fourniture de combustible bois énergie granulés

siel- territoire d'énergies Loire

fourniture de combustible bois énergie granulés pour les chaufferies des adhérents au groupement d'achat

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-11-27. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-24.

Qui ?

• siel- territoire d'énergies Loire

Qu'est-ce que c'est ?

• Charbon et combustibles à base de charbon › Combustibles à base de bois
• Copeaux de bois › Sciure de bois

Où ?

• Rhône-Alpes › Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-10-24	Avis de marché

Avis de marché (2023-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sciure de bois
Numéro de référence: 2023-Ten-F-0018
Brève description:

fourniture de combustible bois énergie granulés pour les chaufferies des adhérents au groupement d'achat

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sciure de bois 📦
Code CPV supplémentaire: Combustibles à base de bois 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: siel- territoire d'énergies Loire
Adresse postale: 4 avenue Albert Raimond
Code postal: 42271
Commune postale: Saint-Priest-en-Jarez
Contact
Adresse Internet: http://www.te42.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@siel42.fr 📧
Téléphone: +33 477438900 📞
Fax: +33 477438913 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-24 📅
Date limite de soumission: 2023-11-27 📅
Date de publication: 2023-10-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 208-656706
Numéro JO-S: 208
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 700 000 EUR 💰
Informations sur les lots: lot unique
Intitulé du lot: fourniture de combustible bois énergie granulés pour les chaufferies des adhérents au groupement d'achat
Numéro du lot: 1
Brève description: lot Unique
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

fourniture de combustible bois énergie granulés pour les chaufferies des adhérents au groupement d'achat- période initiale - montant maximum 350 000,00 euro(s) Ht17 mois du 16/03/2024 31/08/2025- reconduction - montant maximum 350 000,00 euro(s) Ht2 ans01/09/2025u 01/09/2027

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 4 avenue Albert Raimond 42271 - saint-Priest-En-Jarez

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

extrait K, extrait Kbis, extrait D1 ou tout document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrive compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat attestant de l'absence de cas d'exclusion, Copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire, Déclaration individuelle du candidat ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du ministère de l'economie et des Finances), Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du ministère de l'economie et des Finances)

Situation économique et financière:

attestation délivrée par la Dgfip certifiant de la régularité de la situation de l'attributaire au regard de ses obligations fiscales, Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles, Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Capacité technique et professionnelle:

attestation délivrée par l'urssaf ou par d'autres organismes sociaux selon l'entreprise

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années, Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature, Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur à réaliser la prestation), Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique

Exécution du marché
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: aucune forme n'est imposée au groupement

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 10:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 1 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: siel-Te Loire
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique est appréciée au regard du contenu du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25420054600052
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: siel Territoire d'énergie Loire
Courrier électronique: cellulejuridique@siel42.fr 📧
Pays: Loire 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.info 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 208-656706 (2023-10-24)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Produits de la sylviculture et de l'exploitation forestière (15)

Bois (7)

Copeaux de bois

Sciure de bois