Fourniture et transport de sel de déverglaçage
Conseil départemental du Jura
Prestations réparties en deux (2) lots. Chaque lot, donne lieu à un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique, sans montant ni quantité minimum et avec une quantité maximum de 80 000 tonnes sur leur durée totale soit 20 000 tonnes par an. Ils sont conclus pour une période initiale d'un (1) an à compter du 01/10/2026, reconductible 3 fois, par période successives d'un an
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-07-28. L'appel d'offres a été publié le 2026-06-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) › Services de transport routier
- • Équipement de péage › Sel de déneigement
- • Franche-Comté › Doubs
- • Franche-Comté › Jura
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-06-25 | Avis de marché |
| 2026-10-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2026-06-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et transport de sel de déverglaçage
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Sel de déneigement 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de sel marin de deverglacage
Description du marché: Fourniture de sel marin de déverglaçage
Informations complémentaires: Lot 1 - Fourniture De Sel Marin De Deverglacage
Produits/services supplémentaires: Sel de déneigement 📦
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-10-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transport routier de sel de deverglacage
Description du marché: Transport routier de sel de déverglaçage
Informations complémentaires: Lot 2 - Transport Routier De Sel De Deverglacage
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-28 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-07-28 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-07-28 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil départemental du Jura
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 17 rue Rouget de Lisle
Code postal: 39039
Commune postale: Lons Le Saunier
Région: Jura 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: FASSENET Gérôme
Courrier électronique: marches@jura.fr 📧
Téléphone: 0384873300 📞
URL: http://www.jura.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.jura.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1840879 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1840879 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 121-441671 (2026-06-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et transport de sel de déverglaçage
Numéro de référence:
2026DRM54-MC
Brève description:
Prestations réparties en deux (2) lots. Chaque lot, donne lieu à un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique, sans montant ni quantité minimum et avec une quantité maximum de 80 000 tonnes sur leur durée totale soit 20 000 tonnes par an. Ils sont conclus pour une période initiale d'un (1) an à compter du 01/10/2026, reconductible 3 fois, par période successives d'un an
Afficher plus
Produits/services: Sel de déneigement 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Fourniture de sel marin de deverglacage
Description du marché: Fourniture de sel marin de déverglaçage
Informations complémentaires: Lot 1 - Fourniture De Sel Marin De Deverglacage
Produits/services supplémentaires: Sel de déneigement 📦
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-10-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Transport routier de sel de deverglacage
Description du marché: Transport routier de sel de déverglaçage
Informations complémentaires: Lot 2 - Transport Routier De Sel De Deverglacage
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-28 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-07-28 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-07-28 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil départemental du Jura
Numéro d'enregistrement national:
38292
Adresse postale: 17 rue Rouget de Lisle
Code postal: 39039
Commune postale: Lons Le Saunier
Région: Jura 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: FASSENET Gérôme
Courrier électronique: marches@jura.fr 📧
Téléphone: 0384873300 📞
URL: http://www.jura.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.jura.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1840879 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1840879 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
EC9F5D23-0C38-CE4A-0D5D6837DC9378D1
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national:
EC9F5D34-B471-7F81-7145CE19A8CEEA95
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 121-441671 (2026-06-25)
Avis d'attribution de marché (2026-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 049 100 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Description
Lieu d'exécution: Jura 🏙️
Code postal: 39000
Ville: Departement Du Jura
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-09-29 📅
Titre: Fourniture De Sel Marin De Deverglacage
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 049 100 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Rock sas
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Rue Gustave Hirn Bp 1258
Code postal: 68055
Commune postale: Mulhouse cedex
Région: Haut-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: info@rock.fr 📧
Téléphone: 0389314500 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Grpt set pernot sas/mauffrey bfc sas/sarl pontiroli
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Chemin De Malaval
Code postal: 39300
Commune postale: Crotenay
Région: Jura 🏙️
Courrier électronique: pernot.logistique@orange.fr 📧
Téléphone: 0384512064 📞
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 441671-2026
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2026/S 192-681820 (2026-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 049 100 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Description
Lieu d'exécution: Jura 🏙️
Code postal: 39000
Ville: Departement Du Jura
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2026111a
Date de conclusion du contrat: 2026-09-29 📅
Titre: Fourniture De Sel Marin De Deverglacage
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 049 100 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Rock sas
Numéro d'enregistrement national:
1840879-1-1-1
Adresse postale: Rue Gustave Hirn Bp 1258
Code postal: 68055
Commune postale: Mulhouse cedex
Région: Haut-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: info@rock.fr 📧
Téléphone: 0389314500 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Grpt set pernot sas/mauffrey bfc sas/sarl pontiroli
Numéro d'enregistrement national:
1840879-1-2-1
Adresse postale: 2 Chemin De Malaval
Code postal: 39300
Commune postale: Crotenay
Région: Jura 🏙️
Courrier électronique: pernot.logistique@orange.fr 📧
Téléphone: 0384512064 📞
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 441671-2026
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Date d'envoi de l'Aapc : 25/06/2026. Accord-cadre à bons de commande n° 2026111a attribué avec la note globale de 100/100 soit prix des prestations : 70/70 - Valeur technique : 30/30. Montant de la simulation de commande, après vérification de l'offre retenue : 781 000,00 euro(s) Ht. Accord-cadre n° 2026112a attribué avec la note globale de 100/100 soit prix des prestations : 60/60 - Valeur technique : 30/30 - Protection de l'environnement : 10/10. Montant de la simulation de commande, après vérification de l'offre retenue : 268 100,00 euro(s) Ht. La valeur totale du marché indiquée ci-dessus correspond à la somme des simulations de commande des offres retenues. Les contrats peuvent être consultés à l'adresse de l'organisme acheteur du lundi au vendredi de 9h à 11h30 et de 14h à 16h30, hors jours fériés et jours de fermeture de l'institution
Afficher plus
Numéro d'enregistrement national:
D4AA16F4-D9EA-213A-8A4871526455597A
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
D4AA1718-C24B-6537-251203E8C2AD7337
Source: OJS 2026/S 192-681820 (2026-10-02)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)