fourniture de pièces détachées, accessoires et articles divers pour la réparation et la maintenance du parc de véhicules et d'engins, et contrôles réglementaires

Commune de Chambéry

consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Fournitures destinées aux réparations mécaniques, à la maintenance des véhicules roulants de la ville de Chambéry, du Centre Communal d'action Sociale (Ccas) de Chambéry, de Grand Chambéry, des Pompes Funèbres de Chambéry et Communes Associées (Pfcca) et services de contrôles règlementaires

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-05-22. L'appel d'offres a été publié le 2023-04-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• constructions mecaniques automat rivard
• Durand Services
• jean Lain E-City
• societe Dequipement Manutention Et Transports
• Trucks solutions Chambéry
• Upergy
• York

Qui ?

• Commune de Chambéry

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-04-06	Avis de marché
2023-09-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-04-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Numéro de référence: 2312
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Services de contrôle technique automobile 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de chambery
Adresse postale: hôtel de Ville, Place de l'hôtel de Ville
Code postal: 73011
Commune postale: Chambéry
Contact
Adresse Internet: http://www.chambery.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-chambery.fr 📧
Téléphone: +33 479602094 📞
URL des documents: http://www.chambery.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.chambery.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-06 📅
Date limite de soumission: 2023-05-22 📅
Date de publication: 2023-04-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 071-215952
Numéro JO-S: 71
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.chambery.fr -

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 486 000 EUR 💰
Intitulé du lot: pièces détachées génériques Vl et Vu
Numéro du lot: 2
Brève description: pièces détachées génériques Vl et Vu
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: durée un an, reconductible 3 fois
Intitulé du lot: pièces détachées génériques Pl
Numéro du lot: 3
Brève description: pièces détachées génériques Pl
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: pièces détachées captives Piaggio Vu
Numéro du lot: 13
Brève description: pièces détachées captives Piaggio Vu
Valeur estimée hors TVA: 24 000 EUR 💰
Intitulé du lot: pièces détachées captives Goupil Vu
Numéro du lot: 14
Brève description: pièces détachées captives Goupil Vu
Valeur estimée hors TVA: 36 000 EUR 💰
Intitulé du lot: pièces détachées captives balayeuses Mathieu
Numéro du lot: 17
Brève description: pièces détachées captives balayeuses Mathieu
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Intitulé du lot: pièces détachées captives laveuses de voirie Cmar
Numéro du lot: 19
Brève description: pièces détachées captives laveuses de voirie Cmar
Intitulé du lot: pièces détachées génériques B.O.M. Et balayeuses
Numéro du lot: 24
Brève description: pièces détachées génériques B.O.M. Et balayeuses
Valeur estimée hors TVA: 45 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture tous roulements
Numéro du lot: 26
Brève description: fourniture tous roulements
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture Batteries Piles
Numéro du lot: 27
Brève description: fourniture Batteries Piles
Intitulé du lot: fourniture lubrifiants
Numéro du lot: 28
Brève description: fourniture lubrifiants
Intitulé du lot: contrôles techniques Pl
Numéro du lot: 30
Brève description: contrôles techniques Pl
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: hôtel de Ville 73011 - chambéry

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Capacité technique et professionnelle:

déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21730065600014
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Chambéry
Adresse postale: hôtel de Ville
Pays: Savoie 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.chambery.fr 🌏
URL des documents: http://www.chambery.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: accord-Cadre récurrent

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif de Règlement Amiable des Litiges
Adresse postale: 79 Cours charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Source: OJS 2023/S 071-215952 (2023-04-06)

Avis d'attribution de marché (2023-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

consultation lancée par un groupement de commandes. L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Fournitures destinées aux réparations mécaniques, à la maintenance des véhicules roulants de la ville de Chambéry, du Centre Communal d'action Sociale (Ccas) de Chambéry, de Grand Chambéry, des Pompes Funèbres de Chambéry et Communes Associées (Pfcca) et services de contrôles règlementaires

Valeur totale du marché: 588 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-26 📅
Date de publication: 2023-09-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 188-586016
Se réfère à l'avis: 2023/S 071-215952
Numéro JO-S: 188
Informations complémentaires

les dates d'attribution s'entendent comme les dates de notification des contrats. Les montants indiqués correspondent aux montants maximum des accords-cadres. La consultation des contrats peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur sur rendez-vous dans le respect des informations communicables

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: hôtel de Ville 73011 Chambéry

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-08-28 📅
Nom: durand Services
Adresse postale: rte De Givors
Commune postale: Chasse-sur-Rhone
Code postal: 38670
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
80 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-08-21 📅
Nom: trucks Solutions Chambery
Adresse postale: 330 Rue Rue De La Prairie
Commune postale: Voglans
Code postal: 73420
Pays: Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 32 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-08-16 📅
Nom: jean Lain E-City
Adresse postale: rue Pre Gaut
Valeur totale du marché: 48 000 EUR 💰
Nom: constructions Mecaniques Automat Rivard
Adresse postale: 3 Rue Denis Papin
Commune postale: Durtal
Code postal: 49430
Pays: Maine-et-Loire 🏙️
Nom: societe Dequipement Manutention Et Transports
Adresse postale: 335 avenue Guiton
Commune postale: La Rochelle
Code postal: 17000
Pays: Charente-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Nom: upergy
Adresse postale: 27 Rue Des Glairaux
Commune postale: Saint-Egreve
Code postal: 38120
Date de conclusion du contrat: 2023-09-18 📅
Nom: york
Adresse postale: 1394 Av De Draguignan
Commune postale: La Garde
Code postal: 83130
Pays: Var 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
3
2
1
Source: OJS 2023/S 188-586016 (2023-09-26)

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