fourniture, l'étude, la pose et la maintenance de rayonnages et mobiliers industriels pour les opérations inférieures à 50 000 euros HT hors coût d'étude
accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande et à marchés subséquents pour la fourniture, l'étude, la pose et la maintenance de rayonnages et mobiliers industriels pour les opérations inférieures à 50 000 euros HT hors coût d'étude
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-06.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-06.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture, l'étude, la pose et la maintenance de rayonnages et mobiliers industriels pour les opérations inférieures à 50 000 euros HT hors coût d'étude
23...”
Titre
fourniture, l'étude, la pose et la maintenance de rayonnages et mobiliers industriels pour les opérations inférieures à 50 000 euros HT hors coût d'étude
23 ACMN 29 SP-MMe
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Produits/services: Mobilier et équipements divers📦
Brève description:
“accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande et à marchés subséquents pour la fourniture, l'étude, la pose et la maintenance de rayonnages et mobiliers...”
Brève description
accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande et à marchés subséquents pour la fourniture, l'étude, la pose et la maintenance de rayonnages et mobiliers industriels pour les opérations inférieures à 50 000 euros HT hors coût d'étude
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Valeur estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Mobilier et équipements divers📦
Produits/services supplémentaires: Rayonnages mobiles📦
Produits/services supplémentaires: Services d'études📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Lieu d'exécution: Aisne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: centres d'exploitation du siden sian et ses Régies Noréade
Description du marché:
“accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande et à marchés subséquents pour la fourniture, l'étude, la pose et la maintenance de rayonnages et mobiliers...”
Description du marché
accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande et à marchés subséquents pour la fourniture, l'étude, la pose et la maintenance de rayonnages et mobiliers industriels pour les opérations inférieures à 50 000 euros HT hors coût d'étude
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et étendue de gamme
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom):
“Moyens humains et matériels mis en OEuvre pour la réalisation des fournitures et prestations”
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délais de livraison et d'installation, la durée et les conditions de garantie
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“durée d'1 an à compter de sa date de notification. Il sera reconductible 7 fois un an. Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au...”
Description des renouvellements
durée d'1 an à compter de sa date de notification. Il sera reconductible 7 fois un an. Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période annuelle en cours. Les marchés subséquents débuteront à compter de la notification du marché subséquent jusqu'à la réception sans réserve des fournitures et prestations
Afficher plus Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 1
Nombre maximum: 400
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Il sera reconductible 7 fois un an.Ces reconductions interviendront...”
Description des options
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Il sera reconductible 7 fois un an.Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période annuelle en cours.Les marchés subséquents débuteront à compter de la notification du marché subséquent jusqu'à la réception sans réserve des fournitures et prestations
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Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande et à marchés subséquents sans montant minimum et avec un maximum de 1 000 000 euro(s) (H.T.) sur la durée totale du marché....”
Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commande et à marchés subséquents sans montant minimum et avec un maximum de 1 000 000 euro(s) (H.T.) sur la durée totale du marché. Au-Delà de ce plafond, ladite procédure prendra ses effets. A titre indicatif, le montant annuel estimé des dépenses est de 100 000 euros (H.T.). Ce montant n'est pas contractuel.la quantité exacte ne peut pas être déterminée à l'avance
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- une lettre de candidature, établie sur imprimé (Dc1 version du 1er avril 2019 ou équivalent),- l'imprimé Dc2, (Dc2 version du 1er avril 2019 ou...”
Liste et brève description des conditions
- une lettre de candidature, établie sur imprimé (Dc1 version du 1er avril 2019 ou équivalent),- l'imprimé Dc2, (Dc2 version du 1er avril 2019 ou équivalent)- l'imprimé Dc4 (Dc4 version du 1er avril 2019 ou équivalent)les formulaires Dc1, Dc2, le Dc4 si nécessaire joints au dossier ou téléchargeables sur le portail du ministère de l'economie, des Finances et de l'emploi à l'adresse Internet suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;- bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loien application de l'article 3 de l'ordonnance du 17 juin 2020 portant diverses mesures en matière de commande publique, le siden sian et ses Régies Noréade ne tiennent pas compte de la baisse du chiffre d'affaires intervenue au titre du ou des exercices sur lesquels s'imputent les conséquences de la crise sanitaire liée à l'épidémie de covid-19. Cette disposition s'applique jusqu'au 31 décembre 2023
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“production des principales références concernant des prestations similaires à celles projetées dans le cadre du présent marché (3 dernières années)” Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“le financement se fera par les budgets eau, assainissement et principal du SIDEN-SIAN et ses Régies Noréade. Modalités de paiement : Le règlement...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
le financement se fera par les budgets eau, assainissement et principal du SIDEN-SIAN et ses Régies Noréade. Modalités de paiement : Le règlement s'effectuera par mandat administratif (virement bancaire) suivant les règles de la comptabilité publique. Le délai global de paiement sera celui en vigueur à la date du paiement. Intérêts moratoires : tout dépassement des délais contractuels et légaux de paiement constitue un retard de paiement donnant lieu à versement d'intérêts moratoires. Le montant sera calculé conformément aux décrets no2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans la commande publique et au décret no2018-1075 du 03 décembre 2018 portant sur la partie réglementaire du code de la commande publique
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: les groupements solidaires ou conjoints sont acceptés
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: juin 2030 (à titre indicatif)
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“le correspondant du SIDEN-SIAN et ses régies Noréade est M. le président du SIDEN-SIAN et ses Régies Noréade. 2) Le déroulement de la procédure est organisé...”
le correspondant du SIDEN-SIAN et ses régies Noréade est M. le président du SIDEN-SIAN et ses Régies Noréade. 2) Le déroulement de la procédure est organisé sur procédure avec négociation passée en application des articles R.2161.21 à R.2161.23 du décret 2018-1075 du 3 décembre 2018 relatif aux marchés public. 3) Accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande et à marchés subséquents sans montant minimum et avec un maximum de 1 000 000 euro(s) (H.T.) sur la durée totale du marché. Au-Delà de ce plafond, ladite procédure prendra ses effets.a titre indicatif, le montant annuel estimé des dépenses est de 100 000 euros Ht(Non contractuel). 4) Les durées: 1-l'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Il sera reconductible 7 fois un an. Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période annuelle en cours. 2- les marchés subséquents de la notification du marché subséquent jusqu'à la réception sans réserve des fournitures et prestations. 5) Les variantes techniques libres ne sont pas autorisées.6) Critères de l'accord-cadre:" valeur technique et étendue de la gamme " sera jugée au regard du mémoire technique, du récapitulatif du mémoire technique et notamment les fiches techniques des équipements proposés.le critère " moyens humains et matériels mise en oeuvre pour la réalisation des fournitures et prestations " sera jugé au regard du mémoire technique et de l'organisation de l'entreprise. Les candidats pourront mentionner toute information complémentaire, ou joindre toute documentation permettant d'éclairer le siden sian dans sa sélection.7)critères des marchés subséquents:critère 1 :50 % valeur technique de l'offre- critère 2 : 40 % : prix des fournitures et des prestations-critère 3:10% :délais de livraison et de pose La réponse au marché subséquent no1 est simultané à la réponse à l'accord-cadre mais dans undossier disctinct.le choix du titulaire sera fait selon les réponses à l'accord-cadre et non selon les réponses au marché subséquent no1. Le marché subséquent no1 sera jugé selon les critères des marchés subséquents.8)modalité de communication et d'échanges électroniques : L'Ensemble des échanges et communications pendant la procédure de passation des marchés publics sera dématérialisé. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. - Modalités de transmission : La remise des plis par voie électronique s'effectue uniquement au travers de la plate-forme de dématérialisation : https://www.achatpublic.comTout autre mode de transmission dématérialisée (notamment par mail ou télécopie) est proscrit pour la présente consultation.le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt +01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. - Format des fichiers :Les formats de documents acceptés sont les suivants : txt, rtf, doc et DOCX (Word), XLS et XLSX (Excel), pps, ppsx, ppt et PPTX (Powerpoint), pdf, jpg, gif, dwg (plan), AVI (vidéo), zip, rar et 7z (formats de compression).9)date limite de réception des offres au marché subséquent 1: 04 décembre 2023 à 12 h 00 pour les candidats admis lors de la phase de candidature.10)visite au stade de l'accord-cadre : La visite aura lieu au Centre d'exploitation concerné. Cette rencontre est facultative avant la remise des offres. Une fiche " attestation de visite " est jointe au présent dossier. Celle-Ci sera complétée et remise contre signature par un représentant du SIDEN Sian.Elle sera fournie avec les pièces de l'offre. Le candidat est donc invité à prendre contact au plus vite avec les personnes indiquées au Règlement de consultation.Visite obligatoire pour le marché subséquent no1:le certificat de visite de La Gorgue devra être joint pour l'accord-cadre et joint au marché subséquent no1. (Sous peine d'exclusion pour le marché subséquent 1).11) La présente procédure fait suite à une déclaration de procédure infructueuse
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars-Giélée
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars-Giélée
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 320631347 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 196-614642 (2023-10-06)