fourniture de pièces de rechange d'origine pour matériel agricole - lot no1 à 7

Conseil général de la Loire

la présente consultation concerne la fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour matériel agricole. Marques Fendt, Renault Class, Mac Cornick,Reform, John Deere, Noremat.Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L2120-1, L2124-1, L2124-2, R2124-1, R2124-2, R2161-2, R2161-3, R2161-4 et R2161-5 du code de la commande publique.Accords-cadres ne fixant pas toutes les stipulations contractuelles et exécutés au moyen de marchés subséquents.Accords-cadres mono-attributaires.Le titulaire de chaque accord-cadre sera consulté par écrit à chaque survenance de besoins.La date prévisionnelle de début des prestations est fixée à janvier 2024

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-09-08. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil général de la Loire

Qu'est-ce que c'est ?

• Machines agricoles › Pièces pour machines agricoles et sylvicoles

Où ?

• Rhône-Alpes › Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-07-27	Avis de marché
2023-12-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces pour machines agricoles et sylvicoles
Numéro de référence: 23ff-Dajcp-2084-E
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces pour machines agricoles et sylvicoles 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces pour machines agricoles et sylvicoles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Général de la Loire
Adresse postale: hôtel du département, 2 rue Charles de Gaulle
Code postal: 42022
Commune postale: Saint-Etienne
Contact
Adresse Internet: http://www.loire.fr 🌏
Courrier électronique: retraitmarche@cg42.fr 📧
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL pour la participation: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-27 📅
Date limite de soumission: 2023-09-08 📅
Date de publication: 2023-08-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 146-466607
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.loire.fr/e-marchespublics -Dossier téléchargeable à partir du site du Département: http://www.loire.fr/e-marchespublicsRenseignements administratifs et techniques : correspondre@aws-france.compour toute question informatique contacter AWS achat Solution 08 92 14 00 04 ou mail support-entreprises@aws-france.comdurée des accords-cadres:les accords-cadres prendront effet à compter de leur date de notification, pour une période de quatre ans

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 690 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture et livraison de pièces d'origine pour matériels de marque Massey Ferguson
Numéro du lot: 1
Brève description:

accord-Cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 120 000 euro(s) Ht sur la durée totale de l'accord-cadre

Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: fourniture et livraison de pièces d'origine pour matériels de marque Fendt
Numéro du lot: 2
Brève description:

accord-Cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 30 000 euro(s) Ht sur la durée totale de l'accord-cadre

Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture et livraison de pièces d'origine pour matériels de marque Renault Class
Numéro du lot: 3
Brève description:

accord-Cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 70 000 euro(s) Ht sur la durée totale de l'accord-cadre

Valeur estimée hors TVA: 35 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture et livraison de pièces d'origine pour matériels de marque Mac Cornick
Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture et livraison de pièces d'origine pour matériels de marque Reform
Numéro du lot: 5
Brève description:

accord-Cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 75 000 euro(s) Ht sur la durée totale de l'accord-cadre

Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture et livraison de pièces d'origine pour matériels de marque John Deere
Numéro du lot: 6
Brève description:

accord-Cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 60 000 euro(s) Ht sur la durée totale de l'accord-cadre

Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture et livraison de pièces d'origine pour matériels de marque Noremat
Numéro du lot: 7
Brève description:

accord-Cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 700 000 euro(s) Ht sur la durée totale de l'accord-cadre

Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: za de Ratarieux 42390 - villars

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

-Identification du candidat-déclaration sur l'honneur des articles L2141-1 à L2141-5 du code de la commande publique

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles

Capacité technique et professionnelle:

- liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ;- description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation de l'accord-cadre

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

- délai de paiement : 30 jours- chaque marché subséquent fera l'objet d'un paiement partiel définitif- cautionnement et garanties exigés : sans objetmarché financé à 100 % par les fonds propres du Département de la Loire.Forme juridique :L'Offre sera présentée par un seul opérateur économique ou par un groupement conjoint ou solidaire.En cas de groupement conjoint, la personne signataire du marché exige que le mandataire soit solidaire de chacun des membres du groupement.Les candidats peuvent présenter le cas échéant une offre en qualité de candidat individuel ainsi qu'une offre en qualité de membre d'un ou plusieurs groupements. Ils peuvent donc cumuler les deux qualités. Toutefois, une même personne ne peut être mandataire de plus d'un groupement

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:20
Lieu: département de la Loire
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix (noté sur 20 points)
Critère de coût (pondération): 60
Critère de coût (nom): Performance en matière de protection de l'environnement (note de 0 à 20 points)
Critère de coût (pondération): 20
Critère de coût (nom): Note technique (note de 0 à 20 points)
Critère de coût (pondération): 15
Critère de coût (nom): Délai de livraison (note de 0 à 20 points)
Critère de coût (pondération): 5

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22420001400013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: renouvellement envisagé : juin 2027

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: département de la Loire : --> demander à consulter par téléphone un juriste du Service de la commande publique
Adresse postale: pôle Ressources - direction des affaires juridiques et de la commande publique, 2 rue Charles de Gaulle
Commune postale: Saint-Etienne
Code postal: 42022
Téléphone: +33 477484320 📞
Source: OJS 2023/S 146-466607 (2023-07-27)

Avis d'attribution de marché (2023-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 965 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-04 📅
Date de publication: 2023-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 237-744588
Se réfère à l'avis: 2023/S 146-466607
Numéro JO-S: 237
Informations complémentaires

coordonnees Du Service Ou Le Contrat Peut Etre Consulte :Demande à formuler auprès du correspondant Cada, à la Direction des affaires juridiques et de la commande publique(voir adresse rubrique 1).Accords-cadres mono-attributaires, sans montant minimum et avec des montants maximums, exécutés par marchés subséquents.La valeur du marché représente le montant maximum pour les lots 1, 3, 5, 7, pour 4 ans.Les montants par lots représentent les commandes indicatives types

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: za de Ratarieux 42390 Villars

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-30 📅
Nom: nouvelle Societe Picard Freres
Adresse postale: peyrard
Commune postale: Saint-Chamond
Code postal: 42400
Pays: France 🇫🇷
Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 5970.75 EUR 💰
Nom: claas Reseau Agricole Macon
Adresse postale: 407 Che Des Joncheres
Commune postale: Charnay-les-Macon
Code postal: 71850
Pays: Saône-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 5634.78 EUR 💰
7290.19 EUR 💰
Nom: noremat
Adresse postale: 166 rue ampere
Commune postale: Ludres
Code postal: 54710
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 29062.58 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Source: OJS 2023/S 237-744588 (2023-12-04)

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