fourniture et livraison de pièces détachées neuves toute marque, accessoires, équipements standards, maintenance, réparation et contrôle technique de l'ensemble du parc roulant de la Ville de Mougins
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Conformément à l?article R 2185-1 du Code de la commande publique, la collectivité se réserve le droit de ne pas donner suite à tout ou partie de la consultation, sans aucune indemnité pour les entreprises soumissionnaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-08-10.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de pièces détachées neuves toute marque, accessoires, équipements standards, maintenance, réparation et contrôle technique de...”
Titre
fourniture et livraison de pièces détachées neuves toute marque, accessoires, équipements standards, maintenance, réparation et contrôle technique de l'ensemble du parc roulant de la Ville de Mougins
Fs 23/22
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Conformément à l?article R 2185-1 du Code de la commande publique, la collectivité se réserve le droit de ne pas donner suite à tout ou partie de la consultation, sans aucune indemnité pour les entreprises soumissionnaires
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 656 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de pièces détachées neuves pour les véhicules de moins de 3t5, toute marque” Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 72 Chemin de l'horizon 06250 - mougins
Description du marché:
“fourniture et livraison de pièces détachées neuves pour les véhicules de moins de 3t5, toute marque” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de pièces détachées neuves pour les véhicules de plus de 3t5, toute marque” Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“fourniture et livraison de pièces détachées neuves pour les véhicules de plus de 3t5, toute marque” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: maintenance et réparation de véhicules de plus de 3t5, toute marque
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de voitures📦
Description du marché: maintenance et réparation de véhicules de plus de 3t5, toute marque
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 280 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: contrôle technique de véhicules de moins de 3t5, toute motorisation
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Services de contrôle technique automobile📦
Description du marché: contrôle technique de véhicules de moins de 3t5, toute motorisation
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: contrôle technique de véhicules de plus de 3t5, toute motorisation
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: contrôle technique de véhicules de plus de 3t5, toute motorisation
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture, pose/dépose de pneumatiques et prestations techniques associées pour l'ensemble du parc roulant hors 2 roues” Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation de pneus, y compris montage et équilibrage📦
Description du marché:
“fourniture, pose/dépose de pneumatiques et prestations techniques associées pour l'ensemble du parc roulant hors 2 roues” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: maintenance et réparation du système hydraulique de l'ensemble du parc roulant
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation de systèmes électriques📦
Description du marché: maintenance et réparation du système hydraulique de l'ensemble du parc roulant
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: maintenance et réparation de bus, toute marque
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien d'autobus📦
Description du marché: maintenance et réparation de bus, toute marque
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 360 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle,...”
Liste et brève description des conditions
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés- formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus- si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-08-10
10:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-08-10
11:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): mougins
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.marches-securises.fr -” Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33, boulevard Franck Pilatte
Commune postale: Nice
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Fax: +33 493557831 📠
Source: OJS 2023/S 124-393236 (2023-06-26)
Avis d'attribution de marché (2023-09-26) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 656 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: 72 Chemin de l'horizon 06250 Mougins
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 124-393236
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023fs232201
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“fourniture et livraison de pièces détachées neuves pour les véhicules de moins de 3t5, toute marque”
Date de conclusion du contrat: 2023-09-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: autodistribution Charreton Cofirhad
Adresse postale: 650, rue du Dr Calmette zi Toulon est
Commune postale: La Farlede
Code postal: 83210
Pays: France 🇫🇷
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13382.51 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023fs232202
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“fourniture et livraison de pièces détachées neuves pour les véhicules de plus de 3t5, toute marque” Nom et adresse du contractant
Nom: azur Trucks Distribution
Adresse postale: 1058, Rd 6007
Commune postale: Villeneuve Loubet
Code postal: 06270
Région: Alpes-Maritimes🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12272.58 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2023fs232203
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: maintenance et réparation de véhicules de plus de 3t5, toute marque
Nom et adresse du contractant
Nom: tony Hydromeca
Adresse postale: 565, chemin de Fondurane
Commune postale: Montauroux
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11812.29 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2023fs232204
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: contrôle technique de véhicules de moins de 3t5, toute motorisation
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: autobilan Grasse
Adresse postale: 80, route de la Paoute
Commune postale: Grasse
Code postal: 06130
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5170.37 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: contrôle technique de véhicules de plus de 3t5, toute motorisation
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
6️⃣
Numéro de contrat: 2023fs232206
Numéro d'identification du lot: 06
Titre:
“fourniture, pose/dépose de pneumatiques et prestations techniques associées pour l'ensemble du parc roulant hors 2 roues” Nom et adresse du contractant
Nom: azur Trucks Pneus
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 118093.28 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: maintenance et réparation du système hydraulique de l'ensemble du parc roulant
8️⃣
Numéro de contrat: 2023fs232208
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: maintenance et réparation de bus, toute marque
Nom et adresse du contractant
Nom: azur Trucks Car Et Bus
Adresse postale: 1058 Rd 6007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17794.50 💰
Source: OJS 2023/S 188-588145 (2023-09-26)