la présente consultation concerne la fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour matériel agricole. Marques Fendt, Renault Class, Mac Cornick,Reform, John Deere, Noremat.Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L2120-1, L2124-1, L2124-2, R2124-1, R2124-2, R2161-2, R2161-3, R2161-4 et R2161-5 du code de la commande publique.Accords-cadres ne fixant pas toutes les stipulations contractuelles et exécutés au moyen de marchés subséquents.Accords-cadres mono-attributaires.Le titulaire de chaque accord-cadre sera consulté par écrit à chaque survenance de besoins.La date prévisionnelle de début des prestations est fixée à janvier 2024
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-08.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pièces de rechange d'origine pour matériel agricole - lot no1 à 7
23ff-Dajcp-2084-E”
Produits/services: Pièces pour machines agricoles et sylvicoles📦
Brève description:
“la présente consultation concerne la fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour matériel agricole. Marques Fendt, Renault Class, Mac...”
Brève description
la présente consultation concerne la fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour matériel agricole. Marques Fendt, Renault Class, Mac Cornick,Reform, John Deere, Noremat.Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L2120-1, L2124-1, L2124-2, R2124-1, R2124-2, R2161-2, R2161-3, R2161-4 et R2161-5 du code de la commande publique.Accords-cadres ne fixant pas toutes les stipulations contractuelles et exécutés au moyen de marchés subséquents.Accords-cadres mono-attributaires.Le titulaire de chaque accord-cadre sera consulté par écrit à chaque survenance de besoins.La date prévisionnelle de début des prestations est fixée à janvier 2024
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Valeur estimée hors TVA: EUR 690 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de pièces d'origine pour matériels de marque Massey Ferguson” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces pour machines agricoles et sylvicoles📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: za de Ratarieux 42390 - villars
Description du marché:
“accord-Cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 120 000 euro(s) Ht sur la durée totale de l'accord-cadre” Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix (noté sur 20 points)
Critère de coût (pondération): 60
Critère de coût (nom): Performance en matière de protection de l'environnement (note de 0 à 20 points)
Critère de coût (pondération): 20
Critère de coût (nom): Note technique (note de 0 à 20 points)
Critère de coût (pondération): 15
Critère de coût (nom): Délai de livraison (note de 0 à 20 points)
Critère de coût (pondération): 5
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de pièces d'origine pour matériels de marque Fendt
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“accord-Cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 30 000 euro(s) Ht sur la durée totale de l'accord-cadre” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de pièces d'origine pour matériels de marque Renault Class” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“accord-Cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 70 000 euro(s) Ht sur la durée totale de l'accord-cadre” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 35 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de pièces d'origine pour matériels de marque Mac Cornick” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de pièces d'origine pour matériels de marque Reform
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“accord-Cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 75 000 euro(s) Ht sur la durée totale de l'accord-cadre” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de pièces d'origine pour matériels de marque John Deere
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“accord-Cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 60 000 euro(s) Ht sur la durée totale de l'accord-cadre” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de pièces d'origine pour matériels de marque Noremat
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“accord-Cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 700 000 euro(s) Ht sur la durée totale de l'accord-cadre” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“-Identification du candidat-déclaration sur l'honneur des articles L2141-1 à L2141-5 du code de la commande publique” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
Liste et brève description des critères de sélection
- liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ;- description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation de l'accord-cadre
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“- délai de paiement : 30 jours- chaque marché subséquent fera l'objet d'un paiement partiel définitif- cautionnement et garanties exigés : sans objetmarché...”
Conditions d'exécution du contrat
- délai de paiement : 30 jours- chaque marché subséquent fera l'objet d'un paiement partiel définitif- cautionnement et garanties exigés : sans objetmarché financé à 100 % par les fonds propres du Département de la Loire.Forme juridique :L'Offre sera présentée par un seul opérateur économique ou par un groupement conjoint ou solidaire.En cas de groupement conjoint, la personne signataire du marché exige que le mandataire soit solidaire de chacun des membres du groupement.Les candidats peuvent présenter le cas échéant une offre en qualité de candidat individuel ainsi qu'une offre en qualité de membre d'un ou plusieurs groupements. Ils peuvent donc cumuler les deux qualités. Toutefois, une même personne ne peut être mandataire de plus d'un groupement
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-08
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-11
09:20 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): département de la Loire
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: renouvellement envisagé : juin 2027
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.loire.fr/e-marchespublics -Dossier téléchargeable à partir du site du Département: http://www.loire.fr/e-marchespublicsRenseignements administratifs et techniques : correspondre@aws-france.compour toute question informatique contacter AWS achat Solution 08 92 14 00 04 ou mail support-entreprises@aws-france.comdurée des accords-cadres:les accords-cadres prendront effet à compter de leur date de notification, pour une période de quatre ans
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom:
“département de la Loire : --> demander à consulter par téléphone un juriste du Service de la commande publique”
Adresse postale:
“pôle Ressources - direction des affaires juridiques et de la commande publique, 2 rue Charles de Gaulle”
Commune postale: Saint-Etienne
Code postal: 42022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 477484320📞
Source: OJS 2023/S 146-466607 (2023-07-27)
Avis d'attribution de marché (2023-12-04) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 965 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: za de Ratarieux 42390 Villars
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 146-466607
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-0159-1
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“fourniture et livraison de pièces d'origine pour matériels de marque Massey Ferguson”
Date de conclusion du contrat: 2023-11-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: nouvelle Societe Picard Freres
Adresse postale: peyrard
Commune postale: Saint-Chamond
Code postal: 42400
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5970.75 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fourniture et livraison de pièces d'origine pour matériels de marque Fendt
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
3️⃣
Numéro de contrat: 2023-0161-1
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“fourniture et livraison de pièces d'origine pour matériels de marque Renault Class” Nom et adresse du contractant
Nom: claas Reseau Agricole Macon
Adresse postale: 407 Che Des Joncheres
Commune postale: Charnay-les-Macon
Code postal: 71850
Région: Saône-et-Loire🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5634.78 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“fourniture et livraison de pièces d'origine pour matériels de marque Mac Cornick”
5️⃣
Numéro de contrat: 2023-0163-1
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: fourniture et livraison de pièces d'origine pour matériels de marque Reform
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7290.19 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: fourniture et livraison de pièces d'origine pour matériels de marque John Deere
7️⃣
Numéro de contrat: 2023-0165-1
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: fourniture et livraison de pièces d'origine pour matériels de marque Noremat
Nom et adresse du contractant
Nom: noremat
Adresse postale: 166 rue ampere
Commune postale: Ludres
Code postal: 54710
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 29062.58 💰
“coordonnees Du Service Ou Le Contrat Peut Etre Consulte :Demande à formuler auprès du correspondant Cada, à la Direction des affaires juridiques et de la...”
coordonnees Du Service Ou Le Contrat Peut Etre Consulte :Demande à formuler auprès du correspondant Cada, à la Direction des affaires juridiques et de la commande publique(voir adresse rubrique 1).Accords-cadres mono-attributaires, sans montant minimum et avec des montants maximums, exécutés par marchés subséquents.La valeur du marché représente le montant maximum pour les lots 1, 3, 5, 7, pour 4 ans.Les montants par lots représentent les commandes indicatives types
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Source: OJS 2023/S 237-744588 (2023-12-04)