Fourniture de carburants - Relance lot 2 : fourniture de gazole non routier en vrac
Mairie de La Grande Motte
Accord cadre à bons de commande. Montant maximum annuel : 70 000 euros HT
Date limiteDeadline 2026-11-24
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Languedoc-Roussillon › Hérault
- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-10-21 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de carburants - Relance lot 2 : fourniture de gazole non routier en vrac
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Carburant diesel 📦
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Produits/services supplémentaires: Carburant diesel 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Etablissements municipaux
Code postal: 34280
Ville: La Grande Motte
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hérault 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-31 📅
Date de fin: 2027-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performance de l'offre en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-24 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-11-24 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie de la Grande Motte
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Service commande publique
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-11-24 14:00:00 📅
Lieu: Mairie de la Grande Motte
Informations complémentaires: Service commande publique
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de La Grande Motte
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place du 1er Octobre 1974
Code postal: 34280
Commune postale: La Grande Motte
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: ROSSIGNOL Stéphan
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0467290303 📞
URL: http://www.lagrandemotte.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1893131 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1893131 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Cette consultation fait suite à une première procédure déclarée sans suite
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou Litiges relatifs aux marchés publics préfecture de la région Provence - alpes - côte d'azur
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place Felix-Baret Cs 80001
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Téléphone: 0484654554 📞
Fax: 0484354460 📠
URL: http://www.paca.pref.gouv.fr 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
Fax: 0467547410 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 206-734853 (2026-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de carburants - Relance lot 2 : fourniture de gazole non routier en vrac
Numéro de référence:
2026-LOT2CARBURANTS
Brève description:
Accord cadre à bons de commande.
Montant maximum annuel : 70 000 euros HT
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Carburant diesel 📦
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
F-PF-1893131
Produits/services supplémentaires: Carburant diesel 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Etablissements municipaux
Code postal: 34280
Ville: La Grande Motte
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hérault 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-31 📅
Date de fin: 2027-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 47 mois.
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
Afficher plus
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performance de l'offre en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-24 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-11-24 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie de la Grande Motte
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Service commande publique
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-11-24 14:00:00 📅
Lieu: Mairie de la Grande Motte
Informations complémentaires: Service commande publique
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de La Grande Motte
Numéro d'enregistrement national:
52402
Adresse postale: Place du 1er Octobre 1974
Code postal: 34280
Commune postale: La Grande Motte
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: ROSSIGNOL Stéphan
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0467290303 📞
URL: http://www.lagrandemotte.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1893131 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1893131 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Cette consultation fait suite à une première procédure déclarée sans suite
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou Litiges relatifs aux marchés publics préfecture de la région Provence - alpes - côte d'azur
Numéro d'enregistrement national:
B847680C-F33B-7F6A-22A673DF2A759004
Adresse postale: Place Felix-Baret Cs 80001
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Téléphone: 0484654554 📞
Fax: 0484354460 📠
URL: http://www.paca.pref.gouv.fr 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national:
B84767FD-E4CA-91A3-F07200FF4E195B97
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
Fax: 0467547410 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 206-734853 (2026-10-21)
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