Fourniture de denrées alimentaires pour SDH
Solidarité Doubs Handicap
Fourniture de denrées alimentaires pour SDH
Date limiteDeadline 2026-11-02
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes › Céréales, pommes de terre, légumes, fruits et noix
- • Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
- • Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Boissons, tabac et produits connexes
- • Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits laitiers
- • Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
- • Volaille › Volaille fraîche
- • Franche-Comté › Doubs
- • Ile-de-France › Paris
- • Lorraine › Meurthe-et-Moselle
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-09-25 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de denrées alimentaires pour SDH
Numéro de référence:
Brève description: Fourniture de denrées alimentaires pour SDH
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 9
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1 : Viandes fraiches de bovins, veau, agneau et porc
Description du marché: Lot 1 : Viandes fraiches de bovins, veau, agneau et porc
Produits/services: Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Durée de l'accord
Date de début: 2027-03-01 📅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2 : Volailles fraiches
Description du marché: Lot 2 : Volailles fraiches
Produits/services: Volaille fraîche 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 3 : Viandes cuites
Description du marché: Lot 3 : Viandes cuites
Produits/services: Viande 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 4 : Charcuterie
Description du marché: Lot 4 : Charcuterie
Produits/services: Charcuterie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 5 : Produits laitiers, oeufs et ovoproduits
Description du marché: Lot 5 : Produits laitiers, oeufs et ovoproduits
Produits/services: Produits laitiers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 6 : Epicerie
Description du marché: Lot 6 : Epicerie
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 7 : Produits surgelés
Description du marché: Lot 7 : Produits surgelés
Produits/services: Produits surgelés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 8 : Boissons
Description du marché: Lot 8 : Boissons
Produits/services: Boissons, tabac et produits connexes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 9 : Fruits et légumes frais, 4ème gamme,5ème gamme cuits sous-vide
Description du marché: Lot 9 : Fruits et légumes frais, 4ème gamme,5ème gamme cuits sous-vide
Produits/services: Céréales, pommes de terre, légumes, fruits et noix 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Adresse postale: 10 rue Lafayette
Code postal: 25000
Ville: Besancon
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Appel d'offre ouvert
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-02 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-11-02 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 50
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-11-02 12:00:00 📅
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Solidarite doubs handicap
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 10 rue La Fayette CS 61432
Code postal: 25007
Commune postale: Besancon cedex
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cellulemarches@chsjura.fr 📧
Téléphone: +33 384829765 📞
Adresse du profil d'acheteur: www.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1184208 🌏
URL de participation: www.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de Meurthe et Moselle
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de besancon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 187-666333 (2026-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de denrées alimentaires pour SDH
Numéro de référence:
2026-08
Brève description: Fourniture de denrées alimentaires pour SDH
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 9
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9
1️⃣
Identifiant interne:
Lot 1
Titre: Lot 1 : Viandes fraiches de bovins, veau, agneau et porc
Description du marché: Lot 1 : Viandes fraiches de bovins, veau, agneau et porc
Produits/services: Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Durée de l'accord
Date de début: 2027-03-01 📅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
Lot
Titre: Lot 2 : Volailles fraiches
Description du marché: Lot 2 : Volailles fraiches
Produits/services: Volaille fraîche 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
Lot 3
Titre: Lot 3 : Viandes cuites
Description du marché: Lot 3 : Viandes cuites
Produits/services: Viande 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
Lot 4
Titre: Lot 4 : Charcuterie
Description du marché: Lot 4 : Charcuterie
Produits/services: Charcuterie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
Lot 5
Titre: Lot 5 : Produits laitiers, oeufs et ovoproduits
Description du marché: Lot 5 : Produits laitiers, oeufs et ovoproduits
Produits/services: Produits laitiers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
Lot 6
Titre: Lot 6 : Epicerie
Description du marché: Lot 6 : Epicerie
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
Lot 7
Titre: Lot 7 : Produits surgelés
Description du marché: Lot 7 : Produits surgelés
Produits/services: Produits surgelés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
Lot 8
Titre: Lot 8 : Boissons
Description du marché: Lot 8 : Boissons
Produits/services: Boissons, tabac et produits connexes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
Lot 9
Titre: Lot 9 : Fruits et légumes frais, 4ème gamme,5ème gamme cuits sous-vide
Description du marché: Lot 9 : Fruits et légumes frais, 4ème gamme,5ème gamme cuits sous-vide
Produits/services: Céréales, pommes de terre, légumes, fruits et noix 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
Description
Adresse postale: 10 rue Lafayette
Code postal: 25000
Ville: Besancon
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Appel d'offre ouvert
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-02 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-11-02 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 50
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-11-02 12:00:00 📅
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Solidarite doubs handicap
Numéro d'enregistrement national:
20003658000138
Adresse postale: 10 rue La Fayette CS 61432
Code postal: 25007
Commune postale: Besancon cedex
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cellulemarches@chsjura.fr 📧
Téléphone: +33 384829765 📞
Adresse du profil d'acheteur: www.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1184208 🌏
URL de participation: www.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de Meurthe et Moselle
Numéro d'enregistrement national:
17540001900014
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de besancon
Numéro d'enregistrement national:
17250005000015
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 187-666333 (2026-09-25)
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