fourniture de pieces detachees et produits, reparations, pour le parc automobile, materiels agricoles, engins, equipements techniques et motos

Ville de Chelles

fourniture de pièces détachées et produits, réparations, pour le parc automobile, matériels agricoles, engins, équipements techniques et motos de la ville de Chelles. L'Accord-Cadre à bons de commande débutera à compter de la réception de la notification au titulaire jusqu'au 31 décembre 2024, sauf en cas de reconduction anticipée en application de l'article 14 du Cahier des Clauses Particulières. Il sera reconductible tacitement trois fois maximum par période de 12 mois

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-02-20. L'appel d'offres a été publié le 2024-01-12.

Qui ?

• Ville de Chelles

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Seine-et-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-01-12	Avis de marché

Avis de marché (2024-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Numéro de référence: 2023034
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Pièces pour machines ou moteurs hydrauliques 📦
Agents dégraissants 📦
Lubrifiants 📦
Pneus pour voitures 📦
Pièces pour machines agricoles 📦
Services de contrôle technique 📦
Services de contrôle technique automobile 📦
Pièces détachées et accessoires pour motos 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Chelles
Adresse postale: parc du Souvenir Emile Fouchard
Code postal: 77505
Commune postale: Chelles Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: dcp@chelles.fr 📧
Téléphone: +33 164728566 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2024_0HxLI7oDqY 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2024_0HxLI7oDqY 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-12 📅
Date limite de soumission: 2024-02-20 📅
Date de publication: 2024-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 012-031743
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires

les plis seront ouverts en présence du Président de la Commission d'appel d'offres, et des autres membres de cette dernière s'ils souhaitent être présents

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 020 000 EUR 💰
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: fourniture de pièces et réparation véhicules Renault et Dacia
Numéro du lot: 1
Brève description: fourniture de pièces et réparation véhicules Renault et Dacia
Valeur estimée hors TVA: 85 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 45 mois
Description des renouvellements:

sauf reconduction anticipée en application de l'article 14 du CCP, reconduction tacite trois fois maximum par période de 12 mois. Sauf en cas de reconduction anticipée, la périodicité sera : Période initiale : de la notification au 31/12/2024 - 2ème période : du 01/01/2025 au 31/12/2025 - 3ème période : du 01/01/2026 au 31/12/2026 - 4ème période : du 01/01/2027 au 31/12/2027

Description des options:

en application de l'article R.2122-4 1° du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de livraisons complémentaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent accord-cadre dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence

Intitulé du lot: fourniture de pièces et réparation véhicules Renault PL, Mercédès, Ivéco et Scania PL
Numéro du lot: 2
Brève description:

fourniture de pièces et réparation véhicules Renault PL, Mercédès, Ivéco et Scania PL

Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de pièces et réparation autocars Temsa et Yutong
Numéro du lot: 3
Brève description: fourniture de pièces et réparation autocars Temsa et Yutong
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de pièces et réparation véhicules Peugeot et Citröen
Numéro du lot: 4
Brève description: fourniture de pièces et réparation véhicules Peugeot et Citröen
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de pièces et réparation véhicules Piaggio
Numéro du lot: 5
Brève description: fourniture de pièces et réparation véhicules Piaggio
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de pièces et réparation engins de nettoiement Arvel, Eurovoirie et Bucher
Numéro du lot: 6
Brève description: fourniture de pièces et réparation engins de nettoiement Arvel et Eurovoirie
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de pièces et réparation engins de nettoiement Glutton
Numéro du lot: 7
Brève description: fourniture de pièces et réparation engins de nettoiement Glutton
Intitulé du lot: fourniture de pièces et réparation matériels hydrauliques Palfinger
Numéro du lot: 8
Brève description: fourniture de pièces et réparation matériels hydrauliques Palfinger
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de balais pour balayeuses
Numéro du lot: 9
Brève description: fourniture de balais pour balayeuses
Intitulé du lot: fourniture de produits dégraissant bio pour fontaine et entretien de la fontaine
Numéro du lot: 10
Brève description: fourniture de produits dégraissant bio pour fontaine et entretien de la fontaine
Valeur estimée hors TVA: 5 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de lubrifiants
Numéro du lot: 11
Brève description: fourniture de lubrifiants
Intitulé du lot: fourniture et réparation de pneumatiques
Numéro du lot: 12
Brève description: fourniture et réparation de pneumatiques
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fournitures - pièces adaptables et d'ingrédients peinture VL - vU - vUL
Numéro du lot: 13
Brève description: fournitures - pièces adaptables et d'ingrédients peinture VL ' VU ' VUL
Intitulé du lot: fourniture de pièces et réparation matériels Espaces Verts
Numéro du lot: 14
Brève description: fourniture de pièces et réparation matériels Espaces Verts
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: contrôle technique véhicules PL et Cars
Numéro du lot: 15
Brève description: contrôle technique véhicules PL et Cars
Valeur estimée hors TVA: 6 000 EUR 💰
Intitulé du lot: contrôle technique véhicules vl, vu, vul, gnv
Numéro du lot: 16
Brève description: contrôle technique véhicules vl, vu, vul, gnv
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Intitulé du lot: contrôle tachygraphe, limiteur de vitesse, éthylotest
Numéro du lot: 17
Brève description: contrôle tachygraphe, limiteur de vitesse, éthylotest
Valeur estimée hors TVA: 7 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de pièces et réparation véhicules Fiat
Numéro du lot: 18
Brève description: fourniture de pièces et réparation véhicules Fiat
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de pièces et réparation véhicules Skoda
Numéro du lot: 19
Brève description: fourniture de pièces et réparation véhicules Skoda
Intitulé du lot: fourniture de pièces et réparation motos Yamaha
Numéro du lot: 20
Brève description: fourniture de pièces et réparation motos Yamaha
Intitulé du lot: fourniture de pièces et réparation engins de nettoiement Ravo
Numéro du lot: 21
Brève description: fourniture de pièces et réparation engins de nettoiement Ravo
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Chelles

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants si besoin; - pouvoir de signature de la personne habilitée à engager la société (document attestant la qualité de gérant de l'entreprise ou délégation de pouvoir de l'un des dirigeants);- le candidat justifie qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du Code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;Lorsque le candidat est en redressement judiciaire, le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés

Situation économique et financière:

-Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels (responsabilité civile , responsabilité décennale et des risques annexes) - déclaration concernant le chiffre d'affaires global ducandidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

- Déclaration d'effectifs : Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. - Description des moyens techniques : description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public. - Références de livraisons : Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-02-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: bureau de la Direction de la commande publique
Informations complémentaires:

les plis seront ouverts en présence du Président de la Commission d'appel d'offres, et des autres membres de cette dernière s'ils souhaitent être présents

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la Commande Publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2024_0HxLI7oDqY 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: septembre 2027

rédaction de l'avis et publication en français.La description des critères relatifs à la situation personnelle des soumissionnaires susceptibles d'entraîner leur exclusion est précisé dans l'article Iii.1 Conditions de participation et dans le règlement de la consultation

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle Case postale no8630
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat.Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du Cja.Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée

Source: OJS 2024/S 012-031743 (2024-01-12)

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