Fourniture de pièces et tuyaux en fonte Lot 3 : Tuyaux et pièces de raccord
Grand Besançon Métropole
Le présent marché consiste en l'achat pièces en fonte (tuyaux) et de canalisations nécessaires à la réalisation des travaux d'entretien, de réparation ou d'extension des réseaux d'eau potable, d'assainissement et de voirie, de Grand Besançon Métropole
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-10-26. L'appel d'offres a été publié le 2026-09-22.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Pipelines, tuyauterie, conduites, gainage, tubage et articles connexes › Tuyaux et raccords
- • Produits fabriqués divers et éléments connexes › Produits en fonte
- • Tuyaux, conduites ascendantes et manchons › Tuyaux
- • Franche-Comté › Doubs
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-09-22 | Avis de marché |
| 2026-10-19 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-09-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces et tuyaux en fonte Lot 3 : Tuyaux et pièces de raccord
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Tuyaux et raccords 📦
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Titre: Tuyaux et pièces de raccord
Description du marché: Tuyaux et pièces de raccord
Produits/services supplémentaires: Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Le périmètre de Grand Besançon Métropole
Code postal: 25000
Ville: Besancon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Date de fin: 2030-08-27 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-26 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-10-26 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Grand Besançon Métropole
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-10-26 12:00:00 📅
Lieu: Grand Besançon Métropole
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Grand Besançon Métropole
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 4 rue Gabriel Plançon
Code postal: 25043
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: FAGAUT Ludovic
Courrier électronique: marches.dea@grandbesancon.fr 📧
Téléphone: 0381878889 📞
URL: https://www.grandbesancon.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 184-655196 (2026-09-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces et tuyaux en fonte Lot 3 : Tuyaux et pièces de raccord
Numéro de référence:
2026-FCS-DEA-0025
Brève description:
Le présent marché consiste en l'achat pièces en fonte (tuyaux) et de canalisations nécessaires à la réalisation des travaux d'entretien, de réparation ou d'extension des réseaux d'eau potable, d'assainissement et de voirie, de Grand Besançon Métropole
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Produits/services: Tuyaux et raccords 📦
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
1
Titre: Tuyaux et pièces de raccord
Description du marché: Tuyaux et pièces de raccord
Produits/services supplémentaires: Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Le périmètre de Grand Besançon Métropole
Code postal: 25000
Ville: Besancon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Date de fin: 2030-08-27 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-26 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-10-26 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Grand Besançon Métropole
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-10-26 12:00:00 📅
Lieu: Grand Besançon Métropole
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Grand Besançon Métropole
Numéro d'enregistrement national:
72520
Adresse postale: 4 rue Gabriel Plançon
Code postal: 25043
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: FAGAUT Ludovic
Courrier électronique: marches.dea@grandbesancon.fr 📧
Téléphone: 0381878889 📞
URL: https://www.grandbesancon.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un maximum de 500 000,00 euro(s) Ht pour toute la durée du marché.
L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat et s'achèvera le 27/08/2030.
Le pouvoir adjudicateur informe les candidats qu'une clause d'insertion a été introduite dans le présent accord-cadre (105 heures).
Le pouvoir adjudicateur informe les candidats que des clauses environnementales sont introduite dans le présent accord-cadre (cf Cahier des Clauses Particulières)
Cette présente consultation fait suite à une résiliation
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Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
D1A61FB9-CDA1-845B-65233A7FEB83379C
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 184-655196 (2026-09-22)
Avis de marché (2026-10-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
Organe de révision
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 37e1d34e-43a6-4528-ac2f-72be3e950d38-01
Source: OJS 2026/S 203-725658 (2026-10-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
401BD255-BB10-4E32-1F75C94FF70477D7
Organe de révision
401BD23C-F09B-75DB-5B3C6551ECC1BD83
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
401BD269-0355-B117-D7DE05C19013E250
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Procédure: Au lieu de Description : Le présent marché consiste en l'achat pièces en fonte (tuyaux) et de canalisations
nécessaires à la réalisation des travaux d'entretien, de réparation ou d'extension des réseaux
d'eau potable, d'assainissement et de voirie, de Grand Besançon Métropole, lire Le présent accord-cadre consiste en l'achat pièces en fonte (tuyaux) et de canalisations
nécessaires à la réalisation des travaux d'entretien, de réparation ou d'extension des réseaux
d'eau potable, d'assainissement et de voirie, de Grand Besançon Métropole
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Techniques : Au lieu de Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre, lire Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Version de l’avis antérieur à modifier: 37e1d34e-43a6-4528-ac2f-72be3e950d38-01
Source: OJS 2026/S 203-725658 (2026-10-19)
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