fourniture de mobilier pour la Ville de Rillieux-La-Pape

Commune de rillieux la pape

fourniture de mobilier pour la Ville de Rillieux-La-PapeAccord-Cadre à bons de commande d'un durée de 4 ans ferme avec un minimum et un maximum de commande. Composé de 6 lots

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-09-22. L'appel d'offres a été publié le 2023-08-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Denis Papin collectivités
• HABA SARL
• Mobidecor
• mobilier jarozo
• rhone Emplois Explorations Developpement

Qui ?

• Commune de rillieux la pape

Qu'est-ce que c'est ?

• Mobilier › Mobilier de bureau
• Mobilier › Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes
• Mobilier et équipements divers › Mobilier d'accueil et de réception
• Mobilier et équipements divers › Mobilier divers
• Mobilier scolaire › Mobilier pour jardin d'enfants
• Services liés à la détention ou à la réhabilitation de criminels › Services de réinsertion
• Équipement divers › Équipement de restauration

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-08-18	Avis de marché
2023-10-30	Avis d'attribution de marché
2024-01-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-08-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier
Numéro de référence: 23045m
Brève description:

fourniture de mobilier pour la Ville de Rillieux-La-PapeAccord-Cadre à bons de commande d'un durée de 4 ans ferme avec un minimum et un maximum de commande. Composé de 6 lots

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier scolaire 📦
Équipement de restauration 📦
Mobilier pour jardin d'enfants 📦
Mobilier de bureau 📦
Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes 📦
Services de réinsertion 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de rillieux la pape
Adresse postale: 165 rue Ampère
Code postal: 69140
Commune postale: Rillieux-la-Pape
Contact
Adresse Internet: https://www.rillieuxlapape.fr/ville-de-rillieux-la-pape-3.html 🌏
Courrier électronique: contact@rillieuxlapape.fr 📧
Téléphone: +33 437850033 📞
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-18 📅
Date limite de soumission: 2023-09-22 📅
Date de publication: 2023-08-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 161-509912
Numéro JO-S: 161
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.grandlyon.com -Lot no 1 : Fourniture, livraison, installation et montage de mobiliers scolaires no 23045m mini HT 150 000 euro(s) et maxi HT 380 000 euro(s) Lot no 2 : Fourniture, livraison, installation et montage de mobiliers de restauration no 23046m mini HT 3 000 euro(s) et maxi HT 15 000 euro(s) Lot no 3 : Fourniture, livraison, installation et montage mobiliers crèches no 23047m mini HT 10 000 euro(s) et maxi 50 000 euro(s) Lot no 4 : Fourniture, livraison, installation et montage Mobiliers de bureau no 23048m mini HT 35 000 euro(s) et maxi 100 000 euro(s) Lot no 5 : Fourniture, livraison, installation et montage de chaises reconditionnées no23051m mini Ht500 euro(s) et maxi HT 20 000 euro(s) Lot no 6 : Fourniture, livraison, installation et montage de mobiliers reconditionnés issus de l'insertion no 23052m mini HT 500 euro(s) et maxi HT 20 000 euro(s)

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 390 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 6
Intitulé du lot: fourniture, livraison, installation et montage de mobiliers scolaires no23045m
Numéro du lot: 1
Brève description:

fourniture, livraison, installation et montage de mobiliers scolaires no 23045mmini 150 000 euro(s) HtMaxi 380 000 euro(s) (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 270 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: fourniture, livraison, installation et montage de mobiliers de restauration no 23046m
Numéro du lot: 2
Brève description:

fourniture, livraison, installation et montage de mobiliers de restauration no 23046m.Mini 3 000 euro(s) HtMaxi 15 000 euro(s) (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture, livraison, installation et montage de mobiliers de crèches no 23047m
Numéro du lot: 3
Brève description:

fourniture, livraison, installation et montage mobiliers crèches no 23047mmini 10 000 euro(s) HtMaxi 50 000 euro(s) (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 33 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture, livraison, installation et montage de mobiliers de bureau no 23048m
Numéro du lot: 4
Brève description:

fourniture, livraison, installation et montage Mobiliers de bureau no 23048mmini 35 000 euro(s) HtMaxi 100 000 euro(s) (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture, livraison, installation et montage de chaises reconditionnées no 23051m
Numéro du lot: 5
Brève description:

fourniture, livraison, installation et montage de chaises reconditionnées no23051mmini 500 euro(s) HtMaxi 20 000 euro(s) (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 4 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture, livraison, installation et montage de mobiliers reconditionnés issus de l'insertion no 23052m
Numéro du lot: 6
Brève description:

fourniture, livraison, installation et montage de mobiliers reconditionnés issus de l'insertion no 23052mmini 500 euro(s) HtMaxi 20 000 euro(s) (H.T.).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 165 rue Ampère 69140 - rillieux-La-Pape

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés- formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail- si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)- si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents

Situation économique et financière:

- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Capacité technique et professionnelle:

- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: rillieux-La-Pape
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21690286600013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Rillieux-La-Pape : Cécile Margain
Téléphone: +33 437850000 📞
Courrier électronique: commande.publique@rillieuxlapape.fr 📧
Pays: Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: aout 2027

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

précisions concernant les délais d'introduction de recours : - référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative).- référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative).- référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative).- recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence.- recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Adresse postale: 79 cours charlemagne
Code postal: 69002
Source: OJS 2023/S 161-509912 (2023-08-18)

Avis d'attribution de marché (2023-10-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-30 📅
Date de publication: 2023-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 212-669638
Se réfère à l'avis: 2023/S 161-509912
Numéro JO-S: 212

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 165 rue Ampère 69140 Rillieux-La-Pape

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-27 📅
Nom: mobilier jarozo
Adresse postale: 4 Imp Du Chateau D Eau
Commune postale: Feurs
Code postal: 42110
Pays: France 🇫🇷
Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Nom: rhone Emplois Explorations Developpement
Adresse postale: 42 Gr De Vaise
Commune postale: Lyon 9eme
Code postal: 69009
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 20 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2023/S 212-669638 (2023-10-30)

Avis d'attribution de marché (2024-01-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 445 000 EUR 💰

Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-04 📅
Date de publication: 2024-01-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 006-012028
Numéro JO-S: 6

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-27 📅
Nom: denis Papin Collectivites
Adresse postale: rocade Ouest
Commune postale: Bressuire
Code postal: 79300
Pays: Deux-Sèvres 🏙️
Valeur totale du marché: 380 000 EUR 💰
Nom: mobidecor
Adresse postale: 862 Rue Des Crais
Commune postale: Macon
Code postal: 71000
Pays: Saône-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 15 000 EUR 💰
Nom: haba Sarl
Adresse postale: 21 Rue Des Meuniers
Commune postale: Egly
Code postal: 91520
Pays: Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 50 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
Source: OJS 2024/S 006-012028 (2024-01-04)

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