Avis de marché (2026-04-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et pose de signalétique pour les bâtiments du Département du Territoire de Belfort
Numéro de référence: 2026C034
Brève description:
“Fourniture et pose de signalétique pour les bâtiments du Département du Territoire de Belfort”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services:
Panneaux à messages permanents
📦
Description
Description du marché:
“Fourniture et pose de signalétique pour les bâtiments du Département du Territoire de Belfort”
Produits/services supplémentaires:
Installation de panneaux de signalisation
📦
Produits/services supplémentaires:
Panneaux de signalisation et articles connexes
📦
Lieu d'exécution:
Territoire de Belfort
🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère:
“Prix : 50/100
Valeur technique : 30/100
Valeur technique des échantillons : 20/100”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-18 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français
🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département du Territoire de Belfort
Numéro d'enregistrement national: 229 000 013 00040
Adresse postale: 6, Place de la Révolution française
Code postal: 90000
Commune postale: Belfort
Région:
Territoire de Belfort
🏙️
Pays: France
🇫🇷
Courrier électronique:
dcpm@territoiredebelfort.fr 📧
Téléphone:
03 84 90 90 90 📞
URL:
http://www.marchespublics90.territoiredebelfort.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur:
http://www.marchespublics90.territoiredebelfort.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents:
http://www.marchespublics90.territoiredebelfort.fr 🌏
URL de participation:
http://www.marchespublics90.territoiredebelfort.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 172 500 050 00015
Adresse postale: 30, Rue Charles Nodier
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Région:
Doubs
🏙️
Pays: France
🇫🇷
Courrier électronique:
greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone:
03 81 82 60 00 📞
URL:
https://besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Informations dans le règlement de la consultation”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2026/S 073-255348 (2026-04-13)