Fourniture et livraison de jeux, de jouets et de cartes cadeaux pour les services du Département du Territoire de Belfort
Département du territoire de Belfort
Fourniture et livraison de jeux, de jouets et de cartes cadeaux pour les services du Département du Territoire de Belfort
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-07-06. L'appel d'offres a été publié le 2026-06-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Swile
- • Articles pour fêtes foraines, jeux de société ou jeux de salon › Jeux de cartes
- • Cartes de vœux › Cartes de Noël
- • Cartes magnétiques › Cartes accréditives
- • Jeux › Accessoires de jeux
- • Jeux › Jeux classiques
- • Jeux › Jeux coopératifs
- • Jeux › Jeux de mémoire
- • Jeux › Jeux de stratégie
- • Jeux › Jeux éducatifs
- • Jouets › Puzzles
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-06-03 | Avis de marché |
| 2026-09-22 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2026-06-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de jeux, de jouets et de cartes cadeaux pour les services du Département du Territoire de Belfort
Brève description:
Produits/services: Jeux 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1 : Jeux et jouets pour les enfants de 0 à 16 ans
Description du marché: Lot 1 : Jeux et jouets pour les enfants de 0 à 16 ans
Produits/services supplémentaires: Durée de l'accord: 2 années
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2 : Jeux pour les personnes âgées, handicapées et public empêché
Description du marché: Lot 2 : Jeux pour les personnes âgées, handicapées et public empêché
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 3 : Cartes cadeaux
Description du marché: Lot 3 : Cartes cadeaux
Produits/services: Cartes accréditives 📦
Produits/services supplémentaires: Cartes de Noël 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 4 : Jeux et jouets d'extérieurs dits de loisirs
Description du marché: Lot 4 : Jeux et jouets d'extérieurs dits de loisirs
Durée de l'accord: 2 jours
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 5 : Jeux et jouets d'occasion
Description du marché: Lot 5 : Jeux et jouets d'occasion
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 6 : Pièces détachées pour jeux et jouets
Description du marché: Lot 6 : Pièces détachées pour jeux et jouets
Produits/services supplémentaires: Jouets 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-06 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 100
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Departement du territoire de belfort
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 90000
Commune postale: Belfort
Région: Territoire de Belfort 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dcpm@territoiredebelfort.fr 📧
Téléphone: 0384909037 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: http://www.marchespublics90.territoiredebelfort.fr 🌏
URL de participation: http://www.marchespublics90.territoiredebelfort.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de besancon
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 25000
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 107-387864 (2026-06-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de jeux, de jouets et de cartes cadeaux pour les services du Département du Territoire de Belfort
Brève description:
Fourniture et livraison de jeux, de jouets et de cartes cadeaux pour les services du Département du Territoire de Belfort
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Jeux 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot 1 : Jeux et jouets pour les enfants de 0 à 16 ans
Description du marché: Lot 1 : Jeux et jouets pour les enfants de 0 à 16 ans
Produits/services supplémentaires: Durée de l'accord: 2 années
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot 2 : Jeux pour les personnes âgées, handicapées et public empêché
Description du marché: Lot 2 : Jeux pour les personnes âgées, handicapées et public empêché
Produits/services supplémentaires:
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Lot 3 : Cartes cadeaux
Description du marché: Lot 3 : Cartes cadeaux
Produits/services: Cartes accréditives 📦
Produits/services supplémentaires: Cartes de Noël 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Lot 4 : Jeux et jouets d'extérieurs dits de loisirs
Description du marché: Lot 4 : Jeux et jouets d'extérieurs dits de loisirs
Durée de l'accord: 2 jours
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Lot 5 : Jeux et jouets d'occasion
Description du marché: Lot 5 : Jeux et jouets d'occasion
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Lot 6 : Pièces détachées pour jeux et jouets
Description du marché: Lot 6 : Pièces détachées pour jeux et jouets
Produits/services supplémentaires: Jouets 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-06 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 100
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Departement du territoire de belfort
Numéro d'enregistrement national:
22900001300040
Code postal: 90000
Commune postale: Belfort
Région: Territoire de Belfort 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dcpm@territoiredebelfort.fr 📧
Téléphone: 0384909037 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: http://www.marchespublics90.territoiredebelfort.fr 🌏
URL de participation: http://www.marchespublics90.territoiredebelfort.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de besancon
Numéro d'enregistrement national:
172 500 050 00015
Code postal: 25000
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 107-387864 (2026-06-03)
Avis d'attribution de marché (2026-09-22)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence:
Valeur totale du marché (hors TVA): 10 945 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 10 945 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique décomposée en 5 sous-critères : Sous-critère 1 : Moyens humains et techniques proposés pour l'exécution des prestations (équipe dédiée avec le nom et les coordonnées du référent, jours et horaires d'ouverture, fermetures annuelles, etc.) Sous-critère 2 : Qualité des produits proposés Sous-critère 3 : Diversité, étendue et variété de la gamme de jeux et jouets proposés sur catalogue Sous-critère 4 : Description précise du site internet ou de la plateforme du titulaire (fonctionnalités, ergonomie, accessibilité, etc.), avec lien ou adresse permettant d'accéder à la démonstration Sous-critère 5 : Modalités du service après-vente (contacts, délais de remplacement pour les fournitures défectueuses ou non-conformes, etc.)
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Modalités d'exécution décomposées en 2 sous-critères : Sous-critère 1 : Délai proposé Sous-critère 2 : Pertinence des moyens logistiques mis en œuvre pour garantir le respect de l'échéance du 12 décembre de l'année
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Critère environnemental décomposé en 2 sous-critères : Sous-critère 1 : Nombre ou pourcentage de produits écoresponsables dans le catalogue du titulaire Sous-critère 2 : Actions en matière d'optimisation de l'impact carbone lié aux livraisons (moyens de livraison utilisés, optimisation des circuits de distribution, engagements en matière d'écoconduite, caractéristiques des véhicules utilisés, etc.)
Description
Identifiant interne:
Critères d'attribution
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique décomposée en 4 sous-critères : - Sous-critère 1 : Moyens humains et techniques proposés pour l'exécution des prestations (équipe dédiée avec le nom et les coordonnées du référent, jours et horaires d'ouverture, fermetures annuelles, etc.) Sous-critère 2 : Qualité des produits proposés (jugés sur le descriptif du catalogue) Sous-critère 3 : Diversité, étendue et variété de la gamme de jeux et jouets proposés sur catalogue Sous-critère 4 : Modalités du service après-vente (contacts, délais de remplacement pour les fournitures défectueuses ou non-conformes, etc.)
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Modalités d'exécution décomposées en 2 sous-critères : Sous-critère 1 : Description des modalités de commande, de la prise de commande jusqu'à la livraison des fournitures : organisation, passation, gestion et traitement des commandes, en conformité avec les exigences du marché Sous-critère 2 : Délais de livraison en conformité avec les exigences du marché
Critère de qualité (pondération): 8
Description
Identifiant interne:
Critères d'attribution
Prix (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Valeur technique décomposée en 6 sous-critères : Sous-critère 1 : Fonctionnalités et services de la carte Sous-critère 2 : Accompagnement, assistance, modalités de gestion et qualité du service client Sous-critère 3 : Liste des enseignes affiliées / réseau d'acceptation des titres Sous-critère 4 : Personnalisation de la carte (couleur, logo, message, etc.) Sous-critère 5 : Durée de validité de la carte avant expiration Sous-critère 6 : Protection contre la fraude ou la duplication, garantie de remplacement en cas de perte ou de vol
Critère de qualité (pondération): 46
Critère de qualité (nom): Critère environnemental décomposé en 3 sous-critères : Sous-critère 1 : Matériaux de fabrication des cartes Sous-critère 2 : Procédure de recyclage des cartes Sous-critère 3 : Démarche RSE du candidat
Description
Identifiant interne:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique décomposée en 4 sous-critères : - Sous-critère 1 : Moyens humains et techniques proposés pour l'exécution des prestations (équipe dédiée avec le nom et les coordonnées du référent, jours et horaires d'ouverture, fermetures annuelles, etc.) Sous-critère 2 : Qualité des produits proposés Sous-critère 3 : Diversité, étendue et variété de la gamme de jeux et jouets proposés sur catalogue Sous-critère 4 : Modalités du service après-vente (contacts, délais de remplacement pour les fournitures défectueuses ou non-conformes, etc.)
Critère environnemental décomposé en 2 sous-critères : Sous-critère 1 : Nombre ou pourcentage de produits écoresponsables dans le catalogue du titulaire Sous-critère 2 : Actions en matière d'optimisation de l'impact carbone lié aux livraisons (moyens de livraison utilisés, optimisation des circuits de distribution, engagements en matière d'écoconduite, caractéristiques des véhicules utilisés, etc.)
Description
Identifiant interne:
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 19
Description
Identifiant interne:
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-08-20 📅
Titre: Fourniture et livraison de jeux, de jouets et de cartes cadeaux pour les services du Département du Territoire de Belfort - Lot n° 3 : Cartes cadeaux
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 500 001 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 10 945 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Swile
Nom et adresse du contractant
Nom: Swile
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 34000
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
2️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
3️⃣
Informations sur les non-lauréats
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
Source: OJS 2026/S 185-657497 (2026-09-22)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence:
2026C026
Valeur totale du marché (hors TVA): 10 945 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 10 945 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
20260037
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique décomposée en 5 sous-critères : Sous-critère 1 : Moyens humains et techniques proposés pour l'exécution des prestations (équipe dédiée avec le nom et les coordonnées du référent, jours et horaires d'ouverture, fermetures annuelles, etc.) Sous-critère 2 : Qualité des produits proposés Sous-critère 3 : Diversité, étendue et variété de la gamme de jeux et jouets proposés sur catalogue Sous-critère 4 : Description précise du site internet ou de la plateforme du titulaire (fonctionnalités, ergonomie, accessibilité, etc.), avec lien ou adresse permettant d'accéder à la démonstration Sous-critère 5 : Modalités du service après-vente (contacts, délais de remplacement pour les fournitures défectueuses ou non-conformes, etc.)
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Modalités d'exécution décomposées en 2 sous-critères : Sous-critère 1 : Délai proposé Sous-critère 2 : Pertinence des moyens logistiques mis en œuvre pour garantir le respect de l'échéance du 12 décembre de l'année
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Critère environnemental décomposé en 2 sous-critères : Sous-critère 1 : Nombre ou pourcentage de produits écoresponsables dans le catalogue du titulaire Sous-critère 2 : Actions en matière d'optimisation de l'impact carbone lié aux livraisons (moyens de livraison utilisés, optimisation des circuits de distribution, engagements en matière d'écoconduite, caractéristiques des véhicules utilisés, etc.)
Description
Identifiant interne:
20260038
Critères d'attribution
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique décomposée en 4 sous-critères : - Sous-critère 1 : Moyens humains et techniques proposés pour l'exécution des prestations (équipe dédiée avec le nom et les coordonnées du référent, jours et horaires d'ouverture, fermetures annuelles, etc.) Sous-critère 2 : Qualité des produits proposés (jugés sur le descriptif du catalogue) Sous-critère 3 : Diversité, étendue et variété de la gamme de jeux et jouets proposés sur catalogue Sous-critère 4 : Modalités du service après-vente (contacts, délais de remplacement pour les fournitures défectueuses ou non-conformes, etc.)
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Modalités d'exécution décomposées en 2 sous-critères : Sous-critère 1 : Description des modalités de commande, de la prise de commande jusqu'à la livraison des fournitures : organisation, passation, gestion et traitement des commandes, en conformité avec les exigences du marché Sous-critère 2 : Délais de livraison en conformité avec les exigences du marché
Critère de qualité (pondération): 8
Description
Identifiant interne:
20260039
Critères d'attribution
Prix (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Valeur technique décomposée en 6 sous-critères : Sous-critère 1 : Fonctionnalités et services de la carte Sous-critère 2 : Accompagnement, assistance, modalités de gestion et qualité du service client Sous-critère 3 : Liste des enseignes affiliées / réseau d'acceptation des titres Sous-critère 4 : Personnalisation de la carte (couleur, logo, message, etc.) Sous-critère 5 : Durée de validité de la carte avant expiration Sous-critère 6 : Protection contre la fraude ou la duplication, garantie de remplacement en cas de perte ou de vol
Critère de qualité (pondération): 46
Critère de qualité (nom): Critère environnemental décomposé en 3 sous-critères : Sous-critère 1 : Matériaux de fabrication des cartes Sous-critère 2 : Procédure de recyclage des cartes Sous-critère 3 : Démarche RSE du candidat
Description
Identifiant interne:
20260040
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique décomposée en 4 sous-critères : - Sous-critère 1 : Moyens humains et techniques proposés pour l'exécution des prestations (équipe dédiée avec le nom et les coordonnées du référent, jours et horaires d'ouverture, fermetures annuelles, etc.) Sous-critère 2 : Qualité des produits proposés Sous-critère 3 : Diversité, étendue et variété de la gamme de jeux et jouets proposés sur catalogue Sous-critère 4 : Modalités du service après-vente (contacts, délais de remplacement pour les fournitures défectueuses ou non-conformes, etc.)
Critère environnemental décomposé en 2 sous-critères : Sous-critère 1 : Nombre ou pourcentage de produits écoresponsables dans le catalogue du titulaire Sous-critère 2 : Actions en matière d'optimisation de l'impact carbone lié aux livraisons (moyens de livraison utilisés, optimisation des circuits de distribution, engagements en matière d'écoconduite, caractéristiques des véhicules utilisés, etc.)
Description
Identifiant interne:
20260041
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 19
Description
Identifiant interne:
20260042
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Numéro de contrat:
20260039
Date de conclusion du contrat: 2026-08-20 📅
Titre: Fourniture et livraison de jeux, de jouets et de cartes cadeaux pour les services du Département du Territoire de Belfort - Lot n° 3 : Cartes cadeaux
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 500 001 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 10 945 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
SWILE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Swile
Nom et adresse du contractant
Nom: Swile
Numéro d'enregistrement national:
82401217300046
Code postal: 34000
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
2️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
3️⃣
Informations sur les non-lauréats
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
4️⃣
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Source: OJS 2026/S 185-657497 (2026-09-22)
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