Fourniture d'objets publicitaires pour le Département du Territoire de Belfort
Département du territoire de Belfort
Fourniture d'objets publicitaires pour le Département du Territoire de Belfort
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-06-22. L'appel d'offres a été publié le 2026-05-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • STILC
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-05-20 | Avis de marché |
| 2026-10-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2026-05-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'objets publicitaires pour le Département du Territoire de Belfort
Brève description: Fourniture d'objets publicitaires pour le Département du Territoire de Belfort
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits d'information et de promotion 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: 1 - high tech
Description du marché: 1 - high tech
Adresse postale: 6 place de la révolution française
Code postal: 90020
Ville: Belfort CEDEX
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: 2 - Bureautique
Description du marché: Bureautique
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: 3 - Jeux et jouets
Description du marché: Jeux et jouets
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: 4- équipements et accessoires
Description du marché: 4- équipements et accessoires
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: 5 - objets prestige
Description du marché: 5 - objets prestige
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Adresse postale: 6 Place de la Révolution française
Ville: Belfort Cedex
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-22 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 97
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Departement du territoire de belfort
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 place de la Révolution Française
Code postal: 90020
Commune postale: Belfort Cedex
Région: Territoire de Belfort 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dcpm@territoiredebelfort.fr 📧
Téléphone: 0384909090 📞
URL: http://www.marchespublics90.territoiredebelfort.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: http://www.marchespublics90.territoiredebelfort.fr 🌏
URL de participation: http://www.marchespublics90.territoiredebelfort.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Rue Charles Nodier
Code postal: 25000
Commune postale: Besnaçon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Dossier de consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 098-351528 (2026-05-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'objets publicitaires pour le Département du Territoire de Belfort
Brève description: Fourniture d'objets publicitaires pour le Département du Territoire de Belfort
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits d'information et de promotion 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: 1 - high tech
Description du marché: 1 - high tech
Adresse postale: 6 place de la révolution française
Code postal: 90020
Ville: Belfort CEDEX
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: 2 - Bureautique
Description du marché: Bureautique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: 3 - Jeux et jouets
Description du marché: Jeux et jouets
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: 4- équipements et accessoires
Description du marché: 4- équipements et accessoires
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: 5 - objets prestige
Description du marché: 5 - objets prestige
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
Description
Adresse postale: 6 Place de la Révolution française
Ville: Belfort Cedex
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-22 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 97
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Departement du territoire de belfort
Numéro d'enregistrement national:
22900001300040
Adresse postale: 6 place de la Révolution Française
Code postal: 90020
Commune postale: Belfort Cedex
Région: Territoire de Belfort 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dcpm@territoiredebelfort.fr 📧
Téléphone: 0384909090 📞
URL: http://www.marchespublics90.territoiredebelfort.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: http://www.marchespublics90.territoiredebelfort.fr 🌏
URL de participation: http://www.marchespublics90.territoiredebelfort.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
172 500 050 00015
Adresse postale: Rue Charles Nodier
Code postal: 25000
Commune postale: Besnaçon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Dossier de consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 098-351528 (2026-05-20)
Avis d'attribution de marché (2026-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 600 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 600 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): délai livraison
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Qualité
Richesse catalogue
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Critère environnemental
Délai de livraison
Délai livraison
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-09-04 📅
Titre: lot1 high tech
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 125 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 125 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: offre candidat 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Stilc
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 33210
Commune postale: Langon
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Petite
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 100 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 100 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 75 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 75 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 150 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 150 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 1ee392d7-5b0b-4ebc-8256-88fd090039a1-01
Source: OJS 2026/S 196-697719 (2026-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 600 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 600 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): délai livraison
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Qualité
Richesse catalogue
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Critère environnemental
Délai de livraison
Délai livraison
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
20260066
Date de conclusion du contrat: 2026-09-04 📅
Titre: lot1 high tech
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 125 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 125 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
offre candidat 1
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: offre candidat 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Stilc
Numéro d'enregistrement national:
52390312800016
Code postal: 33210
Commune postale: Langon
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Petite
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 100 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 100 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0006
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Valeur maximale de l’accord-cadre: 75 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 75 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0007
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
Valeur maximale de l’accord-cadre: 150 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 150 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0008
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0009
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 1ee392d7-5b0b-4ebc-8256-88fd090039a1-01
Source: OJS 2026/S 196-697719 (2026-10-08)
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