fourniture De Dispositifs Sur Mesure Pour Traitement Orthodontique : Gouttieres Translucides Et Amovibles Avec Technique De Prise D'Empreintes Issue D'Un Plan De Traitement Trois Dimensions (3d)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le montant indiqué à la valeur estimée correspond au montant maximum sur la durée totale du marché, reconductions inclues.La consultation porte sur la fourniture de dispositifs sur mesure pour traitement orthodontique : Gouttières translucides et amovibles issues d'un plan de traitement 3d à l'aide d'une caméra intra-orale couplée à un ordinateur.Ces dispositifs sur mesure sont destinés au pôle d'ontologie-service d'orthopédie dento-faciale qui se trouve à la Timone, l'un des sites de l'assistance-publique - hôpitaux de Marseille.La quantité estimative est de 100 cas par an, sans que cela n'engage le Pouvoir adjudicateur
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-25.
L'appel d'offres a été publié le 2023-08-25.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-08-25) Objet Champ d'application du marché
Titre: Dispositifs orthodontiques
Numéro de référence: 2023-0571
Brève description:
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le montant indiqué à la valeur estimée correspond au montant maximum sur la durée totale du marché, reconductions inclues.La consultation porte sur la fourniture de dispositifs sur mesure pour traitement orthodontique : Gouttières translucides et amovibles issues d'un plan de traitement 3d à l'aide d'une caméra intra-orale couplée à un ordinateur.Ces dispositifs sur mesure sont destinés au pôle d'ontologie-service d'orthopédie dento-faciale qui se trouve à la Timone, l'un des sites de l'assistance-publique - hôpitaux de Marseille.La quantité estimative est de 100 cas par an, sans que cela n'engage le Pouvoir adjudicateur
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le montant indiqué à la valeur estimée correspond au montant maximum sur la durée totale du marché, reconductions inclues.La consultation porte sur la fourniture de dispositifs sur mesure pour traitement orthodontique : Gouttières translucides et amovibles issues d'un plan de traitement 3d à l'aide d'une caméra intra-orale couplée à un ordinateur.Ces dispositifs sur mesure sont destinés au pôle d'ontologie-service d'orthopédie dento-faciale qui se trouve à la Timone, l'un des sites de l'assistance-publique - hôpitaux de Marseille.La quantité estimative est de 100 cas par an, sans que cela n'engage le Pouvoir adjudicateur
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Dispositifs orthodontiques📦
Code CPV supplémentaire: Dispositifs orthodontiques📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Provence-Alpes-Côte d’Azur🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-08-25 📅
Date limite de soumission: 2023-09-25 📅
Date de publication: 2023-08-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 166-524415
Numéro JO-S: 166
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.ght13.fr/ -
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 800 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 1 800 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ap-Hmpôle d'odontologie de la Timone 13000 - marseille
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermentédéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermentédéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Situation économique et financière:
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle:
- Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Il est accepté d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par le candidat, si celui-ci n'a pas accès à ces certificats ou n'a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournituresdéclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
- Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Il est accepté d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par le candidat, si celui-ci n'a pas accès à ces certificats ou n'a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournituresdéclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 5
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 31, rue Jean-François Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 166-524415 (2023-08-25)
Avis d'attribution de marché (2024-01-08) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant indiqué à la valeur estimée correspond au montant maximum sur la durée totale du marché, reconductions inclues. La consultation porte sur la fourniture de dispositifs sur mesure pour traitement orthodontique : Gouttières translucides et amovibles issues d'un plan de traitement 3d à l'aide d'une caméra intra-orale couplée à un ordinateur. Ces dispositifs sur mesure sont destinés au pôle d'ontologie-service d'orthopédie dento-faciale qui se trouve à la Timone, l'un des sites de l'assistance-publique - hôpitaux de Marseille. La quantité estimative est de 100 cas par an, sans que cela n'engage le Pouvoir adjudicateur
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant indiqué à la valeur estimée correspond au montant maximum sur la durée totale du marché, reconductions inclues. La consultation porte sur la fourniture de dispositifs sur mesure pour traitement orthodontique : Gouttières translucides et amovibles issues d'un plan de traitement 3d à l'aide d'une caméra intra-orale couplée à un ordinateur. Ces dispositifs sur mesure sont destinés au pôle d'ontologie-service d'orthopédie dento-faciale qui se trouve à la Timone, l'un des sites de l'assistance-publique - hôpitaux de Marseille. La quantité estimative est de 100 cas par an, sans que cela n'engage le Pouvoir adjudicateur
Valeur totale du marché: 1 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2024-01-08 📅
Date de publication: 2024-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 009-022138
Se réfère à l'avis: 2023/S 166-524415
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires
la date d'attribution indiquée dans le présent avis s'entend comme la date de notification. Le marché est multi-attributaire.Le montant indiqué a chacun correspond au montant attribué (H.T.), sur la durée totale du marché.Le montant maximum sur la durée totale est de 1 800 000 e (H.T.). . Le montant du marché s'entend reconductions incluses.La consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur sur rendez-vous dans le respect des informations communicables.Voies de recours : recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis
la date d'attribution indiquée dans le présent avis s'entend comme la date de notification. Le marché est multi-attributaire.Le montant indiqué a chacun correspond au montant attribué (H.T.), sur la durée totale du marché.Le montant maximum sur la durée totale est de 1 800 000 e (H.T.). . Le montant du marché s'entend reconductions incluses.La consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur sur rendez-vous dans le respect des informations communicables.Voies de recours : recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis
Objet Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ap-Hmpôle d'odontologie de la Timone 13000 Marseille
Procédure Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-29 📅
Nom: ormco France
Adresse postale: 45 Bd Paul Vaillant Couturier
Commune postale: Ivry-sur-Seine
Code postal: 94200
Pays: France 🇫🇷 Val-de-Marne🏙️
Valeur totale du marché: 450 000 EUR 💰
Nom: dentsply Sirona France
Adresse postale: 7 Rue Porte De Buc
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: Yvelines 🏙️
Nom: rmo Europe
Adresse postale: 300 Rue Geiler De Kaysersberg
Commune postale: Illkirch Graffenstaden
Code postal: 67400
Pays: Bas-Rhin🏙️
Nom: biotech Dental Smilers
Adresse postale: 305 All De Craponne
Commune postale: Salon-de-Provence
Code postal: 13300
Pays: Bouches-du-Rhône🏙️ Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2024/S 009-022138 (2024-01-08)