fourniture de pièces détachées et produits, réparations, pour le parc automobile, matériels agricoles, engins, équipements techniques et motos de la ville de Chelles. L'Accord-Cadre à bons de commande débutera à compter de la réception de la notification au titulaire jusqu'au 31 décembre 2024, sauf en cas de reconduction anticipée en application de l'article 14 du Cahier des Clauses Particulières. Il sera reconductible tacitement trois fois maximum par période de 12 mois
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-02-20.
L'appel d'offres a été publié le 2024-01-12.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pieces detachees et produits, reparations, pour le parc automobile, materiels agricoles, engins, equipements techniques et motos
2023034”
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Brève description:
“fourniture de pièces détachées et produits, réparations, pour le parc automobile, matériels agricoles, engins, équipements techniques et motos de la ville...”
Brève description
fourniture de pièces détachées et produits, réparations, pour le parc automobile, matériels agricoles, engins, équipements techniques et motos de la ville de Chelles. L'Accord-Cadre à bons de commande débutera à compter de la réception de la notification au titulaire jusqu'au 31 décembre 2024, sauf en cas de reconduction anticipée en application de l'article 14 du Cahier des Clauses Particulières. Il sera reconductible tacitement trois fois maximum par période de 12 mois
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Valeur estimée hors TVA: EUR 3 020 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de pièces et réparation véhicules Renault et Dacia
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes📦
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Chelles
Description du marché: fourniture de pièces et réparation véhicules Renault et Dacia
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 85 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 45
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“sauf reconduction anticipée en application de l'article 14 du CCP, reconduction tacite trois fois maximum par période de 12 mois. Sauf en cas de...”
Description des renouvellements
sauf reconduction anticipée en application de l'article 14 du CCP, reconduction tacite trois fois maximum par période de 12 mois. Sauf en cas de reconduction anticipée, la périodicité sera : Période initiale : de la notification au 31/12/2024 - 2ème période : du 01/01/2025 au 31/12/2025 - 3ème période : du 01/01/2026 au 31/12/2026 - 4ème période : du 01/01/2027 au 31/12/2027
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“en application de l'article R.2122-4 1° du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de livraisons complémentaires à celles...”
Description des options
en application de l'article R.2122-4 1° du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de livraisons complémentaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent accord-cadre dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pièces et réparation véhicules Renault PL, Mercédès, Ivéco et Scania PL” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“fourniture de pièces et réparation véhicules Renault PL, Mercédès, Ivéco et Scania PL” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de pièces et réparation autocars Temsa et Yutong
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: fourniture de pièces et réparation autocars Temsa et Yutong
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de pièces et réparation véhicules Peugeot et Citröen
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: fourniture de pièces et réparation véhicules Peugeot et Citröen
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de pièces et réparation véhicules Piaggio
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: fourniture de pièces et réparation véhicules Piaggio
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pièces et réparation engins de nettoiement Arvel, Eurovoirie et Bucher” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: fourniture de pièces et réparation engins de nettoiement Arvel et Eurovoirie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de pièces et réparation engins de nettoiement Glutton
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: fourniture de pièces et réparation engins de nettoiement Glutton
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de pièces et réparation matériels hydrauliques Palfinger
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces pour machines ou moteurs hydrauliques📦
Description du marché: fourniture de pièces et réparation matériels hydrauliques Palfinger
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de balais pour balayeuses
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: fourniture de balais pour balayeuses
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de produits dégraissant bio pour fontaine et entretien de la fontaine” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Agents dégraissants📦
Description du marché:
“fourniture de produits dégraissant bio pour fontaine et entretien de la fontaine” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de lubrifiants
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Lubrifiants📦
Description du marché: fourniture de lubrifiants
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et réparation de pneumatiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Pneus pour voitures📦
Description du marché: fourniture et réparation de pneumatiques
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fournitures - pièces adaptables et d'ingrédients peinture VL - vU - vUL
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: fournitures - pièces adaptables et d'ingrédients peinture VL ' VU ' VUL
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de pièces et réparation matériels Espaces Verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces pour machines agricoles📦
Description du marché: fourniture de pièces et réparation matériels Espaces Verts
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: contrôle technique véhicules PL et Cars
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Services de contrôle technique📦
Description du marché: contrôle technique véhicules PL et Cars
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 000 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: contrôle technique véhicules vl, vu, vul, gnv
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Produits/services supplémentaires: Services de contrôle technique automobile📦
Description du marché: contrôle technique véhicules vl, vu, vul, gnv
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: contrôle tachygraphe, limiteur de vitesse, éthylotest
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: contrôle tachygraphe, limiteur de vitesse, éthylotest
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 000 💰
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de pièces et réparation véhicules Fiat
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: fourniture de pièces et réparation véhicules Fiat
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de pièces et réparation véhicules Skoda
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: fourniture de pièces et réparation véhicules Skoda
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de pièces et réparation motos Yamaha
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour motos📦
Description du marché: fourniture de pièces et réparation motos Yamaha
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de pièces et réparation engins de nettoiement Ravo
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché: fourniture de pièces et réparation engins de nettoiement Ravo
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants si besoin; - pouvoir de signature de la personne habilitée à engager la société...”
Liste et brève description des conditions
lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants si besoin; - pouvoir de signature de la personne habilitée à engager la société (document attestant la qualité de gérant de l'entreprise ou délégation de pouvoir de l'un des dirigeants);- le candidat justifie qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du Code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;Lorsque le candidat est en redressement judiciaire, le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels (responsabilité civile , responsabilité décennale et des...”
Liste et brève description des critères de sélection
-Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels (responsabilité civile , responsabilité décennale et des risques annexes) - déclaration concernant le chiffre d'affaires global ducandidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration d'effectifs : Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration d'effectifs : Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. - Description des moyens techniques : description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public. - Références de livraisons : Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-02-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2024-02-20
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): bureau de la Direction de la commande publique
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“les plis seront ouverts en présence du Président de la Commission d'appel d'offres, et des autres membres de cette dernière s'ils souhaitent être présents”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: septembre 2027
Informations complémentaires
“rédaction de l'avis et publication en français.La description des critères relatifs à la situation personnelle des soumissionnaires susceptibles d'entraîner...”
rédaction de l'avis et publication en français.La description des critères relatifs à la situation personnelle des soumissionnaires susceptibles d'entraîner leur exclusion est précisé dans l'article Iii.1 Conditions de participation et dans le règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle Case postale no8630
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr📧
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat.Le Référé contractuel (articles L....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat.Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du Cja.Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée
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Source: OJS 2024/S 012-031743 (2024-01-12)