fourniture de carburants gnr (gnr B30)-Gazole (B7)-Ssp95 (E10)-Gazole xtl (xtl-hvo)
Grand Besançon Métropole
fourniture de carburants, Gazole non routier (GNR B30), Gazole (B7), Super sans plomb (Ssp95-E10) et Gazole xtl (xtl-hvo), pour le parc de véhicules et engins à moteur des six entités constituant le groupement de commandes, à savoir Grand Besançon Métropole, la Ville de Besançon, le Centre Communal d'action Sociale de Besançon, le Département du Doubs, le SDIS du Doubs et le SYBERT.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-10-19. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-14.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-09-14 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Carburant diesel
Numéro de référence: 2023-FCS-PAL-0158
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Carburant diesel 📦
Code CPV supplémentaire: Carburant diesel 📦
Gasoils 📦
Essence sans plomb 📦
Biodiesel 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: grand Besançon Métropole
Code postal: 25043
Commune postale: Besançon
Contact
Adresse Internet: http://www.grandbesancon.fr 🌏
Courrier électronique: pal-marches@grandbesancon.fr 📧
URL des documents: https://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-14 📅
Date limite de soumission: 2023-10-19 📅
Date de publication: 2023-09-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 180-562708
Numéro JO-S: 180
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 11 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de gazole non routier (GNR B30)
Numéro du lot: 1
Brève description: fourniture de gazole non routier (GNR B30)
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: fourniture de gazole(b7)
Numéro du lot: 2
Brève description: fourniture de gazole(b7)
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de super sans plomb 95 (Ssp95-E10)
Numéro du lot: 3
Brève description: fourniture de super sans plomb 95 (Ssp95-E10)
Valeur estimée hors TVA: 2 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture d'un gazole xtl (xtl-hvo)
Numéro du lot: 4
Brève description: fourniture d'un gazole xtl (xtl-hvo)
Valeur estimée hors TVA: 9 000 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût (nom): Prix unitaire remisé net (H.T.).
Critère de coût (pondération): 70
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de besancon
Pays: Doubs 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: ccas de besancon
sybert
département du Doubs
Adresse postale: 7, avenue de la gare d'eau
Code postal: 25031
Nom du pouvoir adjudicateur: sdis du Doubs
Adresse postale: 10, chemin de la Clairière
Code postal: 25042
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
Adresse Internet: https://www.besancon.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
Courrier électronique: ccas@besancon.fr 📧
: contact@sybert.fr 📧
Adresse Internet: https://sybert.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@doubs.fr 📧
Adresse Internet: https://doubs.fr 🌏
Courrier électronique: achats@sdis25.fr 📧
Adresse Internet: https://pompiers25.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
Adresse Internet: http://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besancon Cedex 3
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://besancon.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342565 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 180-562708 (2023-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Carburant diesel
Numéro de référence: 2023-FCS-PAL-0158
Brève description:
fourniture de carburants, Gazole non routier (GNR B30), Gazole (B7), Super sans plomb (Ssp95-E10) et Gazole xtl (xtl-hvo), pour le parc de véhicules et engins à moteur des six entités constituant le groupement de commandes, à savoir Grand Besançon Métropole, la Ville de Besançon, le Centre Communal d'action Sociale de Besançon, le Département du Doubs, le SDIS du Doubs et le SYBERT.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Carburant diesel 📦
Code CPV supplémentaire: Carburant diesel 📦
Gasoils 📦
Essence sans plomb 📦
Biodiesel 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: grand Besançon Métropole
Code postal: 25043
Commune postale: Besançon
Contact
Adresse Internet: http://www.grandbesancon.fr 🌏
Courrier électronique: pal-marches@grandbesancon.fr 📧
URL des documents: https://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-14 📅
Date limite de soumission: 2023-10-19 📅
Date de publication: 2023-09-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 180-562708
Numéro JO-S: 180
Informations complémentaires
les lots n 1-2-3-4 sont des accords-cadres à marchés subséquents multi attributaires avec un maximum de 3 titulaires.
Les demandes de paiement seront dématérialisées (Voir la fiche pratique) :
- pour GBM et le port fluvial, via Chorus pro dont le no Siret est 242500361 00017
- pour le SYBERT, via Chorus pro dont le no Siret est 252508247 00019
- pour le Sdis25, via Chorus pro dont le no Siret est 282500016 00021 et par email : factures@sdis25.fr
- pour le Conseil départemental, via Chorus pro dont le no Siret est 222500019 00013
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 11 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de gazole non routier (GNR B30)
Numéro du lot: 1
Brève description: fourniture de gazole non routier (GNR B30)
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois.
L'accord-cadre est conclu à compter du 01/01/2024 jusqu'au 31/12/2024.l'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
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Numéro du lot: 2
Brève description: fourniture de gazole(b7)
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de super sans plomb 95 (Ssp95-E10)
Numéro du lot: 3
Brève description: fourniture de super sans plomb 95 (Ssp95-E10)
Valeur estimée hors TVA: 2 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture d'un gazole xtl (xtl-hvo)
Numéro du lot: 4
Brève description: fourniture d'un gazole xtl (xtl-hvo)
Valeur estimée hors TVA: 9 000 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle:
déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût (nom): Prix unitaire remisé net (H.T.).
Critère de coût (pondération): 70
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de besancon
Pays: Doubs 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: ccas de besancon
sybert
département du Doubs
Adresse postale: 7, avenue de la gare d'eau
Code postal: 25031
Nom du pouvoir adjudicateur: sdis du Doubs
Adresse postale: 10, chemin de la Clairière
Code postal: 25042
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
Adresse Internet: https://www.besancon.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
Courrier électronique: ccas@besancon.fr 📧
: contact@sybert.fr 📧
Adresse Internet: https://sybert.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@doubs.fr 📧
Adresse Internet: https://doubs.fr 🌏
Courrier électronique: achats@sdis25.fr 📧
Adresse Internet: https://pompiers25.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
Adresse Internet: http://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
les lots n 1-2-3-4 sont des accords-cadres à marchés subséquents multi attributaires avec un maximum de 3 titulaires.
Les demandes de paiement seront dématérialisées (Voir la fiche pratique) :
- pour GBM et le port fluvial, via Chorus pro dont le no Siret est 242500361 00017
- pour le SYBERT, via Chorus pro dont le no Siret est 252508247 00019
- pour le Sdis25, via Chorus pro dont le no Siret est 282500016 00021 et par email : factures@sdis25.fr
- pour le Conseil départemental, via Chorus pro dont le no Siret est 222500019 00013
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besancon Cedex 3
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://besancon.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342565 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 180-562708 (2023-09-14)
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