Avis de marché (2023-10-10)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: departement du territoire de belfort
Commune postale: Belfort
Pays: France
🇫🇷
Courrier électronique:
dcpm@territoiredebelfort.fr 📧
Région:
Territoire de Belfort
🏙️
URL:
https://www.territoiredebelfort.fr/ 🌏
Communication
URL des documents:
http://www.marchespublics90.territoiredebelfort.fr 🌏
URL de participation:
http://www.marchespublics90.territoiredebelfort.fr 🌏
Objet
Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de carburant, produits dérivés et fuel domestique
Produits/services:
Essence sans plomb
📦
Brève description: fourniture de carburants
Valeur estimée hors TVA: EUR 10 670 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“livraison de carburant en vrac sur les sites de stockage du Département du Territoire de Belfort, du SDIS 90 et du SMIBA”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires:
Essence sans plomb
📦
Lieu d'exécution:
Territoire de Belfort
🏙️
Description du marché: livraison de carburants
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 500 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
✅
Description
Description des renouvellements: reconduction tacite trois fois à chaque échéance
2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“livraison de fuel domestique sur les sites du Département du Territoire de Belfort”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires:
Fioul domestique
📦
Description du marché: livraison de fioul
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Description
Description des renouvellements: reconduction tacite à chaque échéance dans la limite de trois fois
3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de carburant en station-service par présentation de cartes accréditives”
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires:
Cartes pour l'achat de carburant
📦
Description du marché: achat de carburant par cartes accréditives
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 600 000 💰
4️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de carburant en station-service par présentation de cartes accréditives secteur de Beaucourt”
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires:
Cartes accréditives
📦
Description du marché: achat de carburants par carte accréditives
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
5️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de carburant en station-service par présentation de carte accréditives - secteur Montreux-Château”
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: achat de carburants par cartes accréditives
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
6️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de carburant en station-service par présentation de cartes accréditives - secteur de Rougemont-Le-Château”
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-13
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français
🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-13
14:00 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Besançon
Commune postale: Besançon
Pays: France
🇫🇷
Source: OJS 2023/S 198-616980 (2023-10-10)