il s'agit d'achat de fournitures de denrées alimentaires conventionnelles, issues de l'agriculture biologique et/ou commercialisées en circuit court pour la Ville et le Centre Communal d'action Sociale (Ccas) de Sainte-Maxime
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-07-05.
L'appel d'offres a été publié le 2023-05-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-05-26) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: commune de Sainte-Maxime
Numéro d'enregistrement national: 21830115800018
Adresse postale: boulevard des Mimosas
Commune postale: Sainte Maxime
Code postal: 83120
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: M. le maire
Téléphone: +33 494794270📞
Courrier électronique: commande-publique@ste-maxime.fr📧
Fax: +33 494967960 📠
Région: Var🏙️
URL: http://ville-sainte-maxime.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: ccas de Sainte-Maxime
Numéro d'enregistrement national: 26830099300055
Adresse postale: 10 Boulevard Aristide Briand Espace Jean Verdier
Commune postale: Sainte Maxime
Objet Champ d'application du marché
Titre: fournitures de denrees alimentaires
Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Brève description:
“il s'agit d'achat de fournitures de denrées alimentaires conventionnelles, issues de l'agriculture biologique et/ou commercialisées en circuit court pour la...”
Brève description
il s'agit d'achat de fournitures de denrées alimentaires conventionnelles, issues de l'agriculture biologique et/ou commercialisées en circuit court pour la Ville et le Centre Communal d'action Sociale (Ccas) de Sainte-Maxime
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 17
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“cuisine centrale, Foyer logement Les Tilleuls, Maison des Enfants, Crèche du Jas Neuf à Sainte Maxime, ou tout autre lieu sur la commune défini sur le bon...”
Site principal ou lieu d'exécution
cuisine centrale, Foyer logement Les Tilleuls, Maison des Enfants, Crèche du Jas Neuf à Sainte Maxime, ou tout autre lieu sur la commune défini sur le bon de commande (selon les besoins)
Afficher plus
Description du marché:
“produits surgelés : viandes et volailles, poissons, légumes, fruits, pâtisseries, divers (produits traiteurs, plats cuisinés, petits fours, etc.)” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations ( Cf art 7.2 du RC)
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Valeur technique (Cf art 7.2 du RC)
Critère de qualité (nom): Mesures de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre à marchés subséquents est conclu pour une période initiale de 1 an et pourra faire l'objet de 3 reconductions d'une année. Les montants des...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre à marchés subséquents est conclu pour une période initiale de 1 an et pourra faire l'objet de 3 reconductions d'une année. Les montants des prestations de l'accord-cadre sont définis comme suit : Montant minimum : 70 000 eur ht et montant maximum : 210 000 eur (H.T.). Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viandes de boucherie fraîches
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Viande📦
Description du marché: viandes de boucherie fraîches
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique ( Cf art 7.2 du RC)
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre à marchés subséquents est conclu pour une période initiale de 1 an et pourra faire l'objet de 3 reconductions d'une année. Les montants des...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre à marchés subséquents est conclu pour une période initiale de 1 an et pourra faire l'objet de 3 reconductions d'une année. Les montants des prestations de l'accord-cadre sont définis comme suit : Montant minimum : 10 000 eur ht et montant maximum : 30 000 eur (H.T.). Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viandes de boucherie fraîches issues de l'agriculture biologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: viande de boucherie fraîche issue de l'agriculture biologique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Mesures de développement
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre à marchés subséquents est conclu pour une période initiale de 1 an et pourra faire l'objet de 3 reconductions d'une année. Les montants des...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre à marchés subséquents est conclu pour une période initiale de 1 an et pourra faire l'objet de 3 reconductions d'une année. Les montants des prestations de l'accord-cadre sont définis comme suit : Montant minimum : 500 eur ht et montant maximum : 30 000 eur (H.T.). Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viandes cuites fraiches
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: viandes cuites fraiches
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre à marchés subséquents est conclu pour une période initiale de 1 an et pourra faire l'objet de 3 reconductions d'une année. Les montants des...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre à marchés subséquents est conclu pour une période initiale de 1 an et pourra faire l'objet de 3 reconductions d'une année. Les montants des prestations de l'accord-cadre sont définis comme suit : Montant minimum : 5 000 eur ht et montant maximum : 25 000 eur (H.T.). Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viandes de porc et charcuteries fraiches
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Viande de porc📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“cuisine centrale, Foyer logement Les Tilleuls, Maison des Enfants, Crèche du Jas Neuf, Sainte Maxime, ou tout autre lieu sur la commune définit sur le bon...”
Site principal ou lieu d'exécution
cuisine centrale, Foyer logement Les Tilleuls, Maison des Enfants, Crèche du Jas Neuf, Sainte Maxime, ou tout autre lieu sur la commune définit sur le bon de commande (selon les besoins)
Afficher plus
Description du marché: viandes de porc et charcuteries fraiches
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique Cf art 7.2 du RC)
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viande de porc fraîche issue de l'agriculture biologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: viande de porc fraîche issue de l'agriculture biologique
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: volailles fraîches
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Volaille fraîche📦
Description du marché: volailles fraîches
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: volailles fraîches issues de l'agriculture biologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: volailles fraîches issues de l'agriculture biologique
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fruits, légumes, 1ère, 4ème et 5ème gamme et pommes de terre
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes📦
Description du marché: fruits, légumes, 1ère, 4ème et 5ème gamme et pommes de terre
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre à marchés subséquents est conclu pour une période initiale de 1 an et pourra faire l'objet de 3 reconductions d'une année. Les montants des...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre à marchés subséquents est conclu pour une période initiale de 1 an et pourra faire l'objet de 3 reconductions d'une année. Les montants des prestations de l'accord-cadre sont définis comme suit : Montant minimum : 50 000 eur ht et montant maximum : 150 000 eur (H.T.). Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fruits et légumes issus de l'agriculture biologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: fruits et légumes issus de l'agriculture biologique
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre à marchés subséquents est conclu pour une période initiale de 1 an et pourra faire l'objet de 3 reconductions d'une année. Les montants des...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre à marchés subséquents est conclu pour une période initiale de 1 an et pourra faire l'objet de 3 reconductions d'une année. Les montants des prestations de l'accord-cadre sont définis comme suit : Montant minimum : 8 000 eur ht et montant maximum : 24 000 eur (H.T.). Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fruits et Légumes issus de l'agriculture commercialisée en circuit court
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: fruits et Légumes issus de l'agriculture commercialisée en circuit court
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre à marchés subséquents est conclu pour une période initiale de 1 an et pourra faire l'objet de 3 reconductions d'une année. Les montants des...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre à marchés subséquents est conclu pour une période initiale de 1 an et pourra faire l'objet de 3 reconductions d'une année. Les montants des prestations de l'accord-cadre sont définis comme suit : Montant minimum : 500 eur ht et montant maximum : 20 000 eur (H.T.). Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: beurre, oeufs, fromages, produits laitiers et ovo produits
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers📦
Description du marché: beurre, oeufs, fromages, produits laitiers et ovo produits
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: beurre, oeufs, fromages et produits laitiers issus de l'agriculture biologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: beurre, oeufs, fromages et produits laitiers issus de l'agriculture biologique
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre à marchés subséquents est conclu pour une période initiale de 1 an et pourra faire l'objet de 3 reconductions d'une année. Les montants des...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre à marchés subséquents est conclu pour une période initiale de 1 an et pourra faire l'objet de 3 reconductions d'une année. Les montants des prestations de l'accord-cadre sont définis comme suit : Montant minimum : 5 000 eur ht et montant maximum : 15 000 eur (H.T.). Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“beurre, oeufs, fromages et produits laitiers fermiers commercialisés en circuit court” Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“beurre, oeufs, fromages et produits laitiers fermiers commercialisés en circuit court”
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: epicerie et boissons
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires et produits secs divers📦
Produits/services supplémentaires: Boissons, tabac et produits connexes📦
Description du marché: epicerie et boissons
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre à marchés subséquents est conclu pour une période initiale de 1 an et pourra faire l'objet de 3 reconductions d'une année. Les montants des...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre à marchés subséquents est conclu pour une période initiale de 1 an et pourra faire l'objet de 3 reconductions d'une année. Les montants des prestations de l'accord-cadre sont définis comme suit : Montant minimum : 30 000 eur ht et montant maximum : 90 000 eur (H.T.). Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: epicerie et boissons issues de l'agriculture biologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: epicerie et boissons issues de l'agriculture biologique
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: biscuits, confiserie et produits de pâtisserie
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Produits/services supplémentaires: Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation📦
Description du marché: biscuits, confiserie et produits de pâtisserie
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. Pour présenter leur candidature, les...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2(Déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (Dume)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-06
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): sainte-Maxime
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations.Prochaine consultation courant 2027” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans :- le bordereau des prix et le(s)...”
les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans :- le bordereau des prix et le(s) catalogue(s) du fournisseur, au(x)quel(s) sera appliqué un rabais proposé par le titulaire dans son mémoire technique.Le dossier de consultation des entreprises peut être obtenu gratuitement et ce jusqu'à la date limite de réception des offres sous format électronique à l'adresse suivante : www.marches-securises.fr. Monnaie : euros
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine CS 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe Tribunal Administratif Toulon
Adresse postale: 5 Rue Racine CS 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://www.greffe-tc-toulon.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 103-325304 (2023-05-26)
Avis d'attribution de marché (2024-01-03) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 616 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: surgeles
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualite des prestations
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (nom): Mesures de developpement durable
Description
Description du marché: viande de boucherie fraiches
Description du marché: viandes de boucherie fraîches issues de l'agriculture biologique
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 103-325304
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: surgelés
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: viandes boucherie fraîches
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: viandes de boucherie agriculture bio
Date de conclusion du contrat: 2023-12-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: biocoop restauration
Commune postale: St Gregoire
Code postal: 35768
Pays: France 🇫🇷
Région: Ille-et-Vilaine🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: naturdis
Commune postale: Grasse
Code postal: 06131
Région: Alpes-Maritimes🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: viandes cuites fraîches
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: viandes de porc et charcuteries fraîches
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: viandes de porc fraîches issue de l'agriculture biologique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: scop unisvert
Commune postale: Lanta
Code postal: 31570
Région: Haute-Garonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: volailles fraîches
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: volailles fraîches bio
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: fruits, légumes, 1ère, 4ème et 5ème gamme et pommes de terre
Nom et adresse du contractant
Nom: pomona terreazur 83
Commune postale: La Farlede
Code postal: 83210
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME
Nom: dorina sud
Commune postale: Frejus
Code postal: 83600
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: fruits et légumes issus de l'agriculture biologique
Date de conclusion du contrat: 2023-12-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 96 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: fruits et légumes commercialisés en circuit court
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: beurre, oeufs, fromages, produits laitiers et ovo produits
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: beurre, oeufs, fromages et produits laitiers issus de l'agriculture biologique
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre:
“beurre, oeufs, fromages et produits laitiers fermiers commercialisés en circuit court”
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: epiceries et boissons
Nom et adresse du contractant
Nom: pomona episaveurs
Commune postale: Le Pontet
Code postal: 84276
Région: Vaucluse🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 360 000 💰
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: epicerie et boissons issues de l'agriculture biologique
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: biscuits, confiseries et produits de pâtisseries
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
“les montants estimatifs annuels des DQE proposés par les titulaires étaient les suivants :
Lot no3 :
- biocoop : 15 752,70 euros HT ;
- naturdis : 18 158,51...”