fourniture de mobilier pour la Ville de Rillieux-La-PapeAccord-Cadre à bons de commande d'un durée de 4 ans ferme avec un minimum et un maximum de commande. Composé de 6 lots
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-22.
L'appel d'offres a été publié le 2023-08-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de mobilier pour la Ville de Rillieux-La-Pape
23045m
Produits/services: Mobilier📦
Brève description:
“fourniture de mobilier pour la Ville de Rillieux-La-PapeAccord-Cadre à bons de commande d'un durée de 4 ans ferme avec un minimum et un maximum de commande....”
Brève description
fourniture de mobilier pour la Ville de Rillieux-La-PapeAccord-Cadre à bons de commande d'un durée de 4 ans ferme avec un minimum et un maximum de commande. Composé de 6 lots
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Valeur estimée hors TVA: EUR 390 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture, livraison, installation et montage de mobiliers scolaires no23045m
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier scolaire📦
Produits/services supplémentaires: Mobilier divers📦
Produits/services supplémentaires: Mobilier d'accueil et de réception📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 165 rue Ampère 69140 - rillieux-La-Pape
Description du marché:
“fourniture, livraison, installation et montage de mobiliers scolaires no 23045mmini 150 000 euro(s) HtMaxi 380 000 euro(s) (H.T.).” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 270 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture, livraison, installation et montage de mobiliers de restauration no 23046m” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement de restauration📦
Description du marché:
“fourniture, livraison, installation et montage de mobiliers de restauration no 23046m.Mini 3 000 euro(s) HtMaxi 15 000 euro(s) (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture, livraison, installation et montage de mobiliers de crèches no 23047m” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier pour jardin d'enfants📦
Description du marché:
“fourniture, livraison, installation et montage mobiliers crèches no 23047mmini 10 000 euro(s) HtMaxi 50 000 euro(s) (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 33 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture, livraison, installation et montage de mobiliers de bureau no 23048m
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier de bureau📦
Description du marché:
“fourniture, livraison, installation et montage Mobiliers de bureau no 23048mmini 35 000 euro(s) HtMaxi 100 000 euro(s) (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 70 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture, livraison, installation et montage de chaises reconditionnées no 23051m” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes📦
Description du marché:
“fourniture, livraison, installation et montage de chaises reconditionnées no23051mmini 500 euro(s) HtMaxi 20 000 euro(s) (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture, livraison, installation et montage de mobiliers reconditionnés issus de l'insertion no 23052m” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réinsertion📦
Description du marché:
“fourniture, livraison, installation et montage de mobiliers reconditionnés issus de l'insertion no 23052mmini 500 euro(s) HtMaxi 20 000 euro(s) (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle,...”
Liste et brève description des conditions
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés- formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail- si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)- si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-22
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-22
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): rillieux-La-Pape
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: aout 2027
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.grandlyon.com -Lot no 1 : Fourniture, livraison, installation et montage de mobiliers scolaires no 23045m mini HT 150 000 euro(s) et maxi HT 380 000 euro(s) Lot no 2 : Fourniture, livraison, installation et montage de mobiliers de restauration no 23046m mini HT 3 000 euro(s) et maxi HT 15 000 euro(s) Lot no 3 : Fourniture, livraison, installation et montage mobiliers crèches no 23047m mini HT 10 000 euro(s) et maxi 50 000 euro(s) Lot no 4 : Fourniture, livraison, installation et montage Mobiliers de bureau no 23048m mini HT 35 000 euro(s) et maxi 100 000 euro(s) Lot no 5 : Fourniture, livraison, installation et montage de chaises reconditionnées no23051m mini Ht500 euro(s) et maxi HT 20 000 euro(s) Lot no 6 : Fourniture, livraison, installation et montage de mobiliers reconditionnés issus de l'insertion no 23052m mini HT 500 euro(s) et maxi HT 20 000 euro(s)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon”
Adresse postale: 79 cours charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“précisions concernant les délais d'introduction de recours : - référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
précisions concernant les délais d'introduction de recours : - référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative).- référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative).- référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative).- recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence.- recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat
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Source: OJS 2023/S 161-509912 (2023-08-18)
Avis d'attribution de marché (2023-10-30) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 120 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: 165 rue Ampère 69140 Rillieux-La-Pape
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 161-509912
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23048m
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: fourniture, livraison, installation et montage de mobiliers de bureau no 23048m
Date de conclusion du contrat: 2023-10-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: mobilier jarozo
Adresse postale: 4 Imp Du Chateau D Eau
Commune postale: Feurs
Code postal: 42110
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 23058m
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“fourniture, livraison, installation et montage de mobiliers reconditionnés issus de l'insertion no 23052m” Nom et adresse du contractant
Nom: rhone Emplois Explorations Developpement
Adresse postale: 42 Gr De Vaise
Commune postale: Lyon 9eme
Code postal: 69009
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
Source: OJS 2023/S 212-669638 (2023-10-30)
Avis d'attribution de marché (2024-01-04) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 445 000 💰
Attribution du marché
Numéro de contrat: 23045m
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fourniture, livraison, installation et montage de mobiliers scolaires no23045m
Date de conclusion du contrat: 2023-11-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: denis Papin Collectivites
Adresse postale: rocade Ouest
Commune postale: Bressuire
Code postal: 79300
Région: Deux-Sèvres🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 380 000 💰
Numéro de contrat: 23046m
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“fourniture, livraison, installation et montage de mobiliers de restauration no 23046m” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: mobidecor
Adresse postale: 862 Rue Des Crais
Commune postale: Macon
Code postal: 71000
Région: Saône-et-Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 23047m
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“fourniture, livraison, installation et montage de mobiliers de crèches no 23047m” Nom et adresse du contractant
Nom: haba Sarl
Adresse postale: 21 Rue Des Meuniers
Commune postale: Egly
Code postal: 91520
Région: Essonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“fourniture, livraison, installation et montage de chaises reconditionnées no 23051m” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Source: OJS 2024/S 006-012028 (2024-01-04)