gestion et animation des structures enfance-jeunesse
CC du Bassin Auterivain Haut Garonnais
groupement de commande avec la commune de Cintegabelle. Territoire concerné : Auragne; Auterive; Beaumont; Cintegabelle; Gaillac-Toulza; Grazac; Grépiac; Lagardelle; Le Vernet; Mauressac, Miremont; Venerque. Population : 33 000 habitants. 3 lots: lot 1 -Alae + option 1 : site de Beaumont; option 2: Clas écoles. Lot 2 : Alsh mercredis après-midi et vacances. Lot 3 : animation jeunesse; option 1: Clac; option 2 : Clas collège; option 3 : Conseil intercommunal des jeunes; option 4 : aller vers. Fonctionnement : être conventionné; démarches auprès des organismes publics; volet communication; volet ressources humaines; collaboration avec la ccba, etc. Mise à disposition de moyens, de personnel
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-10-02. L'appel d'offres a été publié le 2023-08-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-08-28 | Avis de marché |
| 2024-01-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-08-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services sociaux pour les enfants et les adolescents
Numéro de référence: 2023-gest-struct-Ej
Brève description:
“groupement de commande avec la commune de Cintegabelle. Territoire concerné : Auragne; Auterive; Beaumont; Cintegabelle; Gaillac-Toulza; Grazac; Grépiac;...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services sociaux pour les enfants et les adolescents 📦
Code CPV supplémentaire: Services sociaux pour les enfants et les adolescents 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: cc du bassin auterivain haut garonnais
Adresse postale: rd 820, Zi Robert Lavigne
Code postal: 31190
Commune postale: Auterive
Contact
Adresse Internet: https://ccba31.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@ccba31.fr 📧
Téléphone: +33 561509905 📞
URL des documents: https://ccba31.fr/marches-publics/ 🌏
URL pour la participation: https://ccba31.fr/marches-publics/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-28 📅
Date limite de soumission: 2023-10-02 📅
Date de publication: 2023-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 168-528382
Numéro JO-S: 168
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: gestion et animation des accueils de loisirs associés à l'école - alae
Numéro du lot: 1
Brève description:
“11 Alae sur les 5 communes : Beaumont, Cintegabelle, Lagardelle, Vernet, Venerque.Option 1 : site de Beaumont-Sur-LèzeOption 2 : Clas écoles”
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:
“durée d'une année renouvelable deux fois une année”
Description des options:
“lot no1 : Gestion et animation des Accueils de loisirs associés à l'école ; Option 1 : site de Beaumont-Sur-Lèze; Option 2 : le Clas écoles. Pas d'option...”
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Intitulé du lot: gestion et animation des accueils de loisirs sans hébergement - alsh
Numéro du lot: 2
Brève description:
“12 Alsh périscolaire; 5 Alsh extrascolaire”
Intitulé du lot: animation jeunesse
Numéro du lot: 3
Brève description:
“3 Espaces jeunes : Cintegabelle, Lagardelle, Venerque. Option 1 : Clac. Option 2 : Clas collège. Option 3 : Conseil intercommunal des jeunes. Option 4 : Aller vers”
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
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Capacité technique et professionnelle:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: siège de la Ccba
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006880700011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://ccba31.fr/marches-publics/ 🌏
URL des documents: https://ccba31.fr/marches-publics/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“l'Accord-Cadre est d'une durée d'un an à compter du 1er janvier 2024 et est renouvelable par reconduction expresse deux fois un an. A l'issue, une nouvelle...”
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2023/S 168-528382 (2023-08-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services sociaux pour les enfants et les adolescents
Numéro de référence: 2023-gest-struct-Ej
Brève description:
“groupement de commande avec la commune de Cintegabelle. Territoire concerné : Auragne; Auterive; Beaumont; Cintegabelle; Gaillac-Toulza; Grazac; Grépiac;...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services sociaux pour les enfants et les adolescents 📦
Code CPV supplémentaire: Services sociaux pour les enfants et les adolescents 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: cc du bassin auterivain haut garonnais
Adresse postale: rd 820, Zi Robert Lavigne
Code postal: 31190
Commune postale: Auterive
Contact
Adresse Internet: https://ccba31.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@ccba31.fr 📧
Téléphone: +33 561509905 📞
URL des documents: https://ccba31.fr/marches-publics/ 🌏
URL pour la participation: https://ccba31.fr/marches-publics/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-28 📅
Date limite de soumission: 2023-10-02 📅
Date de publication: 2023-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 168-528382
Numéro JO-S: 168
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: gestion et animation des accueils de loisirs associés à l'école - alae
Numéro du lot: 1
Brève description:
“11 Alae sur les 5 communes : Beaumont, Cintegabelle, Lagardelle, Vernet, Venerque.Option 1 : site de Beaumont-Sur-LèzeOption 2 : Clas écoles”
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:
“durée d'une année renouvelable deux fois une année”
Description des options:
“lot no1 : Gestion et animation des Accueils de loisirs associés à l'école ; Option 1 : site de Beaumont-Sur-Lèze; Option 2 : le Clas écoles. Pas d'option...”
Intitulé du lot: gestion et animation des accueils de loisirs sans hébergement - alsh
Numéro du lot: 2
Brève description:
“12 Alsh périscolaire; 5 Alsh extrascolaire”
Intitulé du lot: animation jeunesse
Numéro du lot: 3
Brève description:
“3 Espaces jeunes : Cintegabelle, Lagardelle, Venerque. Option 1 : Clac. Option 2 : Clas collège. Option 3 : Conseil intercommunal des jeunes. Option 4 : Aller vers”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Capacité technique et professionnelle:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: siège de la Ccba
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006880700011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://ccba31.fr/marches-publics/ 🌏
URL des documents: https://ccba31.fr/marches-publics/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“l'Accord-Cadre est d'une durée d'un an à compter du 1er janvier 2024 et est renouvelable par reconduction expresse deux fois un an. A l'issue, une nouvelle...”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2023/S 168-528382 (2023-08-28)
Avis d'attribution de marché (2024-01-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 905 313 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-04 📅
Date de publication: 2024-01-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 006-012417
Se réfère à l'avis: 2023/S 168-528382
Numéro JO-S: 6
Informations complémentaires
“le marché a été signé le 18/12/2023. Le dossier est consultable au siège après prise de rendez-vous au 05 61 50 99 00 du lundi au vendredi de 9h à 12h et de...”
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-28 📅
Nom: leo Lagrange
Adresse postale: 4 bis, rue Paul Mesplé
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31100
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 1 500 078 EUR 💰
1075421.70 EUR 💰
Nom: loisirs Education Et Citoyennete
Adresse postale: 7 rue Mesplé
Valeur totale du marché: 329813.50 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2024/S 006-012417 (2024-01-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 905 313 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-04 📅
Date de publication: 2024-01-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 006-012417
Se réfère à l'avis: 2023/S 168-528382
Numéro JO-S: 6
Informations complémentaires
“le marché a été signé le 18/12/2023. Le dossier est consultable au siège après prise de rendez-vous au 05 61 50 99 00 du lundi au vendredi de 9h à 12h et de...”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-28 📅
Nom: leo Lagrange
Adresse postale: 4 bis, rue Paul Mesplé
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31100
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 1 500 078 EUR 💰
1075421.70 EUR 💰
Nom: loisirs Education Et Citoyennete
Adresse postale: 7 rue Mesplé
Valeur totale du marché: 329813.50 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2024/S 006-012417 (2024-01-04)
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