Fourniture d'objets publicitaires pour le Département du Territoire de Belfort

Avis de marché (2026-05-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'objets publicitaires pour le Département du Territoire de Belfort
Brève description: Fourniture d'objets publicitaires pour le Département du Territoire de Belfort
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits d'information et de promotion 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: 1 - high tech
Description du marché: 1 - high tech
Adresse postale: 6 place de la révolution française
Code postal: 90020
Ville: Belfort CEDEX
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: 2 - Bureautique
Description du marché: Bureautique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: 3 - Jeux et jouets
Description du marché: Jeux et jouets
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: 4- équipements et accessoires
Description du marché: 4- équipements et accessoires
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: 5 - objets prestige
Description du marché: 5 - objets prestige
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Description
Adresse postale: 6 Place de la Révolution française
Ville: Belfort Cedex

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-22 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 97
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Departement du territoire de belfort
Numéro d'enregistrement national: 22900001300040
Adresse postale: 6 place de la Révolution Française
Code postal: 90020
Commune postale: Belfort Cedex
Région: Territoire de Belfort 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dcpm@territoiredebelfort.fr 📧
Téléphone: 0384909090 📞
URL: http://www.marchespublics90.territoiredebelfort.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: http://www.marchespublics90.territoiredebelfort.fr 🌏
URL de participation: http://www.marchespublics90.territoiredebelfort.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 172 500 050 00015
Adresse postale: Rue Charles Nodier
Code postal: 25000
Commune postale: Besnaçon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Dossier de consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 098-351528 (2026-05-20)