Ght_PRES_2026-030_AOO_Mission Accompagnement Conseil Optimisation Charges Fiscales

Avis de marché (2026-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Ght_PRES_2026-030_AOO_Mission Accompagnement Conseil Optimisation Charges Fiscales
Numéro de référence: Ght_PRES_2026-030
Brève description:
“Ght_PRES_2026-030_AOO_Mission Accompagnement Conseil Optimisation Charges Fiscales”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseils fiscaux 📦
Description
Identifiant interne: Mission Accompagnement Conseil Optimisation Charges Fiscales
Description du marché:
“Ght_PRES_2026-030_AOO_Mission Accompagnement Conseil Optimisation Charges Fiscales”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseils fiscaux 📦
Code postal: 42270
Ville: Saint priest en jarez
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire 🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-16 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable:
“Sans objet”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chu saint etienne
Numéro d'enregistrement national: 26420030400808
Département: 42
Adresse postale: Hôpital bellevue
Code postal: 42055
Commune postale: Saint Etienne
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Laurence VETARD
Courrier électronique: laurence.vetard@chu-st-etienne.fr 📧
Téléphone: +33 4 77 12 79 15 📞
URL: https://www.chu-st-etienne.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administraif lyon
Numéro d'enregistrement national: 176900058
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé précontractuel 11 jours”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2026/S 093-330836 (2026-05-13)