonon agglomeration
Numéro d'enregistrement national: 55139
Adresse postale: 32 boulevard du Canal
Cs 50027
Code postal: 74201
Commune postale: Thonon Les Bains Cedex
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: GAUTRON Isabelle
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0450830332 📞
URL: https://www.leman-habitat.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1816323 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1816323 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Groupement De Commande So Alpes (Leman Habitat et Sa Mont Blanc)”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 19A322AD-99AD-CF35-F98F93FBE0E2C3D2
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voies et délais des recours dont dispose le candidat : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative...”    Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 090-321728 (2026-05-07)