fourniture De Dispositifs Sur Mesure Pour Traitement Orthodontique : Gouttieres Translucides Et Amovibles Avec Technique De Prise D'Empreintes Issue D'Un Plan De Traitement Trois Dimensions (3d)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le montant indiqué à la valeur estimée correspond au montant maximum sur la durée totale du marché, reconductions inclues.La consultation porte sur la fourniture de dispositifs sur mesure pour traitement orthodontique : Gouttières translucides et amovibles issues d'un plan de traitement 3d à l'aide d'une caméra intra-orale couplée à un ordinateur.Ces dispositifs sur mesure sont destinés au pôle d'ontologie-service d'orthopédie dento-faciale qui se trouve à la Timone, l'un des sites de l'assistance-publique - hôpitaux de Marseille.La quantité estimative est de 100 cas par an, sans que cela n'engage le Pouvoir adjudicateur
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-25.
L'appel d'offres a été publié le 2023-08-25.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture De Dispositifs Sur Mesure Pour Traitement Orthodontique : Gouttieres Translucides Et Amovibles Avec Technique De Prise D'Empreintes Issue D'Un...”
Titre
fourniture De Dispositifs Sur Mesure Pour Traitement Orthodontique : Gouttieres Translucides Et Amovibles Avec Technique De Prise D'Empreintes Issue D'Un Plan De Traitement Trois Dimensions (3d)
2023-0571
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Produits/services: Dispositifs orthodontiques📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le montant indiqué à la valeur estimée...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le montant indiqué à la valeur estimée correspond au montant maximum sur la durée totale du marché, reconductions inclues.La consultation porte sur la fourniture de dispositifs sur mesure pour traitement orthodontique : Gouttières translucides et amovibles issues d'un plan de traitement 3d à l'aide d'une caméra intra-orale couplée à un ordinateur.Ces dispositifs sur mesure sont destinés au pôle d'ontologie-service d'orthopédie dento-faciale qui se trouve à la Timone, l'un des sites de l'assistance-publique - hôpitaux de Marseille.La quantité estimative est de 100 cas par an, sans que cela n'engage le Pouvoir adjudicateur
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Dispositifs orthodontiques📦
Lieu d'exécution: Provence-Alpes-Côte d’Azur🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ap-Hmpôle d'odontologie de la Timone 13000 - marseille
Description du marché:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le montant indiqué à la valeur estimée...”
Description du marché
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le montant indiqué à la valeur estimée correspond au montant maximum sur la durée totale du marché, reconductions inclues.La consultation porte sur la fourniture de dispositifs sur mesure pour traitement orthodontique : Gouttières translucides et amovibles issues d'un plan de traitement 3d à l'aide d'une caméra intra-orale couplée à un ordinateur.Ces dispositifs sur mesure sont destinés au pôle d'ontologie-service d'orthopédie dento-faciale qui se trouve à la Timone, l'un des sites de l'assistance-publique - hôpitaux de Marseille.La quantité estimative est de 100 cas par an, sans que cela n'engage le Pouvoir adjudicateur
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 800 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire...”
Liste et brève description des conditions
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermentédéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Il est accepté d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par le candidat, si celui-ci n'a pas accès à ces certificats ou n'a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournituresdéclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 5
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-25
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-25
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.ght13.fr/ -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 31, rue Jean-François Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 31, rue Jean-François Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2023/S 166-524415 (2023-08-25)
Avis d'attribution de marché (2024-01-08) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant indiqué à la valeur estimée...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant indiqué à la valeur estimée correspond au montant maximum sur la durée totale du marché, reconductions inclues. La consultation porte sur la fourniture de dispositifs sur mesure pour traitement orthodontique : Gouttières translucides et amovibles issues d'un plan de traitement 3d à l'aide d'une caméra intra-orale couplée à un ordinateur. Ces dispositifs sur mesure sont destinés au pôle d'ontologie-service d'orthopédie dento-faciale qui se trouve à la Timone, l'un des sites de l'assistance-publique - hôpitaux de Marseille. La quantité estimative est de 100 cas par an, sans que cela n'engage le Pouvoir adjudicateur
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 800 000 💰
Description
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ap-Hmpôle d'odontologie de la Timone 13000 Marseille
Description du marché:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant indiqué à la valeur estimée...”
Description du marché
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant indiqué à la valeur estimée correspond au montant maximum sur la durée totale du marché, reconductions inclues. La consultation porte sur la fourniture de dispositifs sur mesure pour traitement orthodontique : Gouttières translucides et amovibles issues d'un plan de traitement 3d à l'aide d'une caméra intra-orale couplée à un ordinateur. Ces dispositifs sur mesure sont destinés au pôle d'ontologie-service d'orthopédie dento-faciale qui se trouve à la Timone, l'un des sites de l'assistance-publique - hôpitaux de Marseille. La quantité estimative est de 100 cas par an, sans que cela n'engage le Pouvoir adjudicateur
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 166-524415
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 231666
Date de conclusion du contrat: 2023-12-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: ormco France
Adresse postale: 45 Bd Paul Vaillant Couturier
Commune postale: Ivry-sur-Seine
Code postal: 94200
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-de-Marne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 450 000 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: dentsply Sirona France
Adresse postale: 7 Rue Porte De Buc
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Région: Yvelines 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 450 000 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: rmo Europe
Adresse postale: 300 Rue Geiler De Kaysersberg
Commune postale: Illkirch Graffenstaden
Code postal: 67400
Région: Bas-Rhin🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 450 000 💰
4️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: biotech Dental Smilers
Adresse postale: 305 All De Craponne
Commune postale: Salon-de-Provence
Code postal: 13300
Région: Bouches-du-Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 450 000 💰
“la date d'attribution indiquée dans le présent avis s'entend comme la date de notification. Le marché est multi-attributaire.Le montant indiqué a chacun...”
la date d'attribution indiquée dans le présent avis s'entend comme la date de notification. Le marché est multi-attributaire.Le montant indiqué a chacun correspond au montant attribué (H.T.), sur la durée totale du marché.Le montant maximum sur la durée totale est de 1 800 000 e (H.T.). . Le montant du marché s'entend reconductions incluses.La consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur sur rendez-vous dans le respect des informations communicables.Voies de recours : recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis
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Source: OJS 2024/S 009-022138 (2024-01-08)