groupement de commande avec la commune de Cintegabelle. Territoire concerné : Auragne; Auterive; Beaumont; Cintegabelle; Gaillac-Toulza; Grazac; Grépiac; Lagardelle; Le Vernet; Mauressac, Miremont; Venerque. Population : 33 000 habitants. 3 lots: lot 1 -Alae + option 1 : site de Beaumont; option 2: Clas écoles. Lot 2 : Alsh mercredis après-midi et vacances. Lot 3 : animation jeunesse; option 1: Clac; option 2 : Clas collège; option 3 : Conseil intercommunal des jeunes; option 4 : aller vers. Fonctionnement : être conventionné; démarches auprès des organismes publics; volet communication; volet ressources humaines; collaboration avec la ccba, etc. Mise à disposition de moyens, de personnel
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-02.
L'appel d'offres a été publié le 2023-08-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: gestion et animation des structures enfance-jeunesse
2023-gest-struct-Ej
Produits/services: Services sociaux pour les enfants et les adolescents📦
Brève description:
“groupement de commande avec la commune de Cintegabelle. Territoire concerné : Auragne; Auterive; Beaumont; Cintegabelle; Gaillac-Toulza; Grazac; Grépiac;...”
Brève description
groupement de commande avec la commune de Cintegabelle. Territoire concerné : Auragne; Auterive; Beaumont; Cintegabelle; Gaillac-Toulza; Grazac; Grépiac; Lagardelle; Le Vernet; Mauressac, Miremont; Venerque. Population : 33 000 habitants. 3 lots: lot 1 -Alae + option 1 : site de Beaumont; option 2: Clas écoles. Lot 2 : Alsh mercredis après-midi et vacances. Lot 3 : animation jeunesse; option 1: Clac; option 2 : Clas collège; option 3 : Conseil intercommunal des jeunes; option 4 : aller vers. Fonctionnement : être conventionné; démarches auprès des organismes publics; volet communication; volet ressources humaines; collaboration avec la ccba, etc. Mise à disposition de moyens, de personnel
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gestion et animation des accueils de loisirs associés à l'école - alae
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services sociaux pour les enfants et les adolescents📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Description du marché:
“11 Alae sur les 5 communes : Beaumont, Cintegabelle, Lagardelle, Vernet, Venerque.Option 1 : site de Beaumont-Sur-LèzeOption 2 : Clas écoles” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: durée d'une année renouvelable deux fois une année
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“lot no1 : Gestion et animation des Accueils de loisirs associés à l'école ; Option 1 : site de Beaumont-Sur-Lèze; Option 2 : le Clas écoles. Pas d'option...”
Description des options
lot no1 : Gestion et animation des Accueils de loisirs associés à l'école ; Option 1 : site de Beaumont-Sur-Lèze; Option 2 : le Clas écoles. Pas d'option pour le lot 2. - gestion et animation des Accueils de Loisirs sans hébergement. Lot no3 : Animation Jeunesse; Option 1 : Clac; Option 2 : Clas collège; Option 3 : Conseil intercommunal des jeunes; Option 4 : Aller vers
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gestion et animation des accueils de loisirs sans hébergement - alsh
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: 12 Alsh périscolaire; 5 Alsh extrascolaire
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: animation jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“3 Espaces jeunes : Cintegabelle, Lagardelle, Venerque. Option 1 : Clac. Option 2 : Clas collège. Option 3 : Conseil intercommunal des jeunes. Option 4 : Aller vers”
Description du marché
3 Espaces jeunes : Cintegabelle, Lagardelle, Venerque. Option 1 : Clac. Option 2 : Clas collège. Option 3 : Conseil intercommunal des jeunes. Option 4 : Aller vers
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-02
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-03
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): siège de la Ccba
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“l'Accord-Cadre est d'une durée d'un an à compter du 1er janvier 2024 et est renouvelable par reconduction expresse deux fois un an. A l'issue, une nouvelle...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
l'Accord-Cadre est d'une durée d'un an à compter du 1er janvier 2024 et est renouvelable par reconduction expresse deux fois un an. A l'issue, une nouvelle procédure sera mise en oeuvre
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://ccba31.fr/marches-publics/ -Le dossier de consultation est téléchargeable sur le profil acheteur suivant : https://ccba31.fr/marches-publics/. Les questions devront être posées via le profil acheteur à l'adresse http indiquée et les offres seront déposées à cette même adresse. Il est conseillé de s'identifier intégralement sur AWS pour recevoir l'ensemble des questions, réponses et modifications éventuelles. Visite des sites programmée le 13 septembre 2023 à 8h30 pour la journée. Rdv au siège de la CCBA
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2023/S 168-528382 (2023-08-28)
Avis d'attribution de marché (2024-01-04) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 905 313 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 168-528382
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023ps002
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: gestion et animation des accueils de loisirs associés à l'école - alae
Date de conclusion du contrat: 2023-11-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: leo Lagrange
Adresse postale: 4 bis, rue Paul Mesplé
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31100
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 500 078 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: gestion et animation des accueils de loisirs sans hébergement - alsh
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1075421.70 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: animation jeunesse
Nom et adresse du contractant
Nom: loisirs Education Et Citoyennete
Adresse postale: 7 rue Mesplé
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 329813.50 💰
“le marché a été signé le 18/12/2023. Le dossier est consultable au siège après prise de rendez-vous au 05 61 50 99 00 du lundi au vendredi de 9h à 12h et de...”
le marché a été signé le 18/12/2023. Le dossier est consultable au siège après prise de rendez-vous au 05 61 50 99 00 du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 17h
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Source: OJS 2024/S 006-012417 (2024-01-04)